A proximité de Montrevel 38690 Isere
Acheteur : Communauté de communes de Bièvre Est
parc d'activités Bièvre Dauphine, 1352 rue Augustin Blanchet
38690 Colombe
Tel : 0476061094
  Reste 36 jours - Date de clôture estimée : 16/09/2026  
Secteurs d'activité
Repas préparés.

Fourniture de repas et de collations livrés en liaison froide dans les accueils de loisirs

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/08/2026
JOUE - 552194-2026
552194-2026 - Mise en concurrence
France – Repas préparés – Fourniture de repas et de collations livrés en liaison froide dans les accueils de loisirs
OJ S 152/2026 10/08/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de communes de Bièvre Est
Adresse électroniquemarches.publics@cc-bievre-est.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de repas et de collations livrés en liaison froide dans les accueils de loisirs
DescriptionAccord-cadre avec un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) ht
Identifiant de la procédure6bb805ed-473d-4826-94ca-8cd584c8e1f1
Identifiant interne26FO24
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
Nomenclature complémentaire (cpv): 15894200 Repas préparés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture de repas et de collations livrés en liaison froide dans les accueils de loisirs
DescriptionAccord-cadre avec un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) ht
Identifiant interneF-PF-1860058
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
Nomenclature complémentaire (cpv): 15894200 Repas préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleParc d'activités Bièvre Dauphine  
VilleColombe
Code postal38690
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/11/2026
Durée36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLa durée du marché est fixée à 1 an reconductible 2 fois 1 an sur décision tacite
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Descriptionrenouvelable en octobre 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/09/2026 16:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes de Bièvre Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement9509BAC2-B739-A1F9-6957D6BA505B8773
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté de communes de Bièvre Est
Numéro d’enregistrement52850
Adresse postaleParc d'activités Bièvre Dauphine 1352 rue Augustin Blanchet
VilleColombe
Code postal38690
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactVALTAT Roger
Adresse électroniquemarches.publics@cc-bievre-est.fr
Téléphone0476061094
Adresse internethttps://www.cc-bievre-est.fr/
Profil de l’acheteurhttps://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommunauté de communes de Bièvre Est
Numéro d’enregistrement9509BB0B-0699-3B9C-6AC0C17E1AD135CE
Adresse postaleParc d'activités Bièvre Dauphine 1352 rue Augustin Blanchet
VilleColombe
Code postal38690
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactService Marchés
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0476061094
Adresse internethttp://www.cc-bievre-est.fr
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement9509BB2C-9007-9299-5C3240DCD7B71923
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement9509BB54-CB93-D9E4-7999020CFE9A3961
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’aviscb556550-de46-4949-8752-645509ebaae4  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/08/2026 12:10:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis552194-2026
Numéro de publication au JO S152/2026
Date de publication10/08/2026