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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de rénovation, réhabilitation et construction pour les établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine
Description: La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques établissant l'essentiel des termes régissant les marchés subséquents relatifs aux travaux de rénovation, réhabilitation et de construction demandés par les établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine répartis en 4 zones géographiques : (1) Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy - Centre Hospitalier Saint Charles de Toul ; (2) Centre Hospitalier Intercommunal de Pompey / Lay- Saint-Christophe - Centre Hospitalier de Pont-À-Mousson - Centre Hospitalier Saint Charles de Commercy - Centre Hospitalier Saint Jacques de Dieuze ; (3) Centre Psychothérapique de Nancy (Laxou) et ses établissements rattachés - Centre Hospitalier Ravenel (Mirecourt) et ses établissements rattachés ; (4) Centre Hospitalier de Lunéville - Centre Hospitalier de Saint-Nicolas-de-Port – 3H Santé.
Identifiant de la procédure: 688d1edb-3e10-43a3-8cba-d70f515d3037
Identifiant interne: PAN_2026_001
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation est allotie techniquement (20 corps d'état) et par zones géographiques : Au total, 50 accords-cadres pourront être conclus avec un nombre maximum d'attributaires et un montant maximum fixés par lots. Pour chaque lot, les titulaires bénéficieront du droit exclusif, résultant du présent accord-cadre, de participer aux consultations lancées pour l'attribution des marchés subséquents ayant pour objet des opérations de travaux des établissements du GHT dont le montant total, tous corps d'état, est compris entre 100 000 euros HT et 5 000 000 euros HT (hors exceptions précisées dans le CCAP)
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots. Il n'y a pas de limite d'attribution. La Procédure avec Négociation se déroule en 2 phases : - Une première phase consiste à appeler les entreprises à candidater et à prouver leur capacité à répondre aux besoins du GHT Hôpitaux Sud Lorraine : Les candidatures qui ne satisfont pas aux niveaux de capacités exigées (chiffres d'affaires annuel et effectif minimum), tels que fixés dans le règlement de la consultation, seront éliminées. Les capacités et garanties techniques et professionnelles des candidatures recevables seront évaluées et notées au regard des critères énoncés à l'article 10 du règlement de la consultation. Un nombre maximum de candidats admis à participer à la deuxième phase d'offre est fixé par lot. - Seuls les candidats sélectionnés seront invités à présenter leur offre technique et financière.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 20
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 20
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Désamiantage
Description: Désamiantage : Lot technique commun à tous les établissements du GHT Hôpitaux sud Lorraine. L'accord-cadre sera conclu avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant annuel maximum de 2 000 000 euros HT.
Identifiant interne: 2026001001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 8
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: VRD
Description: VRD : Lot technique commun à tous les établissements du GHT Hôpitaux sud Lorraine. L'accord-cadre sera conclu avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 5, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant annuel maximum de 7 000 000 euros HT.
Identifiant interne: 2026001002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 8
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Démolition - Déconstruction
Description: Démolition - Déconstruction : Lot technique commun à tous les établissements du GHT Hôpitaux sud Lorraine. L'accord-cadre sera conclu avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant annuel maximum de 3 800 000 euros HT.
Identifiant interne: 2026001003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 8
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Gaz médicaux
Description: Gaz médicaux : Lot technique commun à tous les établissements du GHT Hôpitaux sud Lorraine. L'accord-cadre sera conclu avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant annuel maximum de 2 000 000 euros HT.
Identifiant interne: 2026001004
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231221 Travaux de construction de canalisations d'alimentation en gaz
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Ascenseurs
Description: Ascenseurs : Lot technique commun à tous les établissements du GHT Hôpitaux sud Lorraine. L'accord-cadre sera conclu avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant annuel maximum de 2 500 000 euros HT.
Identifiant interne: 2026001005
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Portes automatiques
Description: Portes automatiques : Lot technique commun à tous les établissements du GHT Hôpitaux sud Lorraine. L'accord-cadre sera conclu avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT.
Identifiant interne: 2026001006
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421131 Pose de portes
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Charpente métallique
Description: Charpente métallique : Lot technique commun à tous les établissements du GHT Hôpitaux sud Lorraine. L'accord-cadre sera conclu avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant annuel maximum de 3 250 000 euros HT.
Identifiant interne: 2026001007
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45422000 Travaux de charpenterie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Détection incendie
Description: Détection incendie : Lot technique commun à tous les établissements du GHT Hôpitaux sud Lorraine. L'accord-cadre sera conclu avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT.
Identifiant interne: 2026001008
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 8
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Façade
Description: Façade : Lot technique commun à tous les établissements du GHT Hôpitaux sud Lorraine. L'accord-cadre sera conclu avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant annuel maximum de 3 800 000 euros HT.
Identifiant interne: 2026001009
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 8
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Couverture - Etanchéité - Bardage
Description: Couverture - Etanchéité - Bardage : Lot technique commun à tous les établissements du GHT Hôpitaux sud Lorraine. L'accord-cadre sera conclu avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant annuel maximum de 2 500 000 euros HT.
Identifiant interne: 2026001010
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 8
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Gros oeuvre
Description: Gros oeuvre : Corps d'état réparti dans 4 lots géographiques. L'accord-cadre sera conclu : - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 5 et avec un montant annuel maximum de 6 000 000 euros HT pour la zone géographique 1 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 5 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 2 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 3 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 4.
Identifiant interne: 202600111-1-2-3-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine de la zone géographique concernée, dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 8
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Electricité CFO-CFA
Description: Electricité CFO-CFA : Corps d'état réparti dans 4 lots géographiques. L'accord-cadre sera conclu : - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 5 et avec un montant annuel maximum de 6 000 000 euros HT pour la zone géographique 1 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 5 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 2 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 5 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 3 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 5 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 4.
Identifiant interne: 202600112-1-2-3-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine de la zone géographique concernée, dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 8
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Serrurerie
Description: Serrurerie : Corps d'état réparti dans 4 lots géographiques. L'accord-cadre sera conclu : - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 1 800 000 euros HT pour la zone géographique 1 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 800 000 euros HT pour la zone géographique 2 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 700 000 euros HT pour la zone géographique 3 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 700 000 euros HT pour la zone géographique 4.
Identifiant interne: 202600113-1-2-3-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine de la zone géographique concernée, dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Menuiserie extérieure
Description: Menuiserie extérieure : Corps d'état réparti dans 4 lots géographiques. L'accord-cadre sera conclu : - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4 et avec un montant annuel maximum de 1 800 000 euros HT pour la zone géographique 1 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 2 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 1 620 000 euros HT pour la zone géographique 3 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 1 620 000 euros HT pour la zone géographique 4.
Identifiant interne: 202600114-1-2-3-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine de la zone géographique concernée, dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Menuiserie intérieure
Description: Menuiserie intérieure : Corps d'état réparti dans 4 lots géographiques. L'accord-cadre sera conclu : - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 2 000 000 euros HT pour la zone géographique 1 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 800 000 euros HT pour la zone géographique 2 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 800 000 euros HT pour la zone géographique 3 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 800 000 euros HT pour la zone géographique 4.
Identifiant interne: 202600115-1-2-3-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine de la zone géographique concernée, dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Revêtements de sol
Description: Revêtements de sol : Corps d'état réparti dans 4 lots géographiques. L'accord-cadre sera conclu : - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 1 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4 et avec un montant annuel maximum de 800 000 euros HT pour la zone géographique 2 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 750 000 euros HT pour la zone géographique 3 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 750 000 euros HT pour la zone géographique 4.
Identifiant interne: 202600116-1-2-3-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine de la zone géographique concernée, dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Peinture
Description: Peinture : Corps d'état réparti dans 4 lots géographiques. L'accord-cadre sera conclu : - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 1 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4 et avec un montant annuel maximum de 1 200 000 euros HT pour la zone géographique 2 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 3 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 4.
Identifiant interne: 202600117-1-2-3-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine de la zone géographique concernée, dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Plâtrerie
Description: Plâtrerie : Corps d'état réparti dans 4 lots géographiques. L'accord-cadre sera conclu : - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4 et avec un montant annuel maximum de 2 000 000 euros HT pour la zone géographique 1 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 2 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 3 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 4.
Identifiant interne: 202600118-1-2-3-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine de la zone géographique concernée, dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Chauffage - Ventilation - Climatisation
Description: CVC : Corps d'état réparti dans 4 lots géographiques. L'accord-cadre sera conclu : - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 5 et avec un montant annuel maximum de 6 000 000 euros HT pour la zone géographique 1 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 5 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 2 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 3 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 4.
Identifiant interne: 202600119-1-2-3-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine de la zone géographique concernée, dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 8
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Plomberie
Description: Plomberie : Corps d'état réparti dans 4 lots géographiques. L'accord-cadre sera conclu : - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 1 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 4 et avec un montant annuel maximum de 1 000 000 euros HT pour la zone géographique 2 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 3 ; - avec un nombre maximum d'attributaires fixé à 3 et avec un montant annuel maximum de 1 500 000 euros HT pour la zone géographique 4.
Identifiant interne: 202600120-1-2-3-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est exécutoire pour une durée initiale de 24 mois (Date prévisionnelle de début d'exécution à compter du 01/10/2026) et tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites des établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine de la zone géographique concernée, dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ 'Nombre maximum de participants au lot' constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'accord-cadre sera attribué aux soumissionnaires qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses déterminées sur la base des critères de choix suivants : - Valeur économique de l'offre : 45 points ; - Valeur technique de l'offre : 45 points ; - Démarche environnementale proposée dans le cadre d'une gestion de chantier : 10 points. Ces 3 critères comportent des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/02/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy
Numéro d’enregistrement: 20004216600013
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - CO 60034
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats du GHT Hôpitaux sud Lorraine
Téléphone: +33 3 83 85 10 91
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière - CO 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Téléphone: +33 3 83 17 43 43
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 04f2f11a-221c-4cbc-bd89-6a93d56dc491 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/01/2026 10:06:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 19388-2026
Numéro de publication au JO S: 8/2026
Date de publication: 13/01/2026
