A proximité de Nancy 54035 Meurthe Et Moselle
Acheteur : Métropole du Grand Nancy
22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036
54035 NANCY Cedex
Tel : 0383918391
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 08/08/2024  
4 Lots
Lot 1
Entretien des espaces verts des zones d’activité
Lot 2
Maintenance du patrimoine végétal
Lot 3
Collecte des corbeilles et nettoyage d’espaces naturels
Lot 4
Tonte écologique du Plateau de Haye et entretien naturaliste des végétaux ligneux sur le territoire métropolitain
Secteurs d'activité
Réalisation et entretien d'espaces verts.

Maintenance du patrimoine végétal et nettoyage des biens métropolitains-.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/07/2024
JOUE - 410980-2024
410980-2024 - Mise en concurrence
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Maintenance du patrimoine végétal et nettoyage des biens métropolitains-.
OJ S 133/2024 10/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMétropole du Grand Nancy
Adresse électroniquemarches@grandnancy.eu
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaintenance du patrimoine végétal et nettoyage des biens métropolitains-.
DescriptionLa présente consultation concerne la maintenance du patrimoine végétal et nettoyage des biens métropolitains. Les prestations se dérouleront sur l'ensemble du territoire de la Métropole du Grand Nancy. Le présent accord-cadre comprend 4 lots, lesquels sont des marchés réservés au sens des articles L.2113-12 à L.2113-16 du Code de la commande publique. L'allotissement des prestations se présente comme suit : 1° Entretien des espaces verts des zones d'activité 2° Maintenance du patrimoine végétal 3° Collecte des corbeilles et nettoyage d'espaces naturels 4° Tonte écologique du Plateau de Haye et entretien naturaliste des végétaux ligneux du territoire métropolitain Les titulaires se conformeront obligatoirement, lors de l’exécution des travaux, aux prescriptions définies dans le Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG Espaces verts), fascicule 35 du 15 octobre 2021, sauf dérogation mentionnée expressément.
Identifiant de la procédureb708f462-4dda-4746-baa8-c4a21af7d22e
Identifiant interneMGN_2024_008_AP
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesConditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l’adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe reporter au Règlement de la Consultation (RC)
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Entretien des espaces verts des zones d’activité
Description: Entretien des espaces verts des zones d’activité
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pas de renouvellement
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA125 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/08/2024 12:10:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMétropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMétropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationMétropole du Grand Nancy
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Maintenance du patrimoine végétal
Description: Maintenance du patrimoine végétal
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pas de renouvellement
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA42 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/08/2024 12:10:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMétropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMétropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationMétropole du Grand Nancy
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Collecte des corbeilles et nettoyage d’espaces naturels
Description: Collecte des corbeilles et nettoyage d’espaces naturels
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pas de renouvellement
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA42 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/08/2024 12:10:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMétropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMétropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationMétropole du Grand Nancy
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Tonte écologique du Plateau de Haye et entretien naturaliste des végétaux ligneux sur le territoire métropolitain
Description: Tonte écologique du Plateau de Haye et entretien naturaliste des végétaux ligneux sur le territoire métropolitain
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pas de renouvellement
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA210 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/08/2024 12:10:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMétropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMétropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationMétropole du Grand Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Métropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrement: 24540067600012
Adresse postale: 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. n°80036  
Ville: NANCY Cedex
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: marches@grandnancy.eu
Téléphone: 0383918391
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRF3154036
Adresse postale: 5, Place de la Carrière  
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRF3154036
Adresse postale: 5, Place de la Carrière  
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Métropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrement: FRF3154035
Adresse postale: 22 - 24 VIADUC KENNEDY  
Ville: NANCY CEDEX
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: marches@grandnancy.eu
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Métropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrement: FRF3154035
Adresse postale: 22 - 24 VIADUC KENNEDY  
Ville: NANCY CEDEX
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: marches@grandnancy.eu
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Métropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrement: FRF3154035
Adresse postale: 22 - 24 VIADUC KENNEDY  
Ville: NANCY CEDEX
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: marches@grandnancy.eu
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation qui reçoit les demandes de participation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ebe0a9bc-d87c-480f-9532-bec5d693253b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 09/07/2024 13:45:40 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 410980-2024
Numéro de publication au JO S: 133/2024
Date de publication: 10/07/2024