Fourniture de matériel à usage unique pour l’endoscopie digestive

1.1.

Acheteur

Nom officiel: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

Adresse électronique: camsp-servicemarches@ghrmsa.fr

Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: Fourniture de matériel à usage unique pour l’endoscopie digestive

Description: Fourniture de matériel à usage unique pour l’endoscopie digestive

Identifiant de la procédure: 0b1c4f29-99c8-4169-85dc-93581684059b

Avis précédent: dc95fb2b-364a-49a4-a5e9-94e489ba2abc-01

Identifiant interne: 26S0010

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Lot n° 1 : Endoprothèse oesophagienne métallique autoexpansible avec et sans valve antireflux, couverte et non couverte, repositionnable et retirable, toutes longueurs, tous diamètres

Description: Endoprothèse oesophagienne métallique autoexpansible avec et sans valve antireflux, couverte et non couverte, repositionnable et retirable, toutes longueurs, tous diamètres

Identifiant interne: LOT 1 - 260264

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: Le marché entre en vigueur au 1 septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services 2. Prix 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Lot 2 : Endoprothèse biliaire plastique non expansible toutes longueurs, tous diamètres / Nécessaire de pose

Description: Endoprothèse biliaire plastique non expansible toutes longueurs, tous diamètres / Nécessaire de pose

Identifiant interne: LOT 2 - 260264

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services 2. Prix 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Lot 3 : Implant d'apposition biliopancréatique luminal avec système de largage muni d'une fonction d'électrocautérisation

Description: Implant d'apposition biliopancréatique luminal avec système de largage muni d'une fonction d'électrocautérisation

Identifiant interne: LOT 3 - 260264

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services 2. Prix 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Lot 4 : Stent biliaire nitinol partiellement couvert / Stent duodénale transpylorique nitinol partiellement couvert

Description: Stent biliaire nitinol partiellement couvert / Stent duodénale transpylorique nitinol partiellement couvert

Identifiant interne: LOT 4 - 260266

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services 2. Prix 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Lot 5 : Endoprothèse biliaire plastique en queue de cochon, toutes longueurs, tous diamètres / Nécessaire de pose pour endoprothèse en queue de cochon : cathéter guide et guide pousseur

Description: Endoprothèse biliaire plastique en queue de cochon, toutes longueurs, tous diamètres / Nécessaire de pose pour endoprothèse en queue de cochon : cathéter guide et guide pousseur

Identifiant interne: LOT 5 - 260264

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services 2. Prix 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Lot 6 : Endoprothèse pancréatique plastique en queue de cochon avec nécessaire de pose : cathéter guide et guide poussoir toutes longueurs, tous diamètres

Description: Endoprothèse pancréatique plastique en queue de cochon avec nécessaire de pose : cathéter guide et guide poussoir toutes longueurs, tous diamètres

Identifiant interne: LOT 6 - 260264

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 2 fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services (65%) 2. Prix (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Lot 7 : Endoprothèse biliaire métallique autoexpansible toutes longueurs, tous diamètres

Description: Endoprothèse biliaire métallique autoexpansible toutes longueurs, tous diamètres

Identifiant interne: LOT 7 - 260264

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services (65%) 2. Prix (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Lot 8 : Endoprothèse entérale, colorectale, duodénale ou intestinale métallique autoexpansible toutes longueurs, tous diamètres

Description: Endoprothèse entérale, colorectale, duodénale ou intestinale métallique autoexpansible toutes longueurs, tous diamètres

Identifiant interne: LOT 8 - 260265

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er juillet 2026 (ou date de notification si postérieure) jusqu’au 30 juin 2027. Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 2 fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services 2. Prix 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Lot 9 : Endoprothèse colo rectal métallique couverte extractible

Description: Endoprothèse colo rectal métallique couverte extractible

Identifiant interne: LOT 9 - 260266

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 2 fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services (65%) 2. Prix (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Lot 10 : Prothese diabolo pseudo kyste

Description: Prothese diabolo pseudo kyste

Identifiant interne: LOT 10 - 260266

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services (65%) 2. Prix (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Lot 11 : Endoprothèse oesophagienne totale couverte pour traitement de rupture de varices oesophagiennes en urgence / Extracteur de prothèse

Description: Endoprothèse oesophagienne totale couverte pour traitement de rupture de varices oesophagiennes en urgence / Extracteur de prothèse

Identifiant interne: LOT 11 - 260271

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services (65%) 2. Prix (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Lot 12 : Cathéter de dilatation biliaire à ballonnet à fil guide court & long

Description: Cathéter de dilatation biliaire à ballonnet à fil guide court & long

Identifiant interne: LOT 12 - 260264

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services (65%) 2. Prix (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Lot 13 : Cathéter de dilatation biliaire à ballonnet à fil guide court & long

Description: Cathéter de dilatation biliaire à ballonnet à fil guide court & long

Identifiant interne: LOT 13 - 260265

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services (65%) 2. Prix (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du Code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Lot 14 : Cathéter à ballonnet extracteur triple lumière

Description: Cathéter à ballonnet extracteur triple lumière

Identifiant interne: LOT 14 - 260264

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services 2. Prix 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Lot 15 : Seringue d'inflation 60cc environ avec manomètre

Description: Seringue d'inflation 60cc environ avec manomètre

Identifiant interne: LOT 15 - 260265

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : (65%) 2. Prix : (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Lot 16 : Sphinctérotome 3 voies - RX orientable

Description: Sphinctérotome 3 voies - RX orientable

Identifiant interne: LOT 16 - 260264

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : (65%) 2. Prix : (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Lot 17 : Infundibulotome à triple lumière technique Monorail

Description: Infundibulotome à triple lumière technique Monorail

Identifiant interne: LOT 17 - 260265

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services 2. Prix 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Lot 18 : Fil guide biliaire 0,025" rigide avec extrémité souple, longeur 270 cm

Description: Fil guide biliaire 0,025" rigide avec extrémité souple, longeur 270 cm

Identifiant interne: LOT 18 - 260272

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er juillet 2026 (ou date de notification si postérieure) jusqu’au 30 juin 2027. Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 2 fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 03/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services 2. Prix 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Lot 19 : Guide biliaire ame métallique avec gaine en PTFE type JAGWIRE : longueur 260 cm / longueur 450 cm, avec extrémité hydrophile / longueur 450 cm diam 0,035 et 0,025

Description: Guide biliaire ame métallique avec gaine en PTFE type JAGWIRE : longueur 260 cm / longueur 450 cm, avec extrémité hydrophile / longueur 450 cm diam 0,035 et 0,025

Identifiant interne: LOT 19 - 260264

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : (65%) 2. Prix : (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Lot 20 : Aiguille à biopsie par guillotine automatique pour pistolet réutilisable MAGNUM 18G - 160 mm environ

Description: Aiguille à biopsie par guillotine automatique pour pistolet réutilisable MAGNUM 18G - 160 mm environ

Identifiant interne: LOT 20 - 260262

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er juillet 2026 (ou date de notification si postérieure) jusqu’au 30 juin 2027. Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 2 fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 07/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services 2. Prix 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Lot 21 : Panier d'extraction DORMIA TRAPEZOID

Description: Panier d'extraction DORMIA TRAPEZOID

Identifiant interne: LOT 21 - 260264

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : (65%) 2. Prix : (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Lot 22 : Aiguille pour thérapie par injection de produit de contraste et sclérose

Description: Aiguille pour thérapie par injection de produit de contraste et sclérose

Identifiant interne: LOT 22 - 260263

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : (65%) 2. Prix : (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Lot 23 : Catheter ballon dilatation achalasie 8 cm - tous diamètres à usage unique

Description: Catheter ballon dilatation achalasie 8 cm - tous diamètres à usage unique

Identifiant interne: LOT 23 - 260265

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : (65%) 2. Prix : (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Lot 24 : Cystotome 10FR

Description: Cystotome 10FR

Identifiant interne: LOT 24 - 260263

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : (65%) 2. Prix : (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Lot 25 : Cystotome 6 et 8 FR

Description: Cystotome 6 et 8 FR

Identifiant interne: LOT 25 - 260263

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : (65%) 2. Prix : (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Lot 26 : Kit introducteur UU pour sonde ou bouton gastrostomie PUSH CH16

Description: Kit introducteur UU pour sonde ou bouton gastrostomie PUSH CH16

Identifiant interne: LOT 26 - 260263

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : (65%) 2. Prix : (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 :(5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: Lot 27 : Kit G.P.E. pédiatrique

Description: Kit G.P.E. pédiatrique

Identifiant interne: LOT 27 - 260263

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : (65%) 2. Prix : (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: Lot 28 : Kit G.P.E. adulte

Description: Kit G.P.E. adulte

Identifiant interne: LOT 28 - 260263

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : (65%) 2. Prix : (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du Code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: Lot 29 : Sonde jéjunale à ballonnet

Description: Sonde jéjunale à ballonnet

Identifiant interne: LOT 29 - 260263

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : 65% 2. Prix : 30 % 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : 5%

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: Lot 30 : Sonde jéjunale transgastrique pour pose endoscopique toutes tailles dont diamètre CH22 & longeur 45 cm

Description: Sonde jéjunale transgastrique pour pose endoscopique toutes tailles dont diamètre CH22 & longeur 45 cm

Identifiant interne: LOT 30 - 260263

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er juillet 2026 (ou date de notification si postérieure) jusqu’au 30 juin 2027. Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 2 fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : 65% 2. Prix : 30% 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : 5%

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: Lot 31 : Sonde G.P.E. de remplacement à ballonnet pour gastrostomie

Description: Sonde G.P.E. de remplacement à ballonnet pour gastrostomie

Identifiant interne: LOT 31 - 260263

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : 65% 2. Prix : 30% 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : 5%

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: Lot 32 : Applicateur de clip à usage unique de type QUICK CLIP - 230 cm - pour l'urgence

Description: Applicateur de clip à usage unique de type QUICK CLIP - 230 cm - pour l'urgence

Identifiant interne: LOT 32 - 260263

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : 65% 2. Prix : 30% 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : 5%

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: Lot 33 : Applicateur de clips à usage unique - 16 mm pour hémostase - 230 cm

Description: Applicateur de clips à usage unique - 16 mm pour hémostase - 230 cm

Identifiant interne: LOT 33 - 260265

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : 65% 2. Prix : 30% 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : 5%

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: Lot 34 : Bouton de gastrostomie / Instrument de mesure de la stomie

Description: Bouton de gastrostomie / Instrument de mesure de la stomie

Identifiant interne: LOT 34 - 260263

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : 65% 2. Prix : 30% 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : 5%

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0035

Titre: Lot 35 : Prolongateur d'alimentation pour bouton de gastrostomie

Description: Prolongateur d'alimentation pour bouton de gastrostomie

Identifiant interne: LOT 35 - 260268

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : 65% 2. Prix : 30% 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : 5%

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0036

Titre: Lot 36 : Poudre hémostatique pour hémorragies digestives par voies endoscopiques

Description: Poudre hémostatique pour hémorragies digestives par voies endoscopiques

Identifiant interne: LOT 36 - 260265

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : 65% 2. Prix : 30% 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : 5%

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0037

Titre: Lot 37 : Tatoueur stérile pour marquage spot

Description: Tatoueur stérile pour marquage spot

Identifiant interne: LOT 37 - 260266

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : 65% 2. Prix : 30% 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : 5%

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0038

Titre: Lot 38 : Pinces à biopsie colique à UU : adulte / pédiatrique

Description: Pinces à biopsie colique à UU : adulte / pédiatrique

Identifiant interne: LOT 38 - 260264

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services 65% 2. Prix : 30% 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : 5%

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du Code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0039

Titre: Lot 39 : Pince à biopsie filoguidée diamètre 2,1mm long 230cm

Description: Pince à biopsie filoguidée diamètre 2,1mm long 230cm

Identifiant interne: LOT 39 - 260266

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : (65%) 2. Prix : (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du Code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0040

Titre: Lot 40 : Vidéo capsule PILLCAM SB : pour l'endoscopie de l'intestin grèle / pour l'endoscopie du colon

Description: Vidéo capsule PILLCAM SB : pour l'endoscopie de l'intestin grèle / pour l'endoscopie du colon

Identifiant interne: LOT 40 - 260269

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services (65%) 2. Prix (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0041

Titre: Lot 41 : Consommables pour chirurgie à l'eau type ERBEJET 2 Unité de pompe

Description: Consommables pour chirurgie à l'eau type ERBEJET 2 Unité de pompe

Identifiant interne: LOT 41 - 260267

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : 65% 2. Prix : 30% 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : 5%

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0042

Titre: Lot 42 : Electrode à disque pour dissection sous muqueuse tous les types - type Hybrid knife

Description: Electrode à disque pour dissection sous muqueuse tous les types - type Hybrid knife

Identifiant interne: LOT 42 - 260267

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : 65% 2. Prix : 30% 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : 5%

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0043

Titre: Lot 43 : Cathéter d’accès et d’administration pour cholangiopancréatoscope simple opérateur à usage unique (et accessoire)

Description: Cathéter d’accès et d’administration pour cholangiopancréatoscope simple opérateur à usage unique (et accessoire)

Identifiant interne: LOT 43 - 260264

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services (65%) 2. Prix (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0044

Titre: Lot 44 : Aiguille de ponction par voie échoendoscopique à gaine réglable

Description: Aiguille de ponction par voie échoendoscopique à gaine réglable

Identifiant interne: LOT 44 - 260263

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services 2. Prix 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0045

Titre: Lot 45 : Système de clip par voie endoscopique type OVESCO : Ancre OTSC avec catheter / Pince triple bras TWIN GRASPER avec catheter 220 cm / Système de fermeture OTSC à pointe fine avec cap et moulinet 09,10 & 11 mm

Description: Système de clip par voie endoscopique type OVESCO : Ancre OTSC avec catheter / Pince triple bras TWIN GRASPER avec catheter 220 cm / Système de fermeture OTSC à pointe fine avec cap et moulinet 09,10 & 11 mm

Identifiant interne: LOT 45 - 260273

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er juillet 2026 (ou date de notification si postérieure) jusqu’au 30 juin 2027. Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 2 fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services 2. Prix 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0046

Titre: Lot 46 : Kit FRTD système 3 éléments electrode : pince / Capuchon dispositif de test FTRD PROVE / Instrument OVESCO FRTD GRASPER

Description: Kit FRTD système 3 éléments electrode : pince / Capuchon dispositif de test FTRD PROVE / Instrument OVESCO FRTD GRASPER

Identifiant interne: LOT 46 - 260273

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er juillet 2026 (ou date de notification si postérieure) jusqu’au 30 juin 2027. Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 2 fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services (65%) 2. Prix : (30%) 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (5%)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0047

Titre: Lot 47 : Anse à polypectomie largable en nylon

Description: Anse à polypectomie largable en nylon

Identifiant interne: LOT 47 - 260272

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er juillet 2026 (ou date de notification si postérieure) jusqu’au 30 juin 2027. Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 2 fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 03/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services 2. Prix 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0048

Titre: Lot 48 : Bougie à usage unique stérile pour dilatation oesophagienne toutes tailles

Description: Bougie à usage unique stérile pour dilatation oesophagienne toutes tailles

Identifiant interne: LOT 48 - 260270

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services 2. Prix 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0049

Titre: Lot 49 : Pince à biopsie chaude pour ablation de polype - usage unique stérile

Description: Pince à biopsie chaude pour ablation de polype - usage unique stérile

Identifiant interne: LOT 49 - 260263

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit 2 fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : 65% 2. Prix : 30% 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : 5%

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

5.1.

Lot: LOT-0050

Titre: Lot 50 : Set de decompression colique usage unique stérile

Description: Set de decompression colique usage unique stérile

Identifiant interne: LOT 50 - 260265

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options:

Description des options: La durée de validité démarre pour une première période à compter du 1er septembre 2026 jusqu’au 30 juin 2027. L'accord-cadre pourra être ensuite tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de 12 mois du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 et du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029, sauf dénonciation notifiée par le pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation https://achat-sante.safetender.com, deux mois avant l’échéance de la période en cours.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/09/2026

Durée: 36 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique et essais services

Description: Valeur technique et essais services (pondération : 65%)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix (pondération : 30%)

Critère:

Type: Qualité

Nom: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001

Description: Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 (pondération : 5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Valeur technique et essais services : 65% 2. Prix : 30% 3. Développement durable : démarche environnementale ou norme ISO 14001 : 5%

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 150 122,02 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 251 709,30 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 1 BOSTON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260264 BOSTON

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 787,44 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 2 BOSTON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260264 BOSTON

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 506 400,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 3 BOSTON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260264 BOSTON

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 478,61 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: DUOMED FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 4 DUOMED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260266 DUOMED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 262,47 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 5 BOSTON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260264 BOSTON

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 524,94 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 6 BOSTON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260264 BOSTON

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 352 392,99 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 7 BOSTON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260264 BOSTON

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 410,22 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COOK FRANCE S.A.R.L

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 8 COOK

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260265 COOK

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 136,75 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: DUOMED FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 9 DUOMED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260266 DUOMED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 136,75 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: DUOMED FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 10 DUOMED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260266 DUOMED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 936,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NOVATECH SA

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 11 NOVATECH

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260271 NOVATECH

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 83 520,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 12 BOSTON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260264 BOSTON

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 133 488,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COOK FRANCE S.A.R.L

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 13 COOK

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260265 COOK

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 177 120,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 14 BOSTON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260264 BOSTON

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 34 560,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COOK FRANCE S.A.R.L

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 15 COOK

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260265 COOK

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 316 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 16 BOSTON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260264 BOSTON

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 640,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COOK FRANCE S.A.R.L

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 17 COOK

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260265 COOK

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 326,80 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: OLYMPUS FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 18 OLYMPUS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260272 OLYMPUS

Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 543 168,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 19 BOSTON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260264 BOSTON

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 170,40 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: API 2000

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 20 API 2000

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260262 API200

Date de conclusion du marché/concession: 07/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 240,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 21 BOSTON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260264 BOSTON

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 752,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASEPT INMED S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 22 ASEPT IN MED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260263 ASEPT IN MED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 720,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COOK FRANCE S.A.R.L

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 23 COOK

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260265 COOK

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 120,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASEPT INMED S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 24 ASEPT IN MED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260263 ASEPT IN MED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 192,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASEPT INMED S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 25 ASEPT IN MED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260263 ASEPT IN MED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 109 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASEPT INMED S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 26 ASEPT IN MED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260263 ASEPT IN MED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 072,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASEPT INMED S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 27 ASEPT IN MED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260263 ASEPT IN MED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 433,92 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASEPT INMED S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 28 ASEPT IN MED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260263 ASEPT IN MED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 616,72 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASEPT INMED S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 29 ASEPT IN MED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260263 ASEPT IN MED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 769,60 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASEPT INMED S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 30 ASEPT IN MED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260263 ASEPT IN MED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 104 400,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASEPT INMED S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 31 ASEPT IN MED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260263 ASEPT IN MED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 789,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASEPT INMED S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 32 ASEPT IN MED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260263 ASEPT IN MED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 91 152,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COOK FRANCE S.A.R.L

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 33 COOK

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260265 COOK

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 716,79 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASEPT INMED S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 34 ASEPT IN MED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260263 ASEPT IN MED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 771,20 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: FRESENIUS VIAL SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 35 FRESNIUS VIAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260268 FRESNIUS VIAL

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 135 360,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COOK FRANCE S.A.R.L

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 36 COOK

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260265 COOK

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 283,20 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: DUOMED FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 37 DUOMED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260266 DUOMED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 114 840,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 38 BOSTON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260264 BOSTON

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 232,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: DUOMED FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 39 DUOMED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260266 DUOMED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 632 016,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: HORIZON MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 40 HORIZON MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260269 HORIZON

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 830,40 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ERBE MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 41 ERBE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260267 ERBE MEDICAL

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 434,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ERBE MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 42 ERBE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260267 ERBE MEDICAL

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 136 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 43 BOSTON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260264 BOSTON

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 243 360,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASEPT INMED S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 44 ASEPT IN MED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260263 ASEPT IN MED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 77 611,68 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: OVESCO ENDOSCOPY FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 45 OVESCO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260273 OVESCO ENDOSCOPY

Date de conclusion du marché/concession: 02/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 567,84 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: OVESCO ENDOSCOPY FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 46 OVESCO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260273 OVESCO ENDOSCOPY

Date de conclusion du marché/concession: 02/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 883,51 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: OLYMPUS FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 47 OLYMPUS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260272 OLYMPUS

Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 488,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MICRO-TECH FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 48 MICROTECH

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0048

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260270 MICROTECH FRANCE

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 300,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASEPT INMED S.A.S

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 49 ASEPT IN MED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0049

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260263 ASEPT IN MED

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 201 600,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COOK FRANCE S.A.R.L

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 50 COOK

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260265 COOK

Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2026

Organisation qui signe le contrat: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: GHR MULHOUSE SUD ALSACE

Numéro d’enregistrement: 2000046985

Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch

Ville: MULHOUSE CEDEX

Code postal: 68100

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

Adresse électronique: camsp-servicemarches@ghrmsa.fr

Téléphone: 03 89 64 69 09

Profil de l’acheteur: https://achat-sante.safetender.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Numéro d’enregistrement: 17670005200010

Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX

Ville: STRASBOURG

Code postal: 67000

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

Téléphone: 03 88 21 23 23

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: API 2000

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 42248516900037

Adresse postale: 7 PLACE LOUIS LACOMBE

Ville: BOURGES

Code postal: 18000

Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)

Pays: France

Adresse électronique: shkurta@api2000.fr

Téléphone: 02 36 78 91 03

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: ASEPT INMED S.A.S

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 38360059000038

Adresse postale: 9 AVENUE MERCURE

Ville: QUINT-FONSEGRIVES

Code postal: 31130

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

Adresse électronique: cellulemarches@aspetinmed.fr

Téléphone: 05 62 57 69 00

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022, LOT-0024, LOT-0025, LOT-0026, LOT-0027, LOT-0028, LOT-0029, LOT-0030, LOT-0031, LOT-0032, LOT-0034, LOT-0044, LOT-0049

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC S.A.S

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 32993824500076

Adresse postale: CS 20205

Ville: ST QUENTIN EN YVELINES CEDEX

Code postal: 78960

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

Adresse électronique: francesrvdesmarches@bsci.com

Téléphone: 01 39 30 49 59

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0012, LOT-0014, LOT-0016, LOT-0019, LOT-0021, LOT-0038, LOT-0043

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: COOK FRANCE S.A.R.L

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 32912046300073

Adresse postale: 4 RUE PLUMET

Ville: PARIS

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: service.marches@cookmedical.com

Téléphone: 01 71 23 06 69

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0013, LOT-0015, LOT-0017, LOT-0023, LOT-0033, LOT-0036, LOT-0050

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: DUOMED FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 94565014100027

Adresse postale: 26 RUE D LA MONTEE

Ville: FLAXLANDEN

Code postal: 68720

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

Adresse électronique: servicemarches@duomed.com

Téléphone: 03 89 06 14 44

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0037, LOT-0039

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: ERBE MEDICAL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 3159084420041

Adresse postale: ZAC SANS SOUCI 470 ALLEE DES HETRES CS 90100

Ville: LIMONEST

Code postal: 69760

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: erbe.fr@erbegroup.com

Téléphone: 04 78 64 92 55

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0041, LOT-0042

8.1.

ORG-0010

Nom officiel: FRESENIUS VIAL SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 40872028200016

Adresse postale: LE GRAND CHEMIN

Ville: BREZINS

Code postal: 38590

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: marches.vial@fresenius-kabi.com

Téléphone: 04 76 67 11 11

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0035

8.1.

ORG-0011

Nom officiel: HORIZON MEDICAL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 85126725200019

Adresse postale: 2 RUE DE LA GARE AUNAY SUR ODON

Ville: LES MONTS D'AUNAY

Code postal: 14260

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

Adresse électronique: contact@horizon-med.eu

Téléphone: 02 33 74 15 30

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0040

8.1.

ORG-0012

Nom officiel: MICRO-TECH FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 9045863280026

Adresse postale: 13 AVENUE JOSEPH PAXTON - Bât A

Ville: FERRIERES EN BRIE

Code postal: 77164

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

Adresse électronique: cellule.marches@micro-tech-france.com

Téléphone: 07 87 04 49 27

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0048

8.1.

ORG-0013

Nom officiel: NOVATECH SA

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 39894126000034

Adresse postale: 1058 VOIE ANTIOPE - ZI ATHELIA II

Ville: LA CIOTAT CEDEX

Code postal: 13705

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Adresse électronique: c.bellet@novatech.fr

Téléphone: 04 42 98 15 60

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011

8.1.

ORG-0014

Nom officiel: OLYMPUS FRANCE SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 58202632400241

Adresse postale: 19 RUE d'ARCUEIL - CS700014

Ville: RUNGIS CEDEX

Code postal: 94593

Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)

Pays: France

Adresse électronique: ofr-cellulemarches@olympus.fr

Téléphone: 0810 142 142

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018, LOT-0047

8.1.

ORG-0015

Nom officiel: OVESCO ENDOSCOPY FRANCE SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 85346293500034

Adresse postale: 20 RUE LOUIS BLERIOT

Ville: BRUZ

Code postal: 35170

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Adresse électronique: marches@ovesco.fr

Téléphone: 02 23 44 00 94

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0045, LOT-0046

Identifiant/version de l’avis: fbb8e61a-3dbc-4c54-973d-111d90247b95 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 20/10/2026 16:51:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 733414-2026

Numéro de publication au JO S: 205/2026

Date de publication: 22/10/2026

Fourniture de matériel à usage unique pour l’endoscopie digestive

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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