A proximité de Montreuil 93100 Seine Saint Denis
Acheteur : AFPA
3 rue Franklin
93100 Montreuil
Tel : +33 615225795
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 15/04/2026  
Secteurs d'activité
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification.

Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation des toitures des bâtiments des centres de la région Occitanie

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/03/2026
JOUE - 193627-2026
193627-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation des toitures des bâtiments des centres de la région Occitanie
OJ S 56/2026 20/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAFPA
Adresse électroniqueloic.leclercq@afpa.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMission de Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation des toitures des bâtiments des centres de la région Occitanie
DescriptionLa présente consultation a pour objet la réalisation du Diagnostic des toitures des 24 bâtiments du centre d'Albi dans un premier temps. Puis dans un second temps : - pour les bâtiments du centre d'Albi : les missions AVP à AOR suivant un calendrier qui sera défini par l'Afpa (en fonction de la vétusté des toitures, des budgets et du schéma pluriannuel de stratégie immobilière, ...) ; - pour des bâtiments d'autres centres de la région : les missions DIAG à AOR
Identifiant de la procédured744909a-3098-4aac-86ca-821de7726f82
Identifiant interne26061_AOO_MOE-BDC-SUDOUEST1_LLQ
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
Informations complémentairesEnsemble des centres de la région Occitanie
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMission de Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation des toitures des bâtiments des centres de la région Occitanie
DescriptionMission de Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation des toitures des bâtiments des centres de la région Occitanie
Identifiant interne1- Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ariège (FRJ21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gers (FRJ24)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot (FRJ25)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lozère (FRJ14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Tarn-et-Garonne (FRJ28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttp://afpa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres15/04/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres150 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTA de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTA de Montreuil
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAFPA
Numéro d’enregistrement82422814200017
Adresse postale3 rue Franklin
VilleMontreuil
Code postal93100
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
Adresse électroniqueloic.leclercq@afpa.fr
Téléphone+33 615225795
Adresse internethttps://www.afpa.fr/
Profil de l’acheteurhttps://afpa.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTA de Montreuil
Numéro d’enregistrement13000686900015
Adresse postale7 rue Catherine Puig
VilleMONTREUIL
Code postal93100
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7d5add51-3a4c-4357-95d1-4cee98a85095  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis18/03/2026 17:20:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis193627-2026
Numéro de publication au JO S56/2026
Date de publication20/03/2026