1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAXÉVILLE (54320) – Rue de l'Abbé Haltebourg – Travaux pour la construction de 32 logements individuels (13 lots)
Description: La consultation a pour objet la consultation d'entreprises de travaux pour la construction de 32 logements individuels, rue de l'Abbé Haltebourg à Maxéville (54320).
Identifiant de la procédure: d2696b47-d382-4450-988f-3048d44a5686
Avis précédent: 276331-2023
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, l’OPH de la Métropole du Grand Nancy s’engage dans une politique volontariste d’insertion des personnes à la recherche d’un emploi et considérées comme prioritaires au regard des politiques publiques de l’emploi. En conséquence, l’OPH de la Métropole du Grand Nancy a décidé de faire application des dispositions de l’article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique. L’entreprise qui se verra attribuer un lot du marché devra réaliser une action d’insertion qui permette l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières et réserver dans l’exécution du marché, un minimum d’heures d’insertion, sur la durée du chantier, conformément à ce qui est demandé dans l’acte d’engagement.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: VRD - Aménagement extérieur - Assainissement
Description: Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et comprennent notamment des travaux de terrassements, de plateformes-voirie, de traitement des sols, d’espaces verts et travaux de réseaux.
Identifiant interne: 2023-17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options:
Description des options: Tranche optionnelle n°1 (TO 1) : Éclairage voiries piétonnes Tranche optionnelle n°2 (TO 2) : Réseau ENEDIS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de l'Abbé Haltebourg
Ville: MAXÉVILLE
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et pertinence des modes opératoires pour ce chantier : évaluation selon la qualité de compréhension des enjeux du projet et de la pertinence de la présentation du mode opératoire de l’entreprise
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des performances des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Les mesures environnementales prises
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gros œuvre
Description: Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et comprennent notamment des travaux de fondation et de mise en œuvre des bétons.
Identifiant interne: 2023-18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de l'Abbé Haltebourg
Ville: MAXÉVILLE
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et pertinence des modes opératoires pour ce chantier : évaluation selon la qualité de compréhension des enjeux du projet et de la pertinence de la présentation du mode opératoire de l’entreprise
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des performances des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Les mesures environnementales prises
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Charpente bois
Description: Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et comprennent notamment des travaux de charpente bois, de réalisation des jardins d’hiver sur entrée et d’abris extérieurs.
Identifiant interne: 2023-19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de l'Abbé Haltebourg
Ville: MAXÉVILLE
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et pertinence des modes opératoires pour ce chantier : évaluation selon la qualité de compréhension des enjeux du projet et de la pertinence de la présentation du mode opératoire de l’entreprise
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des performances des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Les mesures environnementales prises
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Couverture-zinguerie
Description: Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et comprennent notamment des travaux de couverture et de zinguerie.
Identifiant interne: 2023-21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification, 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de l'Abbé Haltebourg
Ville: MAXÉVILLE
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Jours
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et pertinence des modes opératoires pour ce chantier : évaluation selon la qualité de compréhension des enjeux du projet et de la pertinence de la présentation du mode opératoire de l’entreprise
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des performances des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Les mesures environnementales prises
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Menuiseries extérieures
Description: Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et comprennent notamment des travaux de pose de menuiseries en bois ou PVC ou mélange bois/aluminium si la variante est retenue.
Identifiant interne: 2023-22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de l'Abbé Haltebourg
Ville: MAXÉVILLE
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Jours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Ce lot est passé selon une procédure adaptée car il répond à la double condition de l’article R. 2123-1 2° du Code de la Commande Publique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et pertinence des modes opératoires pour ce chantier : évaluation selon la qualité de compréhension des enjeux du projet et de la pertinence de la présentation du mode opératoire de l’entreprise
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des performances des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Les mesures environnementales prises
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Menuiseries intérieures
Description: Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et comprennent notamment des travaux de menuiseries intérieures, aménagement de placard et de mobiliers divers.
Identifiant interne: 2023-23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de l'Abbé Haltebourg
Ville: MAXÉVILLE
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Jours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Ce lot est passé selon une procédure adaptée car il répond à la double condition de l’article R. 2123-1 2° du Code de la Commande Publique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et pertinence des modes opératoires pour ce chantier : évaluation selon la qualité de compréhension des enjeux du projet et de la pertinence de la présentation du mode opératoire de l’entreprise
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des performances des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Les mesures environnementales prises
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Plâtrerie
Description: Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et comprennent notamment des travaux de cloisonnement, de doublage et de plafonds.
Identifiant interne: 2023-24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de l'Abbé Haltebourg
Ville: MAXÉVILLE
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Jours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Ce lot est passé selon une procédure adaptée car il répond à la double condition de l’article R. 2123-1 2° du Code de la Commande Publique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et pertinence des modes opératoires pour ce chantier : évaluation selon la qualité de compréhension des enjeux du projet et de la pertinence de la présentation du mode opératoire de l’entreprise
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des performances des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Les mesures environnementales prises
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Peinture
Description: Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et comprennent notamment des travaux de peinture murale et horizontale.
Identifiant interne: 2023-25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de l'Abbé Haltebourg
Ville: MAXÉVILLE
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Jours
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et pertinence des modes opératoires pour ce chantier : évaluation selon la qualité de compréhension des enjeux du projet et de la pertinence de la présentation du mode opératoire de l’entreprise
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des performances des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Les mesures environnementales prises
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Revêtement de sol et faïence
Description: Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et comprennent notamment des travaux de revêtement de sol et faïences, sols souples, sols durs.
Identifiant interne: 2023-26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de l'Abbé Haltebourg
Ville: MAXÉVILLE
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Jours
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et pertinence des modes opératoires pour ce chantier : évaluation selon la qualité de compréhension des enjeux du projet et de la pertinence de la présentation du mode opératoire de l’entreprise
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des performances des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Les mesures environnementales prises
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Chauffage - ventilation
Description: Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et comprennent notamment des travaux de chauffage et de ventilation.
Identifiant interne: 2023-27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de l'Abbé Haltebourg
Ville: MAXÉVILLE
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et pertinence des modes opératoires pour ce chantier : évaluation selon la qualité de compréhension des enjeux du projet et de la pertinence de la présentation du mode opératoire de l’entreprise
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des performances des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Les mesures environnementales prises
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Plomberie - sanitaire
Description: Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et comprennent notamment des travaux de plomberie-sanitaire.
Identifiant interne: 2023-28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options:
Description des options: Tranche optionnelle 1 : Robinets terrasses Tranche optionnelle 2 : Barre de maintien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de l'Abbé Haltebourg
Ville: MAXÉVILLE
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et pertinence des modes opératoires pour ce chantier : évaluation selon la qualité de compréhension des enjeux du projet et de la pertinence de la présentation du mode opératoire de l’entreprise
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des performances des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Les mesures environnementales prises
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Électricité
Description: Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et comprennent notamment des travaux d’installation électrique.
Identifiant interne: 2023-29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de l'Abbé Haltebourg
Ville: MAXÉVILLE
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et pertinence des modes opératoires pour ce chantier : évaluation selon la qualité de compréhension des enjeux du projet et de la pertinence de la présentation du mode opératoire de l’entreprise
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des performances des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Les mesures environnementales prises
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Bardage
Description: Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et comprennent notamment des travaux de bardage bois, de jardins d’hiver sur entrée, et d’abri extérieur.
Identifiant interne: 2023-20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de l'Abbé Haltebourg
Ville: MAXÉVILLE
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et pertinence des modes opératoires pour ce chantier : évaluation selon la qualité de compréhension des enjeux du projet et de la pertinence de la présentation du mode opératoire de l’entreprise
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des performances des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Les mesures environnementales prises
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 293 207,04 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS CASSIN ENTREPRISE
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS CASSIN ENTREPRISE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 511 390,39 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-18
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/12/2023
Date de conclusion du marché: 21/12/2023
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MADDALON FRÈRES SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: MADDALON FRÈRES SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 653 894,87 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-19
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/12/2023
Date de conclusion du marché: 22/12/2023
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOITURE LORRAINE
Offre:
Identifiant de l’offre: TOITURE LORRAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 317 547,59 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-21
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/12/2023
Date de conclusion du marché: 22/12/2023
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BONECHER
Offre:
Identifiant de l’offre: BONECHER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 344 468,44 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: oui
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-22
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/12/2023
Date de conclusion du marché: 21/12/2023
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EML INTERACTIVE
Offre:
Identifiant de l’offre: EML INTERACTIVE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 277 215,78 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: oui
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-23
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/12/2023
Date de conclusion du marché: 21/12/2023
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL DESSA CONSTRUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL DESSA CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 313 308,41 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: oui
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-24
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/12/2023
Date de conclusion du marché: 21/12/2023
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS LAGARDE ET MEREGNANI
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS LAGARDE ET MEREGNANI - Lot n°08 : Peinture
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 134 070,76 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-25
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/12/2023
Date de conclusion du marché: 21/12/2023
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS LAGARDE ET MEREGNANI
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS LAGARDE ET MEREGNANI - Lot n°09 : Revêtement de sol et faïence
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 285 824,97 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: oui
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-26
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/12/2023
Date de conclusion du marché: 21/12/2023
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BAINVILLE SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: BAINVILLE SARL - Lot n°10 : Chauffage-ventilation
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 169 843,15 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-27
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/12/2023
Date de conclusion du marché: 21/12/2023
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BAINVILLE SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: BAINVILLE SARL – Lot n°11 : Plomberie-sanitaire
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 285 642,68 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-28
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/12/2023
Date de conclusion du marché: 21/12/2023
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrement: 40097424200069
Adresse postale: 32, Rue Saint Léon
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Accueil
Téléphone: +33 383857080
Télécopieur: +33 383857091
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5, Place de la carrière
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Télécopieur: +33 383174350
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1, Rue du Préfet Claude Erignac
Ville: NANCY
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
Télécopieur: +33 383342224
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS CASSIN ENTREPRISE
Numéro d’enregistrement: 44029873500034
Adresse postale: 182 rue de la Voivre ZI de la Croisette
Ville: VITTEL
Code postal: 88800
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: +33 329050990
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MADDALON FRÈRES SARL
Numéro d’enregistrement: 37887808600016
Adresse postale: ZA le Foulon
Ville: VANDIÈRES
Code postal: 54121
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383831294
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TOITURE LORRAINE
Numéro d’enregistrement: 80277323400025
Adresse postale: 15 C rue du Pâquis Halloy ZAC du Vermois
Ville: VILLE-EN-VERMOIS
Code postal: 54210
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383219815
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: BONECHER
Numéro d’enregistrement: 33188848700039
Adresse postale: 5 voie Romaine
Ville: SEMÉCOURT
Code postal: 57280
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: +33 387304998
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: EML INTERACTIVE
Numéro d’enregistrement: 50238221100022
Adresse postale: 105 rue Antoine Becquerel
Ville: NEUVES-MAISONS
Code postal: 54230
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 961514053
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SARL DESSA CONSTRUCTION
Numéro d’enregistrement: 53326809000024
Adresse postale: 595 rue Rebeval
Ville: NEUFCHÂTEAU
Code postal: 88300
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: +33 355016991
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SAS LAGARDE ET MEREGNANI
Numéro d’enregistrement: 47912511400013
Adresse postale: 4 rue Albert Einstein
Ville: MAXÉVILLE
Code postal: 54523
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383939300
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008, LOT-0009
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BAINVILLE SARL
Numéro d’enregistrement: 31634565100046
Adresse postale: 504 avenue du Colonel Péchot
Ville: TOUL
Code postal: 54200
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383432273
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010, LOT-0011
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a0b25181-4a2c-4445-8093-632c46710a1c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/09/2024 07:26:56 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 577919-2024
Numéro de publication au JO S: 188/2024
Date de publication: 26/09/2024
