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A proximité de Nancy 54035 Meurthe Et Moselle
Acheteur : CSTA.
47 rue Sainte Catherine CS 60016
54035 Nancy cedex
Tel : 0383193494
  Reste 2728 jours - Date de clôture estimée : 01/06/2032  
Répondre Accès au DCE
7 Lots
Lot 1
huiles
Lot 2
graisses
Lot 3
hydrauliques
Lot 4
anticorrosion
Lot 5
produits spéciaux
Lot 6
tests
Lot 7
emballages
Secteurs d'activité
Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants.
Produits en plastique.
Fluides hydrauliques.
Instruments divers d'évaluation ou de test.
Fûts en métal.
Graisses et lubrifiants.
Préparations chimiques spéciales.
Agents de dégivrage.
Additifs pour huiles.
Aérosols et produits chimiques sous forme de disque.
Produits anti-corrosion.

fourniture d'ingrédients, produits divers et emballages au profit des armées et administrations

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/04/2023
JOUE - 213060-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: csta
Numéro national d'identification: 15000003100998
Adresse postale: service de l'énergie opérationnelle (seo) / Centre de soutien technique et administratif (csta) / Bureau Achats / Section IPDE Caserne Thiry - 47, rue Sainte Catherine - cS no60016 - 54035 NANCY Cedex
Ville: Nancy Cedex
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54035
Pays: France
Point(s) de contact: ARM/SEO/CSTA/BACHATS/IPDE Adresse fonctionnelle : csta-ba-ipde.contact.fct@intradef.gouv.fr
Courriel: Csta-ba-ipde.contact.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 383193494
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.defense.gouv.fr/energie-ops
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2119211&orgAcronyme=g7h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture d'ingrédients, produits divers et emballages au profit des armées et administrations

Numéro de référence: DAF_2023_000010
II.1.2)Code CPV principal
24950000 Préparations chimiques spéciales
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de : - lubrifiants, huiles minérales & synthétiques ; - graisses ; - huiles et liquides hydrauliques ; - produits détergents, solvants, produits nettoyants, additifs, aérosols, agents absorbants, fluides caloporteurs, liquides de refroidissement, antigel, produits à base graphite, produits hivernaux, dispersants, combustibles légers ou autres ; - kits de test et de mesure, agents de détection ; - emballages, conditionnements et autres contenants unitaires ; ? kits de test & d?échantillonnage

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 354 666 784.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

huiles

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

tout type d'huiles, minérales ou synthétiques, à usage aéronautique, navale et terrestre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 81 167 572.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 108
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

graisses

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24951000 Graisses et lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

tout type de graisses, à usage aéronautique, naval et terrestre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 653 826.05 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 108
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

hydrauliques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24951300 Fluides hydrauliques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

tout type d'huiles, liquides et fluides hydrauliques, à usage aéronautique, naval et terrestre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 31 899 975.20 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 108
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

anticorrosion

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24963000 Produits anticorrosion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

tout type d'agents et produits anticorrosion, huiles et fluides aux propriétés anticorrosives et autres produits et agents de protection

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 128 065.80 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 108
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits spéciaux

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24950000 Préparations chimiques spéciales
24951310 Agents de dégivrage
24951200 Additifs pour huiles
24959000 Aérosols et produits chimiques sous forme de disque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

tout type de produits détergents, solvants, produits nettoyants, additifs, agents absorbants, fluides caloporteurs, liquides de refroidissement, antigel, produits à base graphite, produits hivernaux, dispersants, combustibles légers ou autres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 108
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tests

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38900000 Instruments divers d'évaluation ou de test
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

kits de test et de mesure, agents de détection

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 986 759.44 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 108
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emballages

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19520000 Produits en plastique
44616000 Fûts en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

emballages, conditionnements plastiques et métalliques, kits de prélèvement et d'échantillonnage

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 956 515.92 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 108
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- être inscrit sur un registre professionnel ou commercial ;-être en capacité de fournir au moins l'un des IPDE objet du SAD ;

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure restreinte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/06/2032
Heure locale: 19:10
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

presentation Le Service de l'énergie opérationnelle (Seo), organisme rattaché au ministère des Armées, dont les compétences sont fixées par les articles R. 3241-26 à R. 3241-31 du code de la Défense, est, en particulier, en charge de l'approvisionnement des armées et des administrations en produits lubrifiants et autres produits ou matériels spécifiques en lien avec l'exploitation pétrolière et la mobilité, à usages aéronautiques, navals et terrestres. Le SEO regroupe ces produits sous le terme " d'ingrédients, produits divers et emballages " (ipde). Ce terme désigne ainsi les produits fongibles utilisés par les forces armées et de sécurité étatiques et distribués par le Seo.Afin de mener à bien cette mission d'approvisionnement en IPDE, le SEO met en place un Système d'acquisition dynamique pour les acquérir. Un Système d'acquisition dynamique (ci-après " sad "), sans être un marché en tant que tel, est une technique d'achat entièrement dématérialisée qui permet aux opérateurs économiques, admis à participer au système, d'être mis en concurrence périodiquement en vue de l'attribution de plusieurs marchés publics appelés marchés spécifiques (Ms), assimilables à des accords-cadres à bons de commande. En d'autres termes, tout au long de la durée de validité du SAD (9 ans), tout opérateur peut candidater pour y être admis. Une fois admis, l'opérateur est informé directement des marchés spécifiques à venir et peut y soumissionner sans avoir à transmettre à nouveau toute une série de documents justificatifs. Le Système est divisé en plusieurs catégories (appelées "Lots" au sein du présent avis) selon le type de produit. Il est possible d'être admis dans une ou plusieurs catégories. Par suite, tout opérateur admis dans une catégorie donnée est invité, s'il le souhaite, à soumissionner à chaque marché spécifique correspondant. Les marchés spécifiques sont quant à eux divisés en lots, unpar produit. Chaque opérateur est libre de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. ECHEANCIER- publication des documents de la consultation au 10/04/2023 ;- phase de candidatures initiales en cours jusqu'au 10/05/2023 ;- début de la période de validité du SAD prévu au 01/06/2023 ;- premières phases offres prévues courant juin 2023 ;- un échéancier des phases offres à venir est délivré à titre indicatif au sein des documents de la consultation (Annexe 6 au ccpsad)lien vers les documents de la consultation Adresse URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/entrepriseNuméro de la consultation : Daf_2023_000010

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la Carrière - case Officielle no 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/04/2023
Répondre Accès au DCE