1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Nanterre
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET RÉPARATION DE PROTHÈSES DENTAIRES ET DE DISPOSITIFS ET D’APPAREILLAGES ORTHODONTIQUES
Description: L’objet du marché est la fourniture et réparations de prothèses dentaires et de dispositifs et d’appareillage orthodontique. Il consiste à fournir aux trois Centres Municipaux de Santé (CMS) de la ville de Nanterre des prothèses dentaires et des dispositifs et d’appareillages orthodontiques ainsi que leurs réparations.
Identifiant de la procédure: 30ec3ca2-9a81-43d8-9d5c-2bef611a75b6
Identifiant interne: AOO-4-2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141820 Dents
Nomenclature complémentaire (cpv): 33135000 Dispositifs orthodontiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: -Centre Municipal de Santé (CMS) Juliette-Ténine : 8 rue Jean-Baptiste LEBON 92000 Nanterre, -Centre Municipal de Santé (CMS) du Parc : 79 av Pablo Picasso 92000 Nanterre, -Centre Municipal de Santé (CMS) des Pâquerettes : 20 rue des Pâquerettes 92000 Nanterre
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de prothèses dentaires et réparations
Description: L’objet du marché est la fourniture et réparations de prothèses dentaires. Il consiste à fournir aux trois Centres Municipaux de Santé (CMS) de la ville de Nanterre des prothèses dentaires.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141820 Dents
Options:
Description des options: Tacite reconduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Centre Municipal de Santé (CMS) Juliette-Ténine : 8 rue Jean-Baptiste LEBON 92000 Nanterre Centre Municipal de Santé (CMS) du Parc : 79 av Pablo Picasso 92000 Nanterre, Centre Municipal de Santé (CMS) des Pâquerettes : 20 rue des Pâquerettes 92000 Nanterre.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir le DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commune de Nanterre
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de dispositifs et d’appareillages orthodontiques et réparations
Description: Ce lot a pour objet la fourniture et la réparation de dispositifs et d’appareillage orthodontique. Il consiste à fournir aux trois Centres Municipaux de Santé (CMS) de la ville de Nanterre des dispositifs et d’appareillages orthodontiques ainsi que leurs réparations
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33135000 Dispositifs orthodontiques
Options:
Description des options: Tacite reconduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nanterre
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: - Centre Municipal de Santé (CMS) Juliette-Ténine : 8 rue Jean-Baptiste LEBON 92000 Nanterre, - Centre Municipal de Santé (CMS) du Parc : 79 av Pablo Picasso 92000 Nanterre, - Centre Municipal de Santé (CMS) des Pâquerettes : 20 rue des Pâquerettes 92000 Nanterre
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commune de Nanterre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Nanterre
Numéro d’enregistrement: 21920050800014
Adresse postale: 1, place du 27 mars 2002
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Service de la Commande publique
Téléphone: 0147294865
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 9b25091f-c84e-4b0c-88aa-aaa1be00f3cf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/02/2026 13:28:30 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 96074-2026
Numéro de publication au JO S: 28/2026
Date de publication: 10/02/2026
