A proximité de Nancy 54035 Meurthe Et Moselle
Acheteur : Métropole du Grand Nancy
22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036
54035 NANCY Cedex
Tel : 0383918391
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Secteurs d'activité
Services d'études.

Nouveau captage d'eau dans la Meurthe - Etudes préalables - Mise à jour des dossiers d'autorisations administratives - Reconsultation du lot 1 - PHASE CANDIDATURE-.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/03/2025
JOUE - 202575-2025
202575-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'études – Nouveau captage d'eau dans la Meurthe - Etudes préalables - Mise à jour des dossiers d'autorisations administratives - Reconsultation du lot 1 - PHASE CANDIDATURE-.
OJ S 62/2025 28/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMétropole du Grand Nancy
Adresse électroniquemarches@grandnancy.eu
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreNouveau captage d'eau dans la Meurthe - Etudes préalables - Mise à jour des dossiers d'autorisations administratives - Reconsultation du lot 1 - PHASE CANDIDATURE-.
DescriptionMarché à prix mixte (forfaitaire et unitaire), marché en entité adjudicatrice avec une durée de 5 ans. Prix révisables annuellement. Faire attention à bien vérifier les éléments de la candidature demandés dans le Règlement de Consultation.
Identifiant de la procédurea21c986a-9476-4e6d-a957-bc529c2baa5b
Identifiant interneMGN_2025_014_BB_1_CAND
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesConditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l’adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer au RC
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot unique
DescriptionLot unique
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciPas de renouvellement
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionSe reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMétropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMétropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationMétropole du Grand Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMétropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrement24540067600012
Adresse postale22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. n°80036
VilleNANCY Cedex
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@grandnancy.eu
Téléphone0383918391
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrementFRF3154036
Adresse postale5, Place de la Carrière
VilleNANCY cedex
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrementFRF3154036
Adresse postale5, Place de la Carrière
VilleNANCY cedex
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielMétropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrementFRF3154035
Adresse postale22 - 24 VIADUC KENNEDY
VilleNANCY CEDEX
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@grandnancy.eu
Téléphone0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officielMétropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrementFRF3154035
Adresse postale22 - 24 VIADUC KENNEDY
VilleNANCY CEDEX
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@grandnancy.eu
Téléphone0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0006
Nom officielMétropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrementFRF3154035
Adresse postale22 - 24 VIADUC KENNEDY
VilleNANCY CEDEX
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@grandnancy.eu
Téléphone0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis31be3f0b-9cc1-4e2a-b337-11ea5ef2e286  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis27/03/2025 10:10:37 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis202575-2025
Numéro de publication au JO S62/2025
Date de publication28/03/2025