A proximité de Nancy 54000 Meurthe Et Moselle
Acheteur : Office National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5, rue Girardet
54052 Nancy cedex
Tel : 0616629221
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 14/01/2025  
77 Lots
Lot 1
Lot 1 FEUILLUS DIVERS Godet
Lot 2
Lot 2 FEUILLUS DIVERS Godet
Lot 3
Lot 3 FEUILLUS DIVERS Godet
Lot 4
Lot 4 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Lot 5
Lot 5 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Lot 6
Lot 6 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Lot 7
Lot 7 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Lot 8
Lot 8 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Lot 9
Lot 9 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines nues
Lot 10
Lot 10 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines nues
Lot 11
Lot 11 CHENE SESSILE Godet
Lot 12
Lot 12 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Godet
Lot 13
Lot 13 CHENE SESSILE Godet
Lot 14
Lot 14 CHENE SESSILE Godet
Lot 15
Lot 15 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Godet
Lot 16
Lot 16 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Godet
Lot 17
Lot 17 CHENE PUBESCENT Godet
Lot 18
Lot 18 CHENE SESSILE Godet
Lot 19
Lot 19 CHENE SESSILE Godet
Lot 20
Lot 20 CHENE SESSILE Godet
Lot 21
Lot 21 CHENE SESSILE Godet
Lot 22
Lot 22 CHENE SESSILE Godet
Lot 23
Lot 23 CHENE SESSILE Godet
Lot 24
Lot 24 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
Lot 25
Lot 25 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Godets
Lot 26
Lot 26 CHENE PUBESCENT, SESSILE Godets
Lot 27
Lot 27 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 28
Lot 28 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 29
Lot 29 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 30
Lot 30 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 31
Lot 31 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 32
Lot 32 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 33
Lot 33 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 34
Lot 34 CHENE PUBESCENT, ROUGE, SESSILE Racines Nues
Lot 35
Lot 35 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 36
Lot 36 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
Lot 37
Lot 37 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 38
Lot 38 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 39
Lot 39 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Racines Nues
Lot 40
Lot 40 CHENE PUBESCENT Racines Nues
Lot 41
Lot 41 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 42
Lot 42 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 43
Lot 43 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 44
Lot 44 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 45
Lot 45 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
Lot 46
Lot 46 RESINEUX DIVERS Godets
Lot 47
Lot 47 SAPINS BORNMULLER ET CEPHALONIE Godets
Lot 48
Lot 48 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Lot 49
Lot 49 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Lot 50
Lot 50 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Lot 51
Lot 51 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Lot 52
Lot 52 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Lot 53
Lot 53 PIN MARITIME Godets
Lot 54
Lot 54 PIN MARITIME Godets
Lot 55
Lot 55 PIN LARICIO DE CALABRE Godets
Lot 56
Lot 56 PIN LARICIO DE CALABRE ET DE CORSE Godets
Lot 57
Lot 57 PIN DE SALZMANN Godets
Lot 58
Lot 58 PIN DE SALZMANN Godets
Lot 59
Lot 59 PIN DE SALZMANN Godets
Lot 60
Lot 60 PIN DE SALZMANN Godets
Lot 61
Lot 61 PIN DE SALZMANN Racines Nues
Lot 62
Lot 62 DOUGLAS, MELEZE, PIN SYLVESTRE Godets
Lot 63
Lot 63 DOUGLAS ET PIN SYLVESTRE Godets
Lot 64
Lot 64 CALOCEDRE Godets
Lot 65
Lot 65 CALOCEDRE Racines Nues
Lot 66
Lot 66 CHENE SESSILE QPE 362 GASCOGNE Godets
Lot 67
Lot 67 PIN NOIR D'AUTRICHE PNI 901 Godets
Lot 68
Lot 68 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
Lot 69
Lot 69 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
Lot 70
Lot 70 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
Lot 71
Lot 71 CHATAIGNIER CSA201 OU CSA901 Racines Nues
Lot 72
Lot 72 CHENE PEDONCULE QRO 202 Godets
Lot 73
Lot 73 CORMIER SDO 900 OU VG-001 Godets
Lot 74
Lot 74 CORMIER SDO 900 OU VG-001 Godets
Lot 75
Lot 75 POIRIER SAUVAGE Racines Nues
Lot 76
Lot 76 POMMIER SAUVAGE MSY 902 Racines Nues
Lot 77
Lot 77 CHENE PEDONCULE QRO 202 Racines Nues
Secteurs d'activité
Services sylvicoles.

Le présent contrat de culture a pour objet le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets) qui en sont issus, dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et du changement climatique.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/12/2024
JOUE - 763361-2024
763361-2024 - Mise en concurrence
France – Services sylvicoles – Le présent contrat de culture a pour objet le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets) qui en sont issus, dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et du changement climatique.
OJ S 243/2024 13/12/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Adresse électroniqueachats.grand-est@onf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLe présent contrat de culture a pour objet le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets) qui en sont issus, dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et du changement climatique.
DescriptionLe présent contrat de culture a pour objet le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets) qui en sont issus, dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et du changement climatique dans les forêts gérées par la Direction Territoriale Grand-Est.
Identifiant de la procédure6a6ec619-f9b0-40e8-b9c4-d102fae3b239
Identifiant interne2024-8600-014
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre77
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés17
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Corruption
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Faillite
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot 1 FEUILLUS DIVERS Godet
Description: Lot 1 FEUILLUS DIVERS Godet
Identifiant interne: Lot 1 FEUILLUS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0025
Titre: Lot 2 FEUILLUS DIVERS Godet
Description: Lot 2 FEUILLUS DIVERS Godet
Identifiant interne: Lot 2 FEUILLUS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0026
Titre: Lot 3 FEUILLUS DIVERS Godet
Description: Lot 3 FEUILLUS DIVERS Godet
Identifiant interne: Lot 3 FEUILLUS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0027
Titre: Lot 4 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Description: Lot 4 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Identifiant interne: Lot 4 FEUILLUS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0028
Titre: Lot 5 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Description: Lot 5 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Identifiant interne: Lot 5 FEUILLUS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0029
Titre: Lot 6 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Description: Lot 6 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Identifiant interne: Lot 6 FEUILLUS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0030
Titre: Lot 7 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Description: Lot 7 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Identifiant interne: Lot 7 FEUILLUS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0031
Titre: Lot 8 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Description: Lot 8 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Identifiant interne: Lot 8 FEUILLUS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0032
Titre: Lot 9 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines nues
Description: Lot 9 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines nues
Identifiant interne: Lot 9 CHENE PUBESCENT ET SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0033
Titre: Lot 10 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines nues
Description: Lot 10 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines nues
Identifiant interne: Lot 10 CHENE PUBESCENT ET SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0034
Titre: Lot 11 CHENE SESSILE Godet
Description: Lot 11 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interne: Lot 11 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0035
Titre: Lot 12 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Godet
Description: Lot 12 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Godet
Identifiant interne: Lot 12 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0036
Titre: Lot 13 CHENE SESSILE Godet
Description: Lot 13 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interne: Lot 13 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0037
Titre: Lot 14 CHENE SESSILE Godet
Description: Lot 14 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interne: Lot 14 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0038
Titre: Lot 15 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Godet
Description: Lot 15 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Godet
Identifiant interne: Lot 15 CHENE PUBESCENT ET SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0039
Titre: Lot 16 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Godet
Description: Lot 16 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Godet
Identifiant interne: Lot 16 CHENE PUBESCENT ET SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0040
Titre: Lot 17 CHENE PUBESCENT Godet
Description: Lot 17 CHENE PUBESCENT Godet
Identifiant interne: Lot 17 CHENE PUBESCENT
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0041
Titre: Lot 18 CHENE SESSILE Godet
Description: Lot 18 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interne: Lot 18 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0042
Titre: Lot 19 CHENE SESSILE Godet
Description: Lot 19 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interne: Lot 19 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0043
Titre: Lot 20 CHENE SESSILE Godet
Description: Lot 20 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interne: Lot 20 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0044
Titre: Lot 21 CHENE SESSILE Godet
Description: Lot 21 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interne: Lot 21 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0045
Titre: Lot 22 CHENE SESSILE Godet
Description: Lot 22 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interne: Lot 22 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0046
Titre: Lot 23 CHENE SESSILE Godet
Description: Lot 23 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interne: Lot 23 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0047
Titre: Lot 24 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
Description: Lot 24 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 24 CHENE PUBESCENT ET SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0048
Titre: Lot 25 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Godets
Description: Lot 25 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Godets
Identifiant interne: Lot 25 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0049
Titre: Lot 26 CHENE PUBESCENT, SESSILE Godets
Description: Lot 26 CHENE PUBESCENT, SESSILE Godets
Identifiant interne: Lot 26 CHENE PUBESCENT, SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0050
Titre: Lot 27 CHENE SESSILE Racines Nues
Description: Lot 27 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 27 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0051
Titre: Lot 28 CHENE SESSILE Racines Nues
Description: Lot 28 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 28 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0052
Titre: Lot 29 CHENE SESSILE Racines Nues
Description: Lot 29 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 29 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0053
Titre: Lot 30 CHENE SESSILE Racines Nues
Description: Lot 30 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 30 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0054
Titre: Lot 31 CHENE SESSILE Racines Nues
Description: Lot 31 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 31 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0055
Titre: Lot 32 CHENE SESSILE Racines Nues
Description: Lot 32 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 32 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0056
Titre: Lot 33 CHENE SESSILE Racines Nues
Description: Lot 33 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 33 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0057
Titre: Lot 34 CHENE PUBESCENT, ROUGE, SESSILE Racines Nues
Description: Lot 34 CHENE PUBESCENT, ROUGE, SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 34 CHENE PUBESCENT, ROUGE, SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0058
Titre: Lot 35 CHENE SESSILE Racines Nues
Description: Lot 35 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 35 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0059
Titre: Lot 36 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
Description: Lot 36 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 36 CHENE PUBESCENT ET SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0060
Titre: Lot 37 CHENE SESSILE Racines Nues
Description: Lot 37 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 37 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0061
Titre: Lot 38 CHENE SESSILE Racines Nues
Description: Lot 38 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 38 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0062
Titre: Lot 39 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Racines Nues
Description: Lot 39 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 39 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0063
Titre: Lot 40 CHENE PUBESCENT Racines Nues
Description: Lot 40 CHENE PUBESCENT Racines Nues
Identifiant interne: Lot 40 CHENE PUBESCENT
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0064
Titre: Lot 41 CHENE SESSILE Racines Nues
Description: Lot 41 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 41 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0065
Titre: Lot 42 CHENE SESSILE Racines Nues
Description: Lot 42 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 42 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0066
Titre: Lot 43 CHENE SESSILE Racines Nues
Description: Lot 43 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 43 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0067
Titre: Lot 44 CHENE SESSILE Racines Nues
Description: Lot 44 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 44 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0068
Titre: Lot 45 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
Description: Lot 45 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 45 CHENE PUBESCENT ET SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0069
Titre: Lot 46 RESINEUX DIVERS Godets
Description: Lot 46 RESINEUX DIVERS Godets
Identifiant interne: Lot 46 RESINEUX DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0070
Titre: Lot 47 SAPINS BORNMULLER ET CEPHALONIE Godets
Description: Lot 47 SAPINS BORNMULLER ET CEPHALONIE Godets
Identifiant interne: Lot 47 SAPINS BORNMULLER ET CEPHALONIE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0071
Titre: Lot 48 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Description: Lot 48 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Identifiant interne: Lot 48 CEDRE DE L'ATLAS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0072
Titre: Lot 49 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Description: Lot 49 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Identifiant interne: Lot 49 CEDRE DE L'ATLAS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0073
Titre: Lot 50 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Description: Lot 50 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Identifiant interne: Lot 50 CEDRE DE L'ATLAS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0074
Titre: Lot 51 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Description: Lot 51 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Identifiant interne: Lot 51 CEDRE DE L'ATLAS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0075
Titre: Lot 52 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Description: Lot 52 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Identifiant interne: Lot 52 CEDRE DE L'ATLAS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0076
Titre: Lot 53 PIN MARITIME Godets
Description: Lot 53 PIN MARITIME Godets
Identifiant interne: Lot 53 PIN MARITIME
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0077
Titre: Lot 54 PIN MARITIME Godets
Description: Lot 54 PIN MARITIME Godets
Identifiant interne: Lot 54 PIN MARITIME
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0078
Titre: Lot 55 PIN LARICIO DE CALABRE Godets
Description: Lot 55 PIN LARICIO DE CALABRE Godets
Identifiant interne: Lot 55 PIN LARICIO DE CALABRE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0079
Titre: Lot 56 PIN LARICIO DE CALABRE ET DE CORSE Godets
Description: Lot 56 PIN LARICIO DE CALABRE ET DE CORSE Godets
Identifiant interne: Lot 56 PIN LARICIO DE CALABRE ET DE CORSE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0080
Titre: Lot 57 PIN DE SALZMANN Godets
Description: Lot 57 PIN DE SALZMANN Godets
Identifiant interne: Lot 57 PIN DE SALZMANN
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0081
Titre: Lot 58 PIN DE SALZMANN Godets
Description: Lot 58 PIN DE SALZMANN Godets
Identifiant interne: Lot 58 PIN DE SALZMANN
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0082
Titre: Lot 59 PIN DE SALZMANN Godets
Description: Lot 59 PIN DE SALZMANN Godets
Identifiant interne: Lot 59 PIN DE SALZMANN
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0083
Titre: Lot 60 PIN DE SALZMANN Godets
Description: Lot 60 PIN DE SALZMANN Godets
Identifiant interne: Lot 60 PIN DE SALZMANN
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0084
Titre: Lot 61 PIN DE SALZMANN Racines Nues
Description: Lot 61 PIN DE SALZMANN Racines Nues
Identifiant interne: Lot 61 PIN DE SALZMANN
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0085
Titre: Lot 62 DOUGLAS, MELEZE, PIN SYLVESTRE Godets
Description: Lot 62 DOUGLAS, MELEZE, PIN SYLVESTRE Godets
Identifiant interne: Lot 62 DOUGLAS, MELEZE, PIN SYLVESTRE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0086
Titre: Lot 63 DOUGLAS ET PIN SYLVESTRE Godets
Description: Lot 63 DOUGLAS ET PIN SYLVESTRE Godets
Identifiant interne: Lot 63 DOUGLAS ET PIN SYLVESTRE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0087
Titre: Lot 64 CALOCEDRE Godets
Description: Lot 64 CALOCEDRE Godets
Identifiant interne: Lot 64 CALOCEDRE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0088
Titre: Lot 65 CALOCEDRE Racines Nues
Description: Lot 65 CALOCEDRE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 65 CALOCEDRE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0089
Titre: Lot 66 CHENE SESSILE QPE 362 GASCOGNE Godets
Description: Lot 66 CHENE SESSILE QPE 362 GASCOGNE Godets
Identifiant interne: Lot 66 CHENE SESSILE QPE 362 GASCOGNE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0090
Titre: Lot 67 PIN NOIR D'AUTRICHE PNI 901 Godets
Description: Lot 67 PIN NOIR D'AUTRICHE PNI 901 Godets
Identifiant interne: Lot 67 PIN NOIR D'AUTRICHE PNI 901
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0091
Titre: Lot 68 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
Description: Lot 68 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
Identifiant interne: Lot 68 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0092
Titre: Lot 69 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
Description: Lot 69 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
Identifiant interne: Lot 69 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0093
Titre: Lot 70 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
Description: Lot 70 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
Identifiant interne: Lot 70 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0094
Titre: Lot 71 CHATAIGNIER CSA201 OU CSA901 Racines Nues
Description: Lot 71 CHATAIGNIER CSA201 OU CSA901 Racines Nues
Identifiant interne: Lot 71 CHATAIGNIER CSA201 OU CSA90
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0095
Titre: Lot 72 CHENE PEDONCULE QRO 202 Godets
Description: Lot 72 CHENE PEDONCULE QRO 202 Godets
Identifiant interne: Lot 72 CHENE PEDONCULE QRO 202
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0096
Titre: Lot 73 CORMIER SDO 900 OU VG-001 Godets
Description: Lot 73 CORMIER SDO 900 OU VG-001 Godets
Identifiant interne: Lot 73 CORMIER SDO 900 OU VG-001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0097
Titre: Lot 74 CORMIER SDO 900 OU VG-001 Godets
Description: Lot 74 CORMIER SDO 900 OU VG-001 Godets
Identifiant interne: Lot 74 CORMIER SDO 900 OU VG-001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0098
Titre: Lot 75 POIRIER SAUVAGE Racines Nues
Description: Lot 75 POIRIER SAUVAGE Racines Nues
Identifiant interne: Lot 75 POIRIER SAUVAGE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0099
Titre: Lot 76 POMMIER SAUVAGE MSY 902 Racines Nues
Description: Lot 76 POMMIER SAUVAGE MSY 902 Racines Nues
Identifiant interne: Lot 76 POMMIER SAUVAGE MSY 902
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0100
Titre: Lot 77 CHENE PEDONCULE QRO 202 Racines Nues
Description: Lot 77 CHENE PEDONCULE QRO 202 Racines Nues
Identifiant interne: Lot 77 CHENE PEDONCULE QRO 202
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Office National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Numéro d’enregistrement: 66204311603798
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: achats.grand-est@onf.fr
Téléphone: 0616629221
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Numéro d’enregistrement: 175 400 050 00019
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 03 83 17 43 43
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6c7b1c5c-2994-42fe-a9f5-9d62eecddb1f - 05
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 11/12/2024 16:53:36 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 763361-2024
Numéro de publication au JO S: 243/2024
Date de publication: 13/12/2024