5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 31121310 Éoliennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Sauveterre
Code postal: 91278
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: voir avis
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: SAS Parc Eolien de Sauveterre 2
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAS Parc Eolien de Sauveterre 2
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SAS Parc Eolien de Sauveterre 2
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de grande instance de Nanterre
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: SAS Parc Eolien de Sauveterre 2
Organisation qui exécute le paiement: SAS Parc Eolien de Sauveterre 2
Organisation qui signe le marché: SAS Parc Eolien de Sauveterre 2