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A proximité de Nancy 54000 Meurthe Et Moselle
Acheteur : Ugecam Nord Est
75 bld LobauCS 94224
54042 Nancy Cedex
Tel : 03 83 67 65 32
52 Lots
Lot 1
Autocars VES circuit Reims Centre
Lot 2
Autocars Circuit Chaumont
Lot 3
Autocars Circuit Langres PMR
Lot 4
Autocars Circuit Orbigny
Lot 5
IME Ville en Selve Circuit T5 REIMS week-end
Lot 6
IME Ville en Selve Circuit T4 REIMS week-end
Lot 7
IME Ville en Selve Circuit T6 EPERNAY week-end
Lot 8
IME Ville en Selve Circuit T7 CHALONS week-end
Lot 9
IME Ville en Selve Circuit T2 EPERNAY week-end
Lot 10
IME Ville en Selve Circuit T9 Chalons Week end
Lot 11
IME Ville en Selve Circuit T10 EPERNAY Week end
Lot 12
IME Ville en Selve Circuit T2 Epernay semaine
Lot 13
IME Ville en Selve Circuit T4 Reims semaine
Lot 14
IME Ville en Selve Circuit T5 Reims semaine
Lot 15
IME Ville en Selve Circuit T6 Epernay semaine
Lot 16
IME Ville en Selve Circuit T7 Chalons semaine
Lot 17
IME Ville en Selve Circuit T8 Reims semaine
Lot 18
Senones Circuit Raon l'Etape
Lot 19
Senones Circuit Saint-Dié
Lot 20
Senones Circuit Epinal
Lot 21
Senones Circuit Rambervillers
Lot 22
Senones Circuit Gérardmer
Lot 23
IME Val d'Ajol Circuit Saint-Dié
Lot 24
IME Val d'Ajol Circuit Charmes
Lot 25
IME Val d'Ajol Circuit La Longine
Lot 26
IME Val d'Ajol Circuit Neufchâteau
Lot 27
IME Val d'Ajol Circuit Epinal
Lot 28
IME Val d'Ajol Circuit Epinal
Lot 29
IME Val d'Ajol Circuit La Longine
Lot 30
IME Val d'Ajol Circuit Bruyères
Lot 31
IME Val d'Ajol Circuit Xertigny
Lot 32
IME Val d'Ajol Circuit Charmes
Lot 33
Warnécourt Givet Vireux
Lot 34
Warnécourt Hirson
Lot 35
Warnécourt Rethel
Lot 36
Warnécourt Sedan
Lot 37
Warnécourt Vouziers
Lot 38
Darney Circuit Saint-Dié
Lot 39
Darney Circuit Remiremont
Lot 40
Darney Circuit Neufchâteau
Lot 41
Darney Circuit Vittel
Lot 42
Darney Circuit Mirecourt
Lot 43
Darney Circuit Epinal
Lot 44
Darney Circuit Le Diapason à Vittel
Lot 45
Chaumont Circuit Taxi n°1
Lot 46
Chaumont Circuit Taxi n°2
Lot 47
Chaumont Circuit Taxi n°3
Lot 48
Chaumont Circuit Taxi n°4
Lot 49
Chaumont Circuit Taxi n°5
Lot 50
Chaumont Circuit Taxi n°6
Lot 51
Chaumont Circuit Taxi n°7
Lot 52
Chaumont Circuit Taxi n°8
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.
Services de taxi.

MARCHÉ DE TRANSPORT EN AUTOCARS, TAXIS, VSL, TPMR POUR LES USAGERS ET PATIENTS DES ETABLISSEMENTS MEDICO SOCIAUX DE L’UGECAM NORD EST

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/08/2026
JOUE - 580877-2026
580877-2026 - Résultats
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – MARCHÉ DE TRANSPORT EN AUTOCARS, TAXIS, VSL, TPMR POUR LES USAGERS ET PATIENTS DES ETABLISSEMENTS MEDICO SOCIAUX DE L’UGECAM NORD EST
OJ S 161/2026 21/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ugecam Nord Est
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHÉ DE TRANSPORT EN AUTOCARS, TAXIS, VSL, TPMR POUR LES USAGERS ET PATIENTS DES ETABLISSEMENTS MEDICO SOCIAUX DE L’UGECAM NORD EST
Description: MARCHÉ DE TRANSPORT EN AUTOCARS, TAXIS, VSL, TPMR POUR LES USAGERS ET PATIENTS DES ETABLISSEMENTS MEDICO SOCIAUX DE L’UGECAM NORD EST
Identifiant de la procédure: d698a9fd-4f0b-445f-89df-6ad8a0babe3e
Avis précédent: e79287aa-fb3d-4fd5-b2a8-54c74978e380-01
Identifiant interne: UG_NE_09_2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60120000 Services de taxi
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Autocars VES circuit Reims Centre
Description: Autocars VES circuit Reims Centre
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Autocars Circuit Chaumont
Description: Autocars Circuit Chaumont
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Autocars Circuit Langres PMR
Description: Autocars Circuit Langres PMR
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Autocars Circuit Orbigny
Description: Autocars Circuit Orbigny
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: IME Ville en Selve Circuit T5 REIMS week-end
Description: IME Ville en Selve Circuit T5 REIMS week-end
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: IME Ville en Selve Circuit T4 REIMS week-end
Description: IME Ville en Selve Circuit T4 REIMS week-end
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: IME Ville en Selve Circuit T6 EPERNAY week-end
Description: IME Ville en Selve Circuit T6 EPERNAY week-end
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: IME Ville en Selve Circuit T7 CHALONS week-end
Description: IME Ville en Selve Circuit T7 CHALONS week-end
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: IME Ville en Selve Circuit T2 EPERNAY week-end
Description: IME Ville en Selve Circuit T2 EPERNAY week-end
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: IME Ville en Selve Circuit T9 Chalons Week end
Description: IME Ville en Selve Circuit T9 Chalons Week end
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: IME Ville en Selve Circuit T10 EPERNAY Week end
Description: IME Ville en Selve Circuit T10 EPERNAY Week end
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: IME Ville en Selve Circuit T2 Epernay semaine
Description: IME Ville en Selve Circuit T2 Epernay semaine
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: IME Ville en Selve Circuit T4 Reims semaine
Description: IME Ville en Selve Circuit T4 Reims semaine
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: IME Ville en Selve Circuit T5 Reims semaine
Description: IME Ville en Selve Circuit T5 Reims semaine
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: IME Ville en Selve Circuit T6 Epernay semaine
Description: IME Ville en Selve Circuit T6 Epernay semaine
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: IME Ville en Selve Circuit T7 Chalons semaine
Description: IME Ville en Selve Circuit T7 Chalons semaine
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: IME Ville en Selve Circuit T8 Reims semaine
Description: IME Ville en Selve Circuit T8 Reims semaine
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Senones Circuit Raon l'Etape
Description: Senones Circuit Raon l'Etape
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Senones Circuit Saint-Dié
Description: Senones Circuit Saint-Dié
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Senones Circuit Epinal
Description: Senones Circuit Epinal
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Senones Circuit Rambervillers
Description: Senones Circuit Rambervillers
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Senones Circuit Gérardmer
Description: Senones Circuit Gérardmer
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: IME Val d'Ajol Circuit Saint-Dié
Description: IME Val d'Ajol Circuit Saint-Dié
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: IME Val d'Ajol Circuit Charmes
Description: IME Val d'Ajol Circuit Charmes
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: IME Val d'Ajol Circuit La Longine
Description: IME Val d'Ajol Circuit La Longine
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: IME Val d'Ajol Circuit Neufchâteau
Description: IME Val d'Ajol Circuit Neufchâteau
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: IME Val d'Ajol Circuit Epinal
Description: IME Val d'Ajol Circuit Epinal
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: IME Val d'Ajol Circuit Epinal
Description: IME Val d'Ajol Circuit Epinal
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: IME Val d'Ajol Circuit La Longine
Description: IME Val d'Ajol Circuit La Longine
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: IME Val d'Ajol Circuit Bruyères
Description: IME Val d'Ajol Circuit Bruyères
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: IME Val d'Ajol Circuit Xertigny
Description: IME Val d'Ajol Circuit Xertigny
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: IME Val d'Ajol Circuit Charmes
Description: IME Val d'Ajol Circuit Charmes
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Warnécourt Givet Vireux
Description: Warnécourt Givet Vireux
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Warnécourt Hirson
Description: Warnécourt Hirson
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Warnécourt Rethel
Description: Warnécourt Rethel
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Warnécourt Sedan
Description: Warnécourt Sedan
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Warnécourt Vouziers
Description: Warnécourt Vouziers
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Darney Circuit Saint-Dié
Description: Darney Circuit Saint-Dié
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Darney Circuit Remiremont
Description: Darney Circuit Remiremont
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Darney Circuit Neufchâteau
Description: Darney Circuit Neufchâteau
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Darney Circuit Vittel
Description: Darney Circuit Vittel
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Darney Circuit Mirecourt
Description: Darney Circuit Mirecourt
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Darney Circuit Epinal
Description: Darney Circuit Epinal
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Darney Circuit Le Diapason à Vittel
Description: Darney Circuit Le Diapason à Vittel
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: Chaumont Circuit Taxi n°1
Description: Chaumont Circuit Taxi n°1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: Chaumont Circuit Taxi n°2
Description: Chaumont Circuit Taxi n°2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: Chaumont Circuit Taxi n°3
Description: Chaumont Circuit Taxi n°3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: Chaumont Circuit Taxi n°4
Description: Chaumont Circuit Taxi n°4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: Chaumont Circuit Taxi n°5
Description: Chaumont Circuit Taxi n°5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: Chaumont Circuit Taxi n°6
Description: Chaumont Circuit Taxi n°6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: Chaumont Circuit Taxi n°7
Description: Chaumont Circuit Taxi n°7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: Chaumont Circuit Taxi n°8
Description: Chaumont Circuit Taxi n°8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité technique et organisationnelle, développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 740 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AUTOCARS DU VIGNOBLE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 1
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CTP PRET A PARTIR
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 2
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LES CARS FABIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 3
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LES CARS FABIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 4
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GLOBAL TRANSFERT EURL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 5
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GLOBAL TRANSFERT EURL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 6
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GLOBAL TRANSFERT EURL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 7
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 108 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GLOBAL TRANSFERT EURL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 8
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GLOBAL TRANSFERT EURL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 9
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 144 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GLOBAL TRANSFERT EURL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 10
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GLOBAL TRANSFERT EURL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 11
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 135 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GLOBAL TRANSFERT EURL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 12
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GLOBAL TRANSFERT EURL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 13
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 126 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GLOBAL TRANSFERT EURL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 14
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GLOBAL TRANSFERT EURL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 15
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GLOBAL TRANSFERT EURL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 16
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GLOBAL TRANSFERT EURL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 17
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AMBULANCES VOINSON
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 18
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AMBULANCES VOINSON
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 19
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TAXI YANN CLEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 20
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL TAXI LEVREY
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 21
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TAXI MANGIN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 23
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 23
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TAXI MANGIN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 24
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 24
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TAXI YANN CLEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 25
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 25
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TAXI YANN CLEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 26
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 26
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SADAP S.A.
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 27
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 27
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SADAP S.A.
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 28
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 28
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TAXI YANN CLEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 29
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 29
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TAXI MANGIN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 30
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 30
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TAXI MANGIN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 31
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 31
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TAXI YANN CLEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 32
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 32
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LIBRES MOBILITÉS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 33
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LIBRES MOBILITÉS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 34
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 34
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LIBRES MOBILITÉS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 35
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 35
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LIBRES MOBILITÉS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 36
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 36
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LIBRES MOBILITÉS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 37
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 37
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TAXI MANGIN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 39
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 39
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SADAP S.A.
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 40
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 40
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SADAP S.A.
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 41
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 41
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SADAP S.A.
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 42
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 42
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SADAP S.A.
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 43
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 43
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SADAP S.A.
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 44
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 44
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LES CARS FABIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 45
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 45
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LES CARS FABIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 46
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 46
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LES CARS FABIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 47
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 47
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LES CARS FABIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 48
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0048
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 48
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LES CARS FABIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 49
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0049
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 49
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LES CARS FABIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 50
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 50
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0051
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LES CARS FABIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 51
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0051
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 51
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0052
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LES CARS FABIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre lot 52
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0052
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 52
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ugecam Nord Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ugecam Nord Est
Numéro d’enregistrement: 42427340700306
Adresse postale: 75 boulevard Lobau
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 03 83 67 65 32
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540111600082
Adresse postale: RUE GENERAL FABVIER
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: tj-nancy@justice.fr
Téléphone: 03 83 90 85 00
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AUTOCARS DU VIGNOBLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 834 695 926 00024
Ville: REIMS
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Adresse électronique: direction@autocarsduvignoble.com
Téléphone: 03 52 74 06 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CTP PRET A PARTIR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 415 274 109 000 40
Ville: CHAUMONT
Code postal: 52000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Adresse électronique: poledev@pretapartir.fr
Téléphone: 03 25 32 32 69
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LES CARS FABIAN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 333 987 196 00081
Ville: CHAMARANDES-CHOIGNES
Code postal: 52000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Adresse électronique: contact@lescarsfabian.fr
Téléphone: 03 10 20 02 45
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004, LOT-0045, LOT-0046, LOT-0047, LOT-0048, LOT-0049, LOT-0050, LOT-0051, LOT-0052
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GLOBAL TRANSFERT EURL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 51213264800019
Ville: Loivre
Code postal: 51220
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Adresse électronique: global.transfert@orange.fr
Téléphone: 0676290830
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: AMBULANCES VOINSON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50467106600018
Ville: RAON-L'ETAPE
Code postal: 88110
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Adresse électronique: secretariatvoinson@orange.fr
Téléphone: 0329510408
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018, LOT-0019
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TAXI YANN CLEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 450 742 28300010
Ville: POUXEUX
Code postal: 88550
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Adresse électronique: y.clement@wanadoo.fr
Téléphone: 0686687567
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020, LOT-0025, LOT-0026, LOT-0029, LOT-0032
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SARL TAXI LEVREY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53315341700019
Ville: RAON L'ETAPE
Code postal: 88110
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Adresse électronique: levrey.nathalie399@orange.fr
Téléphone: 06 81 71 10 81
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: TAXI MANGIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82134750700013
Ville: PLOMBIERES-LES-BAINS
Code postal: 88370
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Adresse électronique: taxi.mangin@gmail.com
Téléphone: 0629584578
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023, LOT-0024, LOT-0030, LOT-0031, LOT-0039
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SADAP S.A.
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 332 127 240 002 21
Ville: REBEUVILLE
Code postal: 88300
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Adresse électronique: poledev@pretapartir.fr
Téléphone: 03 29 94 15 86
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0027, LOT-0028, LOT-0040, LOT-0041, LOT-0042, LOT-0043, LOT-0044
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: LIBRES MOBILITÉS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 850 020 181 00036
Ville: CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Adresse électronique: direction@libresmobilites.fr
Téléphone: 06 38 90 13 34
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0033, LOT-0034, LOT-0035, LOT-0036, LOT-0037
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8d50a72c-21a7-46ad-a94e-7f702f6bb5cf  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/08/2026 12:49:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 580877-2026
Numéro de publication au JO S: 161/2026
Date de publication: 21/08/2026