A proximité de Nancy 54035 Meurthe Et Moselle
Acheteur : Ville de Nancy
Place Stanislas Case officielle no 1
54035 NANCY
Tel : 0383853000
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 02/12/2024  
3 Lots
Lot 1
Petit matériel et accessoires d'entretien
Lot 2
Produits d'entretien et de nettoyage
Lot 3
Ouate
Secteurs d'activité
Produits de nettoyage.
Ouate.
Produits de nettoyage et produits à polir.
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager.

Fourniture de produits, de petit matériel d'entretien ménager et de ouate pour la Ville de Nancy-.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/10/2024
JOUE - 661446-2024
661446-2024 - Mise en concurrence
France – Produits de nettoyage et produits à polir – Fourniture de produits, de petit matériel d'entretien ménager et de ouate pour la Ville de Nancy-.
OJ S 212/2024 30/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Nancy
Adresse électroniqueludovic.lang@grandnancy.eu
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de produits, de petit matériel d'entretien ménager et de ouate pour la Ville de Nancy-.
DescriptionLa présente consultation concerne la fourniture de produits, de petit matériel d’entretien ménager et de ouate pour la Ville de Nancy. Dans le cadre général de l’entretien des locaux communaux, les prestations objet de ce marché sont destinées au fonctionnement courant des principaux services suivants, la liste n’étant pas exhaustive : - Direction des Moyens Généraux pour l’entretien des bâtiments communaux ; - Direction Jeunesse et Sport pour l’entretien des gymnases ; - Direction des Politiques Educatives pour l’entretien des écoles primaires, des crèches et multi-accueils. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur. Lieux d'exécution : Les livraisons auront lieu sur tout le territoire de la Ville de Nancy. Les lieux de livraison seront précisés au bon de commande.
Identifiant de la procédure6a355d44-334e-424c-9f1a-0eb713cbddbb
Identifiant interneVDN_2024-010_AP
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer au RC
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Petit matériel et accessoires d'entretien
Description: Petit matériel et accessoires d'entretien
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Renouvelable tacitement 3 fois pour un maximum de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiqueRéduction des incidences sur l’environnement
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionSe référer au RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au RC

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéService - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéService - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationService - Commande Publique - Achat
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Produits d'entretien et de nettoyage
Description: Produits d'entretien et de nettoyage
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Renouvelable tacitement 3 fois pour un maximum de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiqueRéduction des incidences sur l’environnement
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionSe référer au RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au RC

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéService - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéService - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationService - Commande Publique - Achat
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Ouate
Description: Ouate
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141117 Ouate
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Renouvelable tacitement 3 fois pour un maximum de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiqueRéduction des incidences sur l’environnement
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionSe référer au RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au RC

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéService - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéService - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationService - Commande Publique - Achat
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Nancy
Numéro d’enregistrement: 21540395700016
Adresse postale: Place Stanislas  
Ville: NANCY
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: ludovic.lang@grandnancy.eu
Téléphone: 0383853000
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière  
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière  
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Service - Commande Publique - Achat
Numéro d’enregistrement: FRF3154035
Adresse postale: Place Stanislas  
Ville: NANCY
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: alice.larcher@grandnancy.eu
Téléphone: 0383918251
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Service - Commande Publique - Achat
Numéro d’enregistrement: FRF3154035
Adresse postale: Place Stanislas  
Ville: NANCY
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: alice.larcher@grandnancy.eu
Téléphone: 0383918251
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Service - Commande Publique - Achat
Numéro d’enregistrement: FRF3154035
Adresse postale: Place Stanislas  
Ville: NANCY
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: alice.larcher@grandnancy.eu
Téléphone: 0383918251
Rôles de cette organisation
Organisation qui reçoit les demandes de participation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 285d58eb-2de1-45f9-a5b0-ae299af17ee3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 14:23:35 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 661446-2024
Numéro de publication au JO S: 212/2024
Date de publication: 30/10/2024