1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D'EQUIPEMENT DE MONITORAGE ET DE CAPTEURS PERMETTANT LA MESURE DE L'INDEX BISPECTRAL, LA SATURATION EN OXYGENE ET L'INDICE DE NOCICEPTION
Description: Le présent marché public a pour objet la fourniture d’équipement de monitorage et de capteurs permettant la mesure de l’Index BISpectral, la Saturation en Oxygène (SPO2) et l’indice de Nociception dans les établissements membres du GHT Sud Lorraine.
Identifiant de la procédure: b8476e34-67f7-4d78-a42e-0ff2027afda9
Identifiant interne: PPP1ZI-377/6094/2026_046
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 237 469,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 01 : SURVEILLANCE CONTINUE DE LA SATURATION EN OXYGENE (SPO2)
Description: Pour l’établissement du GHT Sud Lorraine suivant : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy Fourniture de consommables incluant la mise à disposition des équipements de monitorage dans les secteurs de pédiatrie et néonatalogie du CHRU de NANCY : La mise à disposition de moniteurs pour la surveillance continue de la SpO2 et/ou l’évolution matérielle des équipements existant, et/ou l’évolution logicielle des moniteurs existant. La fourniture des capteurs d’oxymétrie adaptés à l’ensemble des patients, pédiatriques et néonatals ainsi que des différents sites de pose. Le coût de la mise à disposition du matériel et des évolutions matérielle ou logicielle sera inclus dans le prix unitaire des capteurs. Le descriptif des fournitures et prestations attendus est détaillé dans le CCTP et ses annexes.
Identifiant interne: 2026_046_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 rue Girardet - BP 30206
Ville: LUNEVILLE Cedex
Code postal: 54301
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Centre Hospitalier de Lunéville
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Cours Raymond Poincaré
Ville: TOUL Cedex
Code postal: 54201
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Centre Hospitalier Saint Charles de Toul
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 96 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 040 075,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique globale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations et adaptation du parc de moniteurs mis à disposition aux besoins des établissements
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance clinique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Maîtrise des impacts environnementaux et sociaux liés à l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Justification de la durée de l’accord-cadre: Le marché concerne une mise à disposition d’équipements nécessitant un investissement important de la part du titulaire. Par conséquent, ce marché est fixé pour une durée de 8 ans afin de permettre l’amortissement de ces investissements.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 02 : SURVEILLANCE CONTINUE DE L’INDEX BISPECTRAL
Description: Pour les établissements du GHT Sud Lorraine suivant : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy Centre Hospitalier de Lunéville Centre Hospitalier de Toul Fourniture de consommables incluant la mise à disposition des équipements de monitorage : La mise à disposition de moniteurs pour la surveillance continue de l’index BISpectral, La fourniture des capteurs d’Index BISpectral adaptés à l’ensemble des patients en anesthésie et réanimation. Le coût de la mise à disposition du matériel sera inclus dans le prix unitaire des capteurs. Le descriptif des fournitures et prestations attendus est détaillé dans le CCTP et ses annexes.
Identifiant interne: 2026_046_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options:
Description des options: PSE facultative (lot 2):Le candidat peut proposer dans son offre le paramètre d’oxymétrie cérébrale (03) ou un autre paramètre supplémentaire.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 rue Girardet - BP 30206
Ville: LUNEVILLE Cedex
Code postal: 54301
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Centre Hospitalier de Lunéville
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Cours Raymond Poincaré
Ville: TOUL Cedex
Code postal: 54201
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Centre Hospitalier Saint Charles de Toul
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 96 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 962 278,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique globale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations et adaptation du parc de moniteurs mis à disposition aux besoins des établissements
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance clinique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Maîtrise des impacts environnementaux et sociaux liés à l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Justification de la durée de l’accord-cadre: Le marché concerne une mise à disposition d’équipements nécessitant un investissement important de la part du titulaire. Par conséquent, ce marché est fixé pour une durée de 8 ans afin de permettre l’amortissement de ces investissements.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 03 : SURVEILLANCE CONTINUE DE L’INDICE DE NOCICEPTION
Description: Pour l’établissement du GHT Sud Lorraine suivant : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy Fourniture de consommables incluant la mise à disposition des équipements de monitorage dans les secteurs anesthésie et réanimation : La mise à disposition de moniteurs pour la surveillance de l’indice de nociception La fourniture des capteurs d’indice de nociception adaptés à l’ensemble des patients en anesthésie et réanimation. Le coût de la mise à disposition du matériel sera inclus dans le prix unitaire des capteurs. Le descriptif des fournitures et prestations attendus est détaillé dans le CCTP et ses annexes.
Identifiant interne: 2026_046_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 rue Girardet - BP 30206
Ville: LUNEVILLE Cedex
Code postal: 54301
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Centre Hospitalier de Lunéville
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Cours Raymond Poincaré
Ville: TOUL Cedex
Code postal: 54201
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Centre Hospitalier Saint Charles de Toul
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 96 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 235 116,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique globale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations et adaptation du parc de moniteurs mis à disposition aux besoins des établissements
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance clinique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Maîtrise des impacts environnementaux et sociaux liés à l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Justification de la durée de l’accord-cadre: Le marché concerne une mise à disposition d’équipements nécessitant un investissement important de la part du titulaire. Par conséquent, ce marché est fixé pour une durée de 8 ans afin de permettre l’amortissement de ces investissements.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Numéro d’enregistrement: 20004216600013
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Stéphanie MATHIEU
Téléphone: +33 383851981
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5, place Carrière – CO 20038
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 29945068-a0a1-46be-94d3-6add4d93b212 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/06/2026 10:55:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 439068-2026
Numéro de publication au JO S: 121/2026
Date de publication: 26/06/2026
