Avis de marché - Avis n° 24-143970 du 20/12/2024
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 24-143970
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil départemental Meurthe et Moselle
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22540001900785
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : A24010010
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Commande publique
Numéro de téléphone du contact : +33 383945399
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : La liste des pièces de candidature est énoncée figure au Rc
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : La liste des pièces figure au Rc
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : La liste des pièces figure au Rc
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27/01/2025 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de jeux et jouets, de matériels pour supports pédagogiques & loisirs créatifs
Code CPV principal - Descripteur principal : 37524000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations est de 195 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution du marché : Différents sites sur le territoire du département de Meurthe-et-Moselle 54000 - Nancy
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 01 : Grosses structures, psychomotricité, parcours d'éveil. Grosses structures, psychomotricité, parcours d'éveil
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44212320
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 42000 euros
Lieu d'exécution du lot : Différents sites sur le territoire du département de Meurthe-et-Moselle 54000 Nancy
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Description du lot : 02 : Jeux et Jouets classiques et éco-responsables. Jeux et Jouets classiques et éco-responsables
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 37524000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 99000 euros
Lieu d'exécution du lot : Différents sites sur le territoire du département de Meurthe-et-Moselle 54000 Nancy
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Description du lot : 03 : Matériels pour supports pédagogiques et loisirs créatifs. Matériels pour supports pédagogiques et loisirs créatifs
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30194000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 54000 euros
Lieu d'exécution du lot : Différents sites sur le territoire du département de Meurthe-et-Moselle 54000 Nancy
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XAdES, CAdES ou PAdES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation au stade de la remise de l'offre, seul le candidat informé que son offre est retenue est tenu de la signer
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/12/2024