1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: 54 CHRU
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et prestations hôtelières associées du Centre Psychothérapique de Nancy
Description: Prestations de nettoyage des locaux et prestations hôtelières associées du Centre Psychothérapique de Nancy : accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commandes, pour un montant compris entre un minimum de 3.700.000 € HT, et un maximum de 11.100.000 € HT pour la durée totale du marché, reconductions éventuelles comprises, en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-5 et R.
Identifiant de la procédure: b58658c0-de2e-4f66-821e-ed482f16cb39
Identifiant interne: AO_2026_122
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure d’appel d’offres ouvert en vue de la conclusion d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Variantes autorisées (uniquement sur les fournitures, produits et matériels mis en œuvre ainsi que sur l'organisation de la permanence, dans les conditions prévues au DCE). Deux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont prévues : PSE n°1 – fourniture de produits d'hygiène ; PSE n°2 – collecte centralisée des déchets sur le site de Laxou. Les candidats doivent chiffrer obligatoirement les deux PSE. Visite facultative des lieux d'exécution organisée les 2 et 3 septembre 2026, sur inscription préalable dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 100 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les modalités détaillées de la procédure, notamment les conditions relatives aux variantes, aux prestations supplémentaires éventuelles, à la visite facultative des lieux d'exécution, ainsi que les conditions d'exécution du marché, sont précisées dans les documents de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et prestations hôtelières associées du Centre Psychothérapique de Nancy
Description: Prestations de nettoyage des locaux et prestations hôtelières associées du Centre Psychothérapique de Nancy : accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commandes, pour un montant compris entre un minimum de 3.700.000 € HT, et un maximum de 11.100.000 € HT pour la durée totale du marché, reconductions éventuelles comprises.
Identifiant interne: AO_2026_122
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue du Docteur Archambault
Ville: LAXOU
Code postal: 54520
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est exécutoire à compter du 1er janvier 2027, ou de la date de sa notification si elle intervient ultérieurement, jusqu’au 31 décembre 2028. Le marché est ensuite reconductible, tacitement et sauf décision contraire notifiée au titulaire par le pouvoir adjudicateur avec un préavis de 9 mois, pour une période allant du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2030.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Prestations de nettoyage des locaux et prestations hôtelières associées du du Centre Psychothérapique de Nancy
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Les candidats pourront être invités à compléter leur dossier de candidature lorsque celui-ci est incomplet ou comporte des documents ou renseignements manquants, dans les conditions prévues par le code de la commande publique. Cette possibilité de complément ne s’applique pas à l’offre, qui ne pourra être complétée ou modifiée après la date limite de remise des offres.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le marché comporte une condition particulière d’exécution relative à l’insertion par l’activité économique, conformément à l’article L. 2112-2 du code de la commande publique. Les modalités de mise en œuvre de cette clause sont précisées à l’article 9.4 du CCAP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Arrangement financier: Financement sur crédits budgétaires propres de l’établissement. Règlement des prestations selon les modalités prévues au marché, sur la base des prix unitaires appliqués aux prestations réalisées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: -3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: 54 CHRU
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: 54 CHRU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: 54 CHRU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: 54 CHRU
Organisation qui traite les offres: 54 CHRU
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: 54 CHRU
Numéro d’enregistrement: 20004216600013
Adresse postale: 29 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY CO 60034
Ville: NANCY
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Audrey DANIEL
Téléphone: 03 83 85 12 44
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 26540011900011
Adresse postale: 5 place Carrière CO 20038
Ville: NANCY CEDEX
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: aca34404-33d2-4bd3-9b69-9e19eede9b35 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/08/2026 15:37:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 577208-2026
Numéro de publication au JO S: 160/2026
Date de publication: 20/08/2026
