A proximité de Montreuil 93100 Seine Saint Denis
Acheteur : AFPA
3 rue Franklin
93100 Montreuil
Tel : +33 628419914
Secteurs d'activité
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification.

Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation des toitures des bâtiments des centres de la région Occitanie

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/06/2026
JOUE - 396734-2026
396734-2026 - Résultats
France – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation des toitures des bâtiments des centres de la région Occitanie
OJ S 110/2026 10/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAFPA
Adresse électroniqueloic.leclercq@afpa.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMission de Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation des toitures des bâtiments des centres de la région Occitanie
DescriptionLa présente consultation a pour objet la réalisation du Diagnostic des toitures des 24 bâtiments du centre d'Albi dans un premier temps. Puis dans un second temps : - pour les bâtiments du centre d'Albi : les missions AVP à AOR suivant un calendrier qui sera défini par l'Afpa (en fonction de la vétusté des toitures, des budgets et du schéma pluriannuel de stratégie immobilière, ...) ; - pour des bâtiments d'autres centres de la région : les missions DIAG à AOR
Identifiant de la procédured744909a-3098-4aac-86ca-821de7726f82
Avis précédent7d5add51-3a4c-4357-95d1-4cee98a85095-01
Identifiant interne26061_AOO_MOE-BDC-SUDOUEST1_LLQ
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
Informations complémentairesEnsemble des centres de la région Occitanie
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMission de Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation des toitures des bâtiments des centres de la région Occitanie
DescriptionMission de Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation des toitures des bâtiments des centres de la région Occitanie
Identifiant interne1- Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ariège (FRJ21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gers (FRJ24)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot (FRJ25)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lozère (FRJ14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Tarn-et-Garonne (FRJ28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant calculé sur la base des volumes indiqués dans le DQE
Critère
TypeQualité
NomTechnique
DescriptionRéponses aux questionnaire technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères60% Prix 40% Technique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTA de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTA de Montreuil
Organisation qui signe le contratAFPA
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBET SAI (INNOVTEC)
Offre
Identifiant de l’offre1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26061
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi08/06/2026
Date de conclusion du marché/concession08/06/2026
Organisation qui signe le contratAFPA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAFPA
Numéro d’enregistrement82422814200017
Adresse postale3 rue Franklin
VilleMontreuil
Code postal93100
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
Adresse électroniqueloic.leclercq@afpa.fr
Téléphone+33 615225795
Adresse internethttps://www.afpa.fr/
Profil de l’acheteurhttps://afpa.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTA de Montreuil
Numéro d’enregistrement13000686900015
Adresse postale7 rue Catherine Puig
VilleMONTREUIL
Code postal93100
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielBET SAI (INNOVTEC)
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement51175933400028
Adresse postaleZI PLAINE DE CAUMONT 3 RUE HENRI BECQUEREL
VilleLEZIGNAN-CORBIERES
Code postal11200
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf2b3b52a-aecf-4b68-b40d-e6b4d909ac04  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis08/06/2026 15:20:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis396734-2026
Numéro de publication au JO S110/2026
Date de publication10/06/2026