1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHR Mulhouse Sud Alsace
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction & réhabilitation du nouveau service des urgences et de l'unité de soins critiques de l'hôpital Emile Muller
Description: Construction & réhabilitation du nouveau service des urgences et de l'unité de soins critiques de l'hôpital Emile Muller
Identifiant de la procédure: ace9e748-1519-4831-bf20-a6036cd130a5
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 25
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 25
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Consulter le règlement de consultation Visite obligatoire pour les lots 1 et 2
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 01- Curage Désamiantage
Description: Lot 01- Curage Désamiantage
Identifiant interne: Lot 01-Curage Désamiantage
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 02- GROS-OEUVRE - FONDATIONS SPECIALES
Description: Lot 02- GROS-OEUVRE - FONDATIONS SPECIALES
Identifiant interne: Lot 02- GROS-OEUVRE - FONDATIONS SPECIALES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: PSE : Desserte toiture par Monte-charge
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 03-COUVERTURE - ETANCHEITE - BARDAGE
Description: Lot 03-COUVERTURE - ETANCHEITE - BARDAGE
Identifiant interne: Lot 03-COUVERTURE - ETANCHEITE - BARDAGE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Options:
Description des options: PSE : Desserte toiture par Monte-charge
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 04-ECHAFAUDAGE
Description: Lot 04-ECHAFAUDAGE
Identifiant interne: Lot 04-ECHAFAUDAGE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
Options:
Description des options: PSE : Desserte toiture par Monte-charge
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 05-RESILLE METALLIQUE
Description: Lot 05-RESILLE METALLIQUE
Identifiant interne: Lot 05-RESILLE METALLIQUE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 06 -ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR / ENDUIT
Description: Lot 06 -ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR / ENDUIT
Identifiant interne: Lot 06 -ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR / ENDUIT
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
Options:
Description des options: PSE : Desserte toiture par Monte-charge
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 07-MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Description: Lot 07-MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Identifiant interne: Lot 07-MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 08-METALLERIE - SERRURERIE
Description: Lot 08-METALLERIE - SERRURERIE
Identifiant interne: Lot 08-METALLERIE - SERRURERIE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 09-MENUISERIES INTERIEURES - MOBILIERS
Description: Lot 09-MENUISERIES INTERIEURES - MOBILIERS
Identifiant interne: Lot 09-MENUISERIES INTERIEURES - MOBILIERS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10-PLATRERIE - PLAFONDS SUSPENDUS
Description: Lot 10-PLATRERIE - PLAFONDS SUSPENDUS
Identifiant interne: Lot 10-PLATRERIE - PLAFONDS SUSPENDUS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11A-CHAUFFAGE -RAFRAICHISSEMENT VENTILATION
Description: Lot 11A-CHAUFFAGE -RAFRAICHISSEMENT VENTILATION
Identifiant interne: Lot 11A-CHAUFFAGE -RAFRAICHISSEMENT VENTILATION
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options:
Description des options: PSE n°1 : Art 3.1.7.5.1. Secours total des installations de clim à détente directe pour les locaux techniques électriques PSE n°2 : Art 3.1.7.5.2. Local Scanner - refroidissement par eau
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 11B- PLOMBERIE SANITAIRE
Description: Lot 11B- PLOMBERIE SANITAIRE
Identifiant interne: Lot 11B- PLOMBERIE SANITAIRE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
Options:
Description des options: PSE : Art 3.1.7: Adoucisseur d'eau pour ECS
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 12-FLUIDES MEDICAUX
Description: Lot 12-FLUIDES MEDICAUX
Identifiant interne: Lot 12-FLUIDES MEDICAUX
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45350000 Installations mécaniques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 13- ELECTRICITE CFO Cfa
Description: Lot 13- ELECTRICITE CFO Cfa
Identifiant interne: Lot 13- ELECTRICITE CFO Cfa
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Options:
Description des options: PSE : Art 4.3.10 : Transfo HTA/ BT de type sec (au lieu de à l'huile)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 14- CARRELAGE, FAÏENCE
Description: Lot 14- CARRELAGE, FAÏENCE
Identifiant interne: Lot 14- CARRELAGE, FAÏENCE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 15- REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Description: Lot 15- REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Identifiant interne: Lot 15- REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 16- PEINTURE
Description: Lot 16- PEINTURE
Identifiant interne: Lot 16- PEINTURE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 17- EQUIPEMENT MEDICAL
Description: Lot 17- EQUIPEMENT MEDICAL
Identifiant interne: Lot 17- EQUIPEMENT MEDICAL
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 18- PORTE AUTO
Description: Lot 18- PORTE AUTO
Identifiant interne: Lot 18- PORTE AUTO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421131 Pose de portes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 19- ASCENSEUR
Description: Lot 19- ASCENSEUR
Identifiant interne: Lot 19- ASCENSEUR
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
Options:
Description des options: PSE : Desserte toiture par Monte-charge
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 20- AMENAGEMENTS EXT & VOIRIES RESEAUX DIVERS
Description: Lot 20- AMENAGEMENTS EXT & VOIRIES RESEAUX DIVERS
Identifiant interne: Lot 20- AMENAGEMENTS EXT & VOIRIES RESEAUX DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Options:
Description des options: PSE : Parking Personnel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 21- NETTOYAGE
Description: Lot 21- NETTOYAGE
Identifiant interne: Lot 21- NETTOYAGE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot 22-GROUPE ELECTROGENE
Description: Lot 22-GROUPE ELECTROGENE
Identifiant interne: Lot 22-GROUPE ELECTROGENE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31121000 Groupes électrogènes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot 23- RESEAU PNEUMATIQUE
Description: Lot 23- RESEAU PNEUMATIQUE
Identifiant interne: Lot 23- RESEAU PNEUMATIQUE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231510 Travaux relatifs à des circuits pneumatiques de distribution de courrier
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot 24- SIGNALETIQUE
Description: Lot 24- SIGNALETIQUE
Identifiant interne: Lot 24- SIGNALETIQUE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30195600 Tableaux d'affichage ou accessoires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 1 - Prix des prestations
Description: Critère 1 - Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire techniquev
Description: Critère 2 - Valeur technique et développement durable appréciés au regard des éléments apportés au mémoire technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHR Mulhouse Sud Alsace
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) référés contractuels : après la signature du contrat
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHR Mulhouse Sud Alsace
Numéro d’enregistrement: 20004698500012
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch Etablissement support GHT Haute Alsace
Ville: Mulhouse cedex
Code postal: 68051
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389648561
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f710b55f-0f18-4e5c-9d3e-4b471c99000d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/03/2025 09:27:17 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 176671-2025
Numéro de publication au JO S: 55/2025
Date de publication: 19/03/2025
