A proximité de Montreuil 93100 Seine Saint Denis
Acheteur : AFPA
3 rue Franklin
93100 Montreuil
Tel : +33 760997338
  Reste 6 jours - Date de clôture estimée : 27/11/2024  
4 Lots
Lot 1
Mélangeur/ unité de recettes sur châssis en acier (inoxydable) sur roues avec système de freins
Lot 2
Module de transfert sur châssis mobile (roues avec système de freins, résistant zone humide)
Lot 3
Doseuse
Lot 4
Machine pédagogique bobineuse refendeuse / calandrage
Secteurs d'activité
Matériel pédagogique.

Fourniture, livraison et installation d'équipements pour le plateau de formation giga factory de batteries

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/10/2024
JOUE - 660858-2024
660858-2024 - Mise en concurrence
France – Matériel pédagogique – Fourniture, livraison et installation d'équipements pour le plateau de formation giga factory de batteries
OJ S 212/2024 30/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAFPA
Adresse électroniqueguy.hornung@afpa.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, livraison et installation d'équipements pour le plateau de formation giga factory de batteries
DescriptionLa fourniture, la livraison et l'installation d'équipements pour les plateaux de formation giga factory de batteries
Identifiant de la procéduree0b77767-9edf-4744-a460-1224f17b0c28
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre840 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Mélangeur/ unité de recettes sur châssis en acier (inoxydable) sur roues avec système de freins
Description: Mélangeur/ unité de recettes sur châssis en acier (inoxydable) sur roues avec système de freins
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA173 333,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomFinancier
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://afpa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/11/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre150 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: En cas de litige, seul le Tribunal administratif de Montreuil est compétent : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93 100 Montreuil Téléphone : 01 49 20 20 00 - Télécopie : 01 49 20 20 99 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr SIRET : 130 006 869 00015
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAFPA
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Module de transfert sur châssis mobile (roues avec système de freins, résistant zone humide)
Description: Module de transfert sur châssis mobile (roues avec système de freins, résistant zone humide)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA173 333,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomFinancier
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://afpa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/11/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre150 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: En cas de litige, seul le Tribunal administratif de Montreuil est compétent : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93 100 Montreuil Téléphone : 01 49 20 20 00 - Télécopie : 01 49 20 20 99 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr SIRET : 130 006 869 00015
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAFPA
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Doseuse
Description: Doseuse
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA173 333,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomFinancier
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://afpa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/11/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre150 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: En cas de litige, seul le Tribunal administratif de Montreuil est compétent : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93 100 Montreuil Téléphone : 01 49 20 20 00 - Télécopie : 01 49 20 20 99 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr SIRET : 130 006 869 00015
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAFPA
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Machine pédagogique bobineuse refendeuse / calandrage
Description: Machine pédagogique bobineuse refendeuse / calandrage
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomFinancier
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://afpa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/11/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre150 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: En cas de litige, seul le Tribunal administratif de Montreuil est compétent : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93 100 Montreuil Téléphone : 01 49 20 20 00 - Télécopie : 01 49 20 20 99 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr SIRET : 130 006 869 00015
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAFPA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AFPA
Numéro d’enregistrement: 82422814200017
Adresse postale: 3 rue Franklin  
Ville: Montreuil sous Bois
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: guy.hornung@afpa.fr
Téléphone: +33 630105337
Adresse internet: https://www.afpa.fr/
Profil de l’acheteur: https://afpa.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig  
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cf0931aa-116f-46c5-9606-0edd8da9b0eb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 28/10/2024 15:40:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 660858-2024
Numéro de publication au JO S: 212/2024
Date de publication: 30/10/2024