1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE DE LORRAINE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation a pour objet un accord-cadre mono-attributaire mixte. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande et de marchés subséquents au fur et à mesure du besoin. Le présent marché est décomposé en 3 lots : Lot 1-Entretien des pompes de relevage et des surpresseurs ; Lot 2-Interventions sur les réseaux d'assainissement, bacs acides, bacs à graisses et séparateurs d'hydrocarbu
Description: La présente consultation a pour objet un accord-cadre mono-attributaire mixte. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande et de marchés subséquents au fur et à mesure du besoin. Le présent marché est décomposé en 3 lots : Lot 1-Entretien des pompes de relevage et des surpresseurs ; Lot 2-Interventions sur les réseaux d'assainissement, bacs acides, bacs à graisses et séparateurs d'hydrocarbu
Identifiant de la procédure: ee8f7ae3-3827-4a02-b6a1-cf60db09b726
Identifiant interne: 2026DPIGEM912FCS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 50500000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Départements suivants : Meurthe-et-Moselle 54, Moselle 57 et Vosges 88
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des pompes de relevage et des surpresseurs de l'Université de Lorraine
Description: Sur l'ensemble des sites Université de Lorraine concernés
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50500000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Départements suivants : Meurthe-et-Moselle 54, Moselle 57 et Vosges 88
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2026 11:30:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE DE LORRAINE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Interventions sur les réseaux d'assainissement, bacs acides, bacs à graisses et séparateurs d'hydrocarbures – Zone Lorraine Sud
Description: Sur l'ensemble des sites Université de Lorraine zone Lorraine Sud
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90490000 Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 220 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2026 11:30:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE DE LORRAINE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Interventions sur les réseaux d'assainissement, bacs acides, bacs à graisses et séparateurs d'hydrocarbures – Zone Lorraine Nord
Description: Sur l'ensemble des sites Université de Lorraine zone Lorraine Nord
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90490000 Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2026 11:30:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE DE LORRAINE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE DE LORRAINE
Numéro d’enregistrement: 13001550600012
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 34 Cours Léopold
Ville: Nancy
Code postal: 54052
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 3 83 17 43 50
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 175 400 050 00019
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 3 83 17 43 43
Télécopieur: +33 3 83 17 43 50
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 55b31b5a-0deb-4839-a94f-379bddebcc12 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/02/2026 19:36:27 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 117027-2026
Numéro de publication au JO S: 34/2026
Date de publication: 18/02/2026
