Avis de marché - Avis n° 25-28450 du 13/03/2025
Département(s) de publication : 21, 25, 39, 58, 69, 70, 71, 75, 89
Annonce n° 25-28450
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes du Pays Arnay Liernais
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007117300138
Ville : ARNAY LE DUC
Code postal : 21230
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 21, 25, 39, 58, 69, 70, 71, 75, 89
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : www.ternum-bfc.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service environnement
Adresse mail du contact : service.environnement-ccpal@ccarnayliernais.fr
Numéro de téléphone du contact : 0373870014
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : carte professionnelle, qualification
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Documents indiqués à l'article R2143-3 du code de la commande publique
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références certificats de capacité
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 22/05/2025 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Oui
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Arnay Liernais
Code CPV principal - Descripteur principal : 90511200
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Collecte en porte à porte des OMR et Recyclables Collecte en PAV du verre ménager
Lieu principal d'exécution du marché : Arnay le Duc 21230
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Collecte des ordures ménagères résiduelles au porte à porte et leur acheminement au centre de traitement (UVE) de Dijon Métropole.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90511200
Lieu d'exécution du lot : Communauté de Communes du Pays Arnay Liernais
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Description du lot : Collecte des recyclables au porte à porte et leur acheminement au centre de tri de Dijon Métropole.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90511200
Lieu d'exécution du lot : Communauté de Communes du Pays Arnay Liernais
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Description du lot : Collecte du verre ménager en point d'apport volontaire et son acheminement au centre de traitement de Champforgeuil
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90511200
Lieu d'exécution du lot : Communauté de Communes du Pays Arnay Liernais
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/03/2025
