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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département des Hauts de Seine
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Avenant 1 au marché Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de l'échangeur de la manufacture de Sèvres
Description: Procédure du marché : Procédure concurrentielle avec négociation
Identifiant de la procédure: fbbd5f92-43e4-4863-b806-ee21b0082551
Identifiant interne: 171035L001
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Sèvres — Hauts-de-Seine
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: le marché a été notifié le 26 mars 2019
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Avis suite à modification du contrat R.2194-10 - Avis suite à modification du contrat : Dans les cas prévus aux articles R.2194-2 et R.2194-5, lorsque le marché a été passé selon une procédure formalisée, l’acheteur publie un avis de modification.
Procédure concurrentielle avec négociation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'échangeur de la manufacture de Sèvres (marché 171035L001)
Description: Marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'échangeur de la manufacture de Sèvres (marché 171035L001)
Identifiant interne: 171035L001
5.1.1.
Objet
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71311000 Services de conseil en génie civil, 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchéspublics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Département des Hauts de Seine
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Département des Hauts de Seine
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Département des Hauts de Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Département des Hauts de Seine
Organisation qui signe le contrat: Département des Hauts de Seine
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 699 254,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARTELIA VILLE ET TRANSPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement ATERLIA VILLE ET TRANSPORT-SEGIC INGENIERIE - SIGNES - SIGNES ARCHITECTURE ET URBANISME
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 699 254,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 171035L001
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2019
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département des Hauts de Seine
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent: 149602-2019
Identifiant du contrat modifié: CON-0001
Raison de la modification: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Description: Etudes complémentaires pour un montant de 333 796,38 € HT
7.1.1.
Changement
Description des modifications: Etudes complementaires
Identifiant de l'entité économique dans l'avis précédent: ORG-0002
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département des Hauts de Seine
Numéro d’enregistrement: Département des Hauts de Seine
Département: Département des Hauts de Seine
Adresse postale: 57 rue des longues raies
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0806000092
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ARTELIA VILLE ET TRANSPORT
Numéro d’enregistrement: ARTELIA VILLE ET TRANSPORT
Département: ARTELIA VILLE ET TRANSPORT
Adresse postale: 47 avenue du Lugo
Ville: Choisy le roi
Code postal: 94600
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchéspublics
Numéro d’enregistrement: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Département: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ea69944f-fde4-449d-8590-9e23b7198df9 - 01
Type de formulaire: Modification du marché
Type d’avis: Avis de modification de marché
Sous-type d’avis: 38
Date d’envoi de l’avis: 22/01/2026 15:07:31 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 54752-2026
Numéro de publication au JO S: 17/2026
Date de publication: 26/01/2026
