1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: 54 CHRU
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CONFECTION ET FOURNITURE DE PLATS CUISINES EN LIAISON FROIDE ET EN CONDITIONNEMENT VRAC POUR LES PERSONNES AGEES DES ETABLISSEMENTS 3H SANTE
Description: Confection et fourniture de plats cuisinés en liaison froide et en conditionnement vrac pour les personnes âgées : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire exécutoire à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de sa notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31 décembre 2028 et reconductible tacitement par périodes successives d’un mois, à compter du 1er janvier 2029
Identifiant de la procédure: baddde4d-39cd-476a-920a-d6a89470c705
Identifiant interne: AO_2026_135
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure d’appel d’offres ouvert conformément aux dispositions du Code de la commande publique
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 62 rue Poincaré
Ville: Cirey sur Vezouze
Code postal: 54480
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 rue de Voise
Ville: Blamont
Code postal: 54450
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 rue du Faubourg de France
Ville: Badonviller
Code postal: 54540
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les modalités de la consultation, les critères d’attribution, les conditions de remise des offres ainsi que les autres informations relatives à la présente procédure sont précisées dans les documents de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Confection et fourniture de plats cuisines en liaison froide et en conditionnement vrac pour les personnes âgées des établissements 3H Santé
Description: Confection et fourniture de plats cuisines en liaison froide et en conditionnement vrac pour les personnes âgées : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire exécutoire à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de sa notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31 décembre 2028 et reconductible tacitement par périodes successives d’un mois, à compter du 1er janvier 2029.
Identifiant interne: AO_2026_135
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 12
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction tacite par périodes successives d’un mois, dans la limite de douze (12) reconductions, soit jusqu’au 31 décembre 2029.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Les candidats pourront être invités à compléter leur dossier de candidature lorsque celui-ci est incomplet ou comporte des documents ou renseignements manquants, dans les conditions prévues par le code de la commande publique. Cette possibilité de complément ne s’applique pas à l’offre, qui ne pourra être complétée ou modifiée après la date limite de remise des offres.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions d’exécution du marché sont définies dans les documents de la consultation, notamment le CCAP et le CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: 54 CHRU
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: 54 CHRU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: 54 CHRU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: 54 CHRU
Organisation qui traite les offres: 54 CHRU
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: 54 CHRU
Numéro d’enregistrement: 20004216600013
Ville: NANCY
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Audrey DANIEL
Téléphone: 03 83 85 12 44
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Département: 54
Adresse postale: 5 place Carrière CO 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Téléphone: +33 3 83 17 43 43
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 123498a4-1e36-4db0-8569-05e1ffa45a74 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/08/2026 11:42:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 574496-2026
Numéro de publication au JO S: 159/2026
Date de publication: 19/08/2026
