1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de boissons
Description: Fourniture de boissons pour les établissements membres du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (RAHL) : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy, Centre Psychothérapique de Nancy, Centre Hospitalier de Toul, Centre Hospitalier de Pompey/Lay-Saint-Christophe, Centre Hospitalier de Lunéville, Centre Hospitalier de Saint-Nicolas-de-Port, Centre Hospitalier 3H Santé, Centre Hospitalier de Dieuze, Centre Hospitalier de Commercy et Centre Hospitalier Ravenel (Mirecourt), EPHAD Soeur-Julie à Gerbéville, CHR Metz - Thionville Hôpital de Mercy, CHR Metz - Thionville Hôpital Bel Air, GCS Nord Lorraine UCPA: site HIA Legouest, GCS Nord Lorraine UCPA: site Hôpital de Mercy, GCS Nord Lorraine UCPA: site Hôpital Félix Maréchal, GCS Nord Lorraine UCPA: site EHPAD St Jean, GCS Nord Lorraine UCPA: site EHPAD Le Parc, GCS Nord Lorraine UCPA: site Hôpital d'Hayange, Centre Hospitalier de BRIEY, CH BRIEY: site EHPAD STERN, Le Secq de Crepy Boulay-Moselle, EPSM Metz Jury, EPDS Gorze, Centre Hospitalier Lorquin, GCS Sud Mosellan Lorquin, EPSOLOR, EHPAD Le Val Fleuri (Fénétrange), EHPAD Ste Marie Vic sur Seille, EPSMS du Saulnois Albestroff, EHPAD Notre Maison Nancy, FILIERIS
Identifiant de la procédure: a36f1c9f-3fbf-4fe1-a39a-e5946c894930
Identifiant interne: PPP1ZI-98/5234/AO_2025_055
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: - Le groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (RAHL) est coordonné par le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy. - Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 6 000 000 euros HT pour sa durée totale, période de reconduction comprise (Valeur estimée : 4 200 000 euros HT) - L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1er octobre 2025, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée de 24 mois. Il sera tacitement reconductible une fois pour une nouvelle période de 24 mois. - Informations complémentaires relatives à la procédure : Les candidats peuvent obtenir les renseignements complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant leurs questions, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plateforme https://www.marchespublics.gouv.fr. Une réponse sera alors adressée, via la plateforme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres - Echantillons : Chaque candidat dont l'offre aura préalablement été jugée régulière, appropriée et acceptable devra fournir un échantillonnage des références proposées, selon des modalités qui lui seront précisées par le coordonnateur Les échantillons devront être identiques aux produits normalement commercialisés et susceptibles d'être fournis pendant la durée du marché.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de boissons
Description: Fourniture de boissons pour les établissements membres du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (RAHL) : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy, Centre Psychothérapique de Nancy, Centre Hospitalier de Toul, Centre Hospitalier de Pompey/Lay-Saint-Christophe, Centre Hospitalier de Lunéville, Centre Hospitalier de Saint-Nicolas-de-Port, Centre Hospitalier 3H Santé, Centre Hospitalier de Dieuze, Centre Hospitalier de Commercy et Centre Hospitalier Ravenel (Mirecourt), EPHAD Soeur-Julie à Gerbéville, CHR Metz - Thionville Hôpital de Mercy, CHR Metz - Thionville Hôpital Bel Air, GCS Nord Lorraine UCPA: site HIA Legouest, GCS Nord Lorraine UCPA: site Hôpital de Mercy, GCS Nord Lorraine UCPA: site Hôpital Félix Maréchal, GCS Nord Lorraine UCPA: site EHPAD St Jean, GCS Nord Lorraine UCPA: site EHPAD Le Parc, GCS Nord Lorraine UCPA: site Hôpital d'Hayange, Centre Hospitalier de BRIEY, CH BRIEY: site EHPAD STERN, Le Secq de Crepy Boulay-Moselle, EPSM Metz Jury, EPDS Gorze, Centre Hospitalier Lorquin, GCS Sud Mosellan Lorquin, EPSOLOR, EHPAD Le Val Fleuri (Fénétrange), EHPAD Ste Marie Vic sur Seille, EPSMS du Saulnois Albestroff, EHPAD Notre Maison Nancy, FILIERIS
Identifiant interne: AO_2025_055_1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adresses des sites de livraison indiquées dans les documents de consultation
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Etablissements du RAHL concernés
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Considérations sociales dans le cadre de l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/08/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/08/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Numéro d’enregistrement: 20004216600013
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383851226
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5, place Carrière – CO 20038
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: e86708b1-c769-4ce4-a7dd-5493a384224a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2025 22:29:57 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 432093-2025
Numéro de publication au JO S: 125/2025
Date de publication: 03/07/2025
