1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de Produits d'entretien 2025-07.
Description: Fourniture de produits d'entretien et de petit matériel pour l'hygiène des locaux aux adhérents du Groupement de Commandes du Lycée POINCARE de NANCY.
Identifiant de la procédure: 4ed0846b-957c-48cb-8fae-c7b682d22ea9
Avis précédent: 801d91d5-c953-4b86-9a8f-48e25000a090-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager, 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Tous les adhérents du Groupement de Commandes se situent en Meurthe et Moselle.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 Papier
Description: Fourniture de papier toilette, essuie-mains, serviettes de table, nappe en papier, protections périodiques.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, ces derniers sont explicités dans le Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Hygiène Générale - Produits
Description: Fourniture de produits d'entretien : lessive, nettoyage des sols, détachant...
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Tous les adhérents du Groupement se situent en Meurthe et Moselle.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères figurent dans le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 Hygiène en cuisine
Description: Fourniture de produits participants à l'hygiène en cuisine, gants, charlotte, boite PET,...
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, ces derniers figurent dans le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Hygiène Générale - Produits en poche et centrale de dilution
Description: Fourniture de produits en poche et mise à disposition et entretien des doseurs adaptés.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, ces derniers figurent dans le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 Hygiène Générale - Petit matériel
Description: Fourniture de petit matériel nécessaire au nettoyage des locaux, type balai, éponge, ...
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, ces derniers figurent dans le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 329 771,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ICA Hygiène
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ICA lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 128 874,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1 Hygiène Générale Produits
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Lauréat:
Nom officiel: Société Pierre Le GOFF
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre PLG lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 125 357,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1 Hygiène Générale Produits
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Lauréat:
Nom officiel: TOUSSAINT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TOUSSAINT lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 120 926,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1 Hygiène Générale Produits
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ICA Hygiène
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ICA lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 86 406,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2 Produits en poche et centrale de dilution.
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Lauréat:
Nom officiel: Société Pierre Le GOFF
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre PLG lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 226 086,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2 Produits en poche et centrale de dilution.
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Lauréat:
Nom officiel: DEPHI EST SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre DEPHI EST lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 149 722,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2 Produits en poche et centrale de dilution.
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ICA Hygiène
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ICA lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 228 639,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 3 Hygiène Générale - Petit matériel
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Lauréat:
Nom officiel: Société Pierre Le GOFF
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre PLG lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 237 143,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 3 Hygiène Générale - Petit matériel
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Lauréat:
Nom officiel: TOUSSAINT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TOUSSAINT lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 240 272,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 3 Hygiène Générale - Petit matériel
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ICA Hygiène
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ICA lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 268 639,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 4 Hygiène en cuisine
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Lauréat:
Nom officiel: Société Pierre Le GOFF
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre PLG lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 275 245,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 4 Hygiène en cuisine
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Lauréat:
Nom officiel: TOUSSAINT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TOUSSAINT lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 310 324,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 4 Hygiène en cuisine
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ICA Hygiène
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ICA lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 307 345,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 5 - Papier
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Lauréat:
Nom officiel: Société Pierre Le GOFF
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre PLG lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 316 552,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 5 - Papier
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Lauréat:
Nom officiel: TOUSSAINT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TOUSSAINT lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 308 207,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 5 - Papier
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Numéro d’enregistrement: 19540038700013
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 2 Rue de la Visitation
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54042
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Groupement de Commandes du Lycée POINCARE
Téléphone: +33383173944
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: DEPHI EST SARL
Numéro d’enregistrement: 33326688000058
Adresse postale: 6 rue de la Fontaine Chaudron
Ville: NORROY LE VENEUR
Code postal: 57140
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Cellule Marchés
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TOUSSAINT SAS
Numéro d’enregistrement: 32088087500028
Adresse postale: Z.A. 5 rue des forgerons
Ville: WOUSTVILLER
Code postal: 57916
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Cellule marchés
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0005, LOT-0003, LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ICA Hygiène
Numéro d’enregistrement: 38489826800022
Adresse postale: Route Nationale
Ville: LOUVIGNY
Code postal: 57420
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0003, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Société Pierre Le GOFF
Numéro d’enregistrement: 44033055000154
Adresse postale: Zone Actisud Saint Jean
Ville: ARS SUR MOSELLE
Code postal: 57133
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Cellule Marchés
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0005, LOT-0003, LOT-0002, LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Numéro d’enregistrement: 12000009000020
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de NANCY
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Tribunal Administratif de NANCY
Téléphone: +33383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 59a4c9f6-9057-4b6e-924d-6393c79552be - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/01/2025 11:45:18 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 50475-2025
Numéro de publication au JO S: 17/2025
Date de publication: 24/01/2025
