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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville De Montpellier
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Encadrement des enfants pendant les temps périscolaires dans les écoles de la ville de Montpellier
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: f73ea2ce-b8b9-437a-afac-1779b89a8be7
Identifiant interne: V5D0034ED
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 78 566 400,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Pjaa, Service Affaires Juridiques, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : elisabeth.tarlier@montpellier.fr. Chaque lot comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap ainsi qu'un critère à caractère environnemental. Pour le lot 1 attribué au Groupement Association Départementale des Francas de l'Hérault (mandataire) /Montpellier Université Club Omnisports (Muc) , l'analyse des offres a été faite au regard du Détail quantitatif estimatif. Le montant du Dqe du candidat retenu s'élève à 850 500 euro(s) Ht, s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 1 607 040.00 euro(s) Ht, le montant indiqué à la ligne « valeur de l'offre » au point 6.1.2 « informations sur les lauréats » correspond au montant maximum du marché toutes périodes confondues. Pour le lot 2 attribué au Groupement Association Départementale des Francas de l'Hérault (mandataire) /Montpellier Université Club Omnisports (Muc) / Ufolep 34, l'analyse des offres a été faite au regard du Détail quantitatif estimatif. Le montant du Dqe du candidat retenu s'élève à 1 039 500 euro(s) Ht, s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 1 964 160.00 euro(s) Ht, le montant indiqué à la ligne « valeur de l'offre » au point 6.1.2 « informations sur les lauréats » correspond au montant maximum du marché toutes périodes confondues. Pour le lot 3 attribué au Groupement Comité Départemental Ufolep 34 (mandataire) / Association Vacances Evasion, l'analyse des offres a été faite au regard du Détail quantitatif estimatif. Le montant du Dqe du candidat retenu s'élève à 1 209 600 euro(s) Ht, s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 2 285 568.00 euro(s) Ht, le montant indiqué à la ligne « valeur de l'offre » au point 6.1.2 « informations sur les lauréats » correspond au montant maximum du marché toutes périodes confondues. Pour les lots 4 - 5 - 7 et 8 attribué à Ifac Pays D'Oc, l'analyse des offres a été faite au regard du Détail quantitatif estimatif. Pour le lot 4, Le montant du Dqe du candidat retenu s'élève à 1 421 841.60 euro(s) Ht , s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 2 571 264 euro(s) Ht. Pour le lot 5, Le montant du Dqe du candidat retenu s'élève à 1 806 300 euro(s) Ht , s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 3 571 200 euro(s) Ht. Pour le lot 7, Le montant du Dqe du candidat retenu s'élève à 946 474.20 euro(s) Ht , s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 1 749 888 euro(s) Ht et pour le lot 8, Le montant du Dqe du candidat retenu s'élève à 1 808 001 euro(s) Ht , s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 3 606 912 euro(s) Ht. Le montant indiqué à la ligne « valeur de l'offre » au point 6.1.2 « informations sur les lauréats » correspond au montant maximum du marché toutes périodes confondues. Pour le lot 6 attribué au Groupement Association Vacances Evasion (mandataire) / Association Montpellier Université Club Omnisports (Muc), l'analyse des offres a été faite au regard du Détail quantitatif estimatif. Le montant du Dqe du candidat retenu s'élève à 1 209 600 euro(s) Ht, s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 2 285 568 euro(s) Ht, le montant indiqué à la ligne « valeur de l'offre » au point 6.1.2 « informations sur les lauréats » correspond au montant maximum du marché toutes périodes confondues. Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; -Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Secteurs 1 + 4 = 5 GS et 3 écoles (KUROSAWA/GANDHI - GALILEE / AVERROES - BLOCH / COPERNIC - PICASSO / PREVERT - CALMETTE / AUBIGNE - MITTERRAND - YOURCENAR - B. GROULT)
Description: Secteurs 1 + 4 = 5 GS et 3 écoles (KUROSAWA/GANDHI - GALILEE / AVERROES - BLOCH / COPERNIC - PICASSO / PREVERT - CALMETTE / AUBIGNE - MITTERRAND - YOURCENAR - B. GROULT)
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 179014-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Secteurs 2 + 3 = 7 GS et 3 écoles (SENGHOR/JOYCE - ROOSEVELT / VAN GOGH - LOUISVILLE / LUTHER KING - HEIDELBERG / CERVANTES - BOULLOCHE / WOOLF - BOLIVAR / NERUDA - RENAUD / BALARD - MALET - PAPE CARPANTIER - HYPATIE)
Description: Secteurs 2 + 3 = 7 GS et 3 écoles (SENGHOR/JOYCE - ROOSEVELT / VAN GOGH - LOUISVILLE / LUTHER KING - HEIDELBERG / CERVANTES - BOULLOCHE / WOOLF - BOLIVAR / NERUDA - RENAUD / BALARD - MALET - PAPE CARPANTIER - HYPATIE)
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 179014-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Secteurs 5 + 6 = 8 GS (COMBES / DURUY - ARMSTRONG / BON -DAUBIE / BRES - DELTEIL/MICHELET - SUN YAT SEN / CALLAS - LANGEVIN / GOETHE - SPINOZA / DEROIN - BAUDELAIRE / KIPLING)
Description: Secteurs 5 + 6 = 8 GS (COMBES / DURUY - ARMSTRONG / BON -DAUBIE / BRES - DELTEIL/MICHELET - SUN YAT SEN / CALLAS - LANGEVIN / GOETHE - SPINOZA / DEROIN - BAUDELAIRE / KIPLING)
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 179014-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Secteurs 7 + 8 = 6 GS + 3 écoles (DAVILER / KERGOMARD - FREUD / CAMOENS - SIBELIUS / CHAPLIN / POTTIER - FERRY / TERESA - MORISOT / MOZART - CONDORCET / CANDOLLA - VERNE - LA FONTAINE - SOULAGES)
Description: Secteurs 7 + 8 = 6 GS + 3 écoles (DAVILER / KERGOMARD - FREUD / CAMOENS - SIBELIUS / CHAPLIN / POTTIER - FERRY / TERESA - MORISOT / MOZART - CONDORCET / CANDOLLA - VERNE - LA FONTAINE - SOULAGES)
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 179014-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Secteurs 9 + 12 = 9 GS (HUGO / BERT / FIGUIER - PERICLES / ARISTOTE - BREL / SIGNORET - SIMON / FLORIAN - DICKENS / FRANCK - DIDEROT / COCTEAU - JAURES / DE GAULLE - MACE / ELUARD - PATY / AUBRAC)
Description: Secteurs 9 + 12 = 9 GS (HUGO / BERT / FIGUIER - PERICLES / ARISTOTE - BREL / SIGNORET - SIMON / FLORIAN - DICKENS / FRANCK - DIDEROT / COCTEAU - JAURES / DE GAULLE - MACE / ELUARD - PATY / AUBRAC)
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 179014-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Secteurs 10 + 11 = 5 GS et 4 écoles (PASCAL / BERNHARDT - PAINLEVE / MICHEL - MERMOZ / GAMA - ZAY / PROKOVIEV - MOULIN / BERGMAN - MALRAUX - CHENG DU - JOAN MIRO - MICHEL DE L'HOSPITAL)
Description: Secteurs 10 + 11 = 5 GS et 4 écoles (PASCAL / BERNHARDT - PAINLEVE / MICHEL - MERMOZ / GAMA - ZAY / PROKOVIEV - MOULIN / BERGMAN - MALRAUX - CHENG DU - JOAN MIRO - MICHEL DE L'HOSPITAL)
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 179014-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Secteurs 13 + 14 = 8 GS (BAZILLE / ROUX / DAU CLAPAS - ARC / CHAPTAL / COMTE - GAMBETTA / GARNIER / SEVIGNE - LAMARTINE / PASTEUR - GARIBALDI /ALBRECHT - SIMENON / SURCOUF - CURIE / DAUDET - ISAAC / SCHOLL)
Description: Secteurs 13 + 14 = 8 GS (BAZILLE / ROUX / DAU CLAPAS - ARC / CHAPTAL / COMTE - GAMBETTA / GARNIER / SEVIGNE - LAMARTINE / PASTEUR - GARIBALDI /ALBRECHT - SIMENON / SURCOUF - CURIE / DAUDET - ISAAC / SCHOLL)
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 179014-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Secteurs 15 + 16 = 3 GS et 6 écoles (CHURCHILL - VOLTAIRE / PAGNON - SCHOELLCHER - MOREAU - SAVARY / BOUCHER - OLYMPE DE GOUGES - BEETHOVEN - GERMAINE RICHIER - RONSARD / AQUITAINE (Aliénor) - HAUTS CROIX D'ARGENT (à venir))
Description: Secteurs 15 + 16 = 3 GS et 6 écoles (CHURCHILL - VOLTAIRE / PAGNON - SCHOELLCHER - MOREAU - SAVARY / BOUCHER - OLYMPE DE GOUGES - BEETHOVEN - GERMAINE RICHIER - RONSARD / AQUITAINE (Aliénor) - HAUTS CROIX D'ARGENT (à venir))
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 179014-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 78 566 400,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 78 566 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement conjoint solidaire Francas de l'Hérault / MUC
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: V5d0034eda
Titre: Secteurs 1 + 4 = 5 Gs et 3 écoles (Kurosawa/Gandhi - Galilee / Averroes - Bloch / Copernic - Picasso / Prevert - Calmette / Aubigne - Mitterrand - Yourcenar - B. Groult)
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 78 566 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement conjoint solidaire Francas de l'Hérault/MUC/UFOLEP
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: V5d0034edb
Titre: Secteurs 2 + 3 = 7 Gs et 3 écoles (Senghor/Joyce - Roosevelt / Van Gogh - Louisville / Luther King - Heidelberg / Cervantes - Boulloche / Woolf - Bolivar / Neruda - Renaud / Balard - Malet - Pape Carpantier - Hypatie)
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 78 566 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPEMENT CONJOINT SOLIDAIRE COMITE DEPARTEMENTAL UFOLEP/VACANCES EVASION
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: V5d0034edc
Titre: Secteurs 5 + 6 = 8 Gs (Combes / Duruy - Armstrong / Bon -Daubie / Bres - Delteil/Michelet - Sun Yat Sen / Callas - Langevin / Goethe - Spinoza / Deroin - Baudelaire / Kipling)
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 78 566 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INSTITUT DE FORMATION D'ANIMATION ET DE CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: V5d0034edd
Titre: Secteurs 7 + 8 = 6 Gs + 3 écoles (Daviler / Kergomard - Freud / Camoens - Sibelius / Chaplin / Pottier - Ferry / Teresa - Morisot / Mozart - Condorcet / Candolla - Verne - La Fontaine - Soulages)
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 78 566 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INSTITUT DE FORMATION D'ANIMATION ET DE CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: V5d0034ede
Titre: Secteurs 9 + 12 = 9 Gs (Hugo / Bert / Figuier - Pericles / Aristote - Brel / Signoret - Simon / Florian - Dickens / Franck - Diderot / Cocteau - Jaures / De Gaulle - Mace / Eluard - Paty / Aubrac)
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 78 566 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPEMENT CONJOINT SOLIDAIRE VACANCES EVASION / MUC
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: V5d0034edf
Titre: Secteurs 10 + 11 = 5 Gs et 4 écoles (Pascal / Bernhardt - Painleve / Michel - Mermoz / Gama - Zay / Prokoviev - Moulin / Bergman - Malraux - Cheng Du - Joan Miro - Michel De L'Hospital)
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 78 566 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INSTITUT DE FORMATION D'ANIMATION ET DE CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: V5d0034edg
Titre: Secteurs 13 + 14 = 8 Gs (Bazille / Roux / Dau Clapas - Arc / Chaptal / Comte - Gambetta / Garnier / Sevigne - Lamartine / Pasteur - Garibaldi /Albrecht - Simenon / Surcouf - Curie / Daudet - Isaac / Scholl)
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 78 566 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INSTITUT DE FORMATION D'ANIMATION ET DE CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: V5d0034edh
Titre: Secteurs 15 + 16 = 3 Gs et 6 écoles (Churchill - Voltaire / Pagnon - Schoellcher - Moreau - Savary / Boucher - Olympe De Gouges - Beethoven - Germaine Richier - Ronsard / Aquitaine (Aliénor) - Hauts Croix D'Argent (à venir))
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 38C69268-BD33-FF85-37B0B40D67D44578
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville De Montpellier
Numéro d’enregistrement: 64892
Adresse postale: Hôtel de Ville 1 place Georges Frêche
Ville: Montpellier
Code postal: 34267
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: DELAFOSSE Michaël
Téléphone: 0467347000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 38C69292-F862-8E96-041C0B6D738A69DE
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 38C692A1-A1D9-94A0-B2B703376BDC9E15
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Groupement conjoint solidaire Francas de l'Hérault / MUC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1792442-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue Des Bougainvilliers
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 04 67 06 82 82
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Groupement conjoint solidaire Francas de l'Hérault/MUC/UFOLEP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1792442-1-2-1
Adresse postale: 6 Rue Des Bougainvilliers
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 04 67 06 82 82
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GROUPEMENT CONJOINT SOLIDAIRE COMITE DEPARTEMENTAL UFOLEP/VACANCES EVASION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1792442-1-3-1
Adresse postale: Esp De L'Egalite
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 04 67 67 41 63
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: INSTITUT DE FORMATION D'ANIMATION ET DE CONSEIL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1792442-1-4-1
Adresse postale: Rue De La Republique
Ville: Marseille 2
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 91 36 54 98
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: INSTITUT DE FORMATION D'ANIMATION ET DE CONSEIL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1792442-1-5-1
Adresse postale: Rue De La Republique
Ville: Marseille 2
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 91 36 54 98
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: GROUPEMENT CONJOINT SOLIDAIRE VACANCES EVASION / MUC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1792442-1-6-1
Adresse postale: Lieu Dit Chemin Des Zauzedes
Ville: Saint-Bauzille-De-Putois
Code postal: 34190
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 04 99 13 71 10
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: INSTITUT DE FORMATION D'ANIMATION ET DE CONSEIL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1792442-1-7-1
Adresse postale: Rue De La Republique
Ville: Marseille 2
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 91 36 54 98
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: INSTITUT DE FORMATION D'ANIMATION ET DE CONSEIL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1792442-1-8-1
Adresse postale: Rue De La Republique
Ville: Marseille 2
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 91 36 54 98
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2d311e61-2492-4fed-ad1c-7e8014ff39c4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/08/2026 17:10:55 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 547703-2026
Numéro de publication au JO S: 151/2026
Date de publication: 07/08/2026
