A proximité de Nantes 44100 Loire Atlantique
Acheteur : BTP CFA PAYS DE LA LOIRE
9 rue MARCEL SEMBAT
44100 Nantes
Tel : 0228449779
  Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 06/12/2024  
2 Lots
Lot 1
Lot 1 : Véhicules de service
Lot 2
Lot 2 : Véhicules de fonction
Secteurs d'activité
Véhicules de transport d'occasion.
Véhicules à moteur.

Accord-cadre de Location Longue Durée (LLD) de véhicules de fonction et de service pour le compte de BTP CFA Pays de la Loire

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/10/2024
JOUE - 662337-2024
662337-2024 - Mise en concurrence
France – Véhicules à moteur – Accord-cadre de Location Longue Durée (LLD) de véhicules de fonction et de service pour le compte de BTP CFA Pays de la Loire
OJ S 213/2024 31/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielBTP CFA PAYS DE LA LOIRE
Adresse électroniqueamy.simon@visiativ.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre de Location Longue Durée (LLD) de véhicules de fonction et de service pour le compte de BTP CFA Pays de la Loire
DescriptionLa présente consultation a pour objet la Location Longue Durée (LLD) de véhicules neufs et d'occasion, de fonction et de service, pour le compte de BTP CFA Pays de la Loire.
Identifiant de la procédure07ae4033-6f31-405a-82e1-b3f594a4959b
Identifiant interne2024-07
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nature supplémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot 1 : Véhicules de service
Description: Lot 1 : Véhicules de service (occasion)
Identifiant interne: 2024-07-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion
5.1.3.
Durée estimée
Durée2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nantes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Lot 2 : Véhicules de fonction
Description: Lot 1 : Véhicules de fonction (neuf)
Identifiant interne: 2024-07-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Durée2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: BTP CFA PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement: 78605529300033
Adresse postale: 9 RUE MARCEL SEMBAT  
Ville: Nantes
Code postal: 44100
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: amy.simon@visiativ.com
Téléphone: 0228449779
Adresse internet: https://www.btpcfa-pdl.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17350111500864
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand  
Ville: Nantes
Code postal: 44921
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: tj-nantes@justice.fr
Téléphone: 0251179500
Télécopieur: 0251179831
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3e556a01-19c2-4cf1-8df4-38ad521a9193 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 30/10/2024 10:30:48 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 662337-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024