1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AUDENCIA EESC
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché portant sur la location maintenance (avec option d'achat) de photocopieurs multifonction pour les besoins de AUDENCIA EESC (multi-sites)
Description: Il s'agit d'un marché ordinaire portant sur la fourniture, la mise à disposition, la maintenance et l'option d'achat de photocopieurs multifonctions destinés aux différents sites d'AUDENCIA EESC. Se référer au CCP pour le contenu des prestations attendues
Identifiant de la procédure: fab66715-d2fe-4e72-b208-0138d5ff9a6b
Identifiant interne: AOO-26001_COPIEURS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 30121100 Photocopieurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 Route De La Joneliere
Ville: Nantes
Code postal: 44312
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Modalités de financement : sur le budget de l'opération du maître d'ouvrage, Audencia Eesc Caractéristiques des prix : prix forfaitaire Modalités de variation des prix : prix révisable
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Marché portant sur la location maintenance (avec option d'achat) de photocopieurs multifonction pour les besoins de AUDENCIA EESC (multi-sites)
Description: Il s'agit d'un marché ordinaire portant sur la fourniture, la mise à disposition, la maintenance et l'option d'achat de photocopieurs multifonctions destinés aux différents sites d'AUDENCIA EESC. Se référer au CCP pour le contenu des prestations attendues
Identifiant interne: F-PF-1789197
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 30121100 Photocopieurs
Options:
Description des options: Conformément aux articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues au présent contrat
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 Route De La Joneliere
Ville: Nantes
Code postal: 44312
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/06/2026
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique apprécié au regard du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale appréciée au regard des propositions visant à réduire l'impact environnemental dans le cadre de la réalisation de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/04/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-3-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 428BB416-F5A8-11DC-1D34607AC86B0691
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: AUDENCIA EESC
Numéro d’enregistrement: 84287
Adresse postale: 8 Route De La Joneliere
Ville: Nantes
Code postal: 44312
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: TRAN SEBASTIEN
Téléphone: 0240378105
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Nantes
Numéro d’enregistrement: 428BB457-DDB7-7263-4CF1830C31FE03E9
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand
Ville: Nantes
Code postal: 44200
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0251179500
Télécopieur: 0251179831
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 58068a38-5f6d-497d-8704-41015390d683 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/03/2026 18:17:28 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 157425-2026
Numéro de publication au JO S: 46/2026
Date de publication: 06/03/2026
