A proximité de Montrouge 92541 Hauts De Seine
Acheteur : INSEE
88 avenue Verdier
92541 Montrouge cedex
Tel : 0187695000
  Reste 14 jours - Date de clôture estimée : 06/02/2025  
2 Lots
Lot 1
Le lot 1 a pour objet l'assistance et l'accompagnement des équipes Insee à l'occasion des travaux (développements logiciels, opérations…) en mode agile dans un contexte d'évolution dans une logique « produit ».
Lot 2
Le lot 2 a pour objet l'assistance et l'accompagnement des équipes Insee à l'occasion des développements logiciels en mode UX Design.
Secteurs d'activité
Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, Internet et appui.

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestation d'assistance et d'accompagnement des équipes Insee à l'occasion de travaux en mode agile et de développements logiciels en mode UX design.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/01/2025
JOUE - 8636-2025
8636-2025 - Mise en concurrence
France – Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui – Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestation d'assistance et d'accompagnement des équipes Insee à l'occasion de travaux en mode agile et de développements logiciels en mode UX design.
OJ S 5/2025 08/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielINSEE
Adresse électroniquecontacts-marches-publics@insee.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLe présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestation d'assistance et d'accompagnement des équipes Insee à l'occasion de travaux en mode agile et de développements logiciels en mode UX design.
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestation d'assistance et d'accompagnement des équipes Insee à l'occasion de travaux en mode agile et de développements logiciels en mode UX design.
Identifiant de la procédure071e538a-2ea0-4b5c-8f0d-26e598a880a1
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Le lot 1 a pour objet l'assistance et l'accompagnement des équipes Insee à l'occasion des travaux (développements logiciels, opérations…) en mode agile dans un contexte d'évolution dans une logique « produit ».
Description: Le lot 1 a pour objet l'assistance et l'accompagnement des équipes Insee à l'occasion des travaux (développements logiciels, opérations…) en mode agile dans un contexte d'évolution dans une logique « produit ».
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursINSEE
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Le lot 2 a pour objet l'assistance et l'accompagnement des équipes Insee à l'occasion des développements logiciels en mode UX Design.
Description: Le lot 2 a pour objet l'assistance et l'accompagnement des équipes Insee à l'occasion des développements logiciels en mode UX Design.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursINSEE
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: INSEE
Numéro d’enregistrement: 12002701600563
Adresse postale: 88 avenue Verdier  
Ville: Montrouge
Code postal: 92541
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: contacts-marches-publics@insee.fr
Téléphone: 0187695000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 42a7847b-0765-492e-b92b-6c93c74a06e2 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2025 10:12:21 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 8636-2025
Numéro de publication au JO S: 5/2025
Date de publication: 08/01/2025