A proximité de Montpellier 34090 Herault
Acheteur : Université de Montpellier Paul-Valéry - Opération Campus
34090 Montpellier
Tel : 0669374303
  Reste 31 jours - Date de clôture estimée : 24/02/2026  
4 Lots
Lot 1
08 MOBILIER
Lot 2
09 PEINTURE - NETTOYAGE - SIGNALÉTIQUE
Lot 3
10 SERRURERIE
Lot 4
15 FLOCAGE
Secteurs d'activité
Paillasses de laboratoire.
Travaux d'isolation.
Travaux de peinture.
Serrurerie.
Travaux de construction.

Marché de travaux pour la construction du Village des sciences B - Relance des lots 08, 09, 10 et 15

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/01/2026
JOUE - 51070-2026
51070-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction – Marché de travaux pour la construction du Village des sciences B - Relance des lots 08, 09, 10 et 15
OJ S 16/2026 23/01/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité de Montpellier Paul-Valéry - Opération Campus
Adresse électroniquecarine.machacek@univ-montp3.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de travaux pour la construction du Village des sciences B - Relance des lots 08, 09, 10 et 15
DescriptionLe projet s'organise autour d'un grand porche extérieur et couvert qui assure la continuité entre le grand parvis et l'axe nord-sud du campus. Il est constitué de 5 niveaux en superstructure béton (RDC à R+3 + toiture technique). LA PRÉSENTE PROCÉDURE NE CONCERNE QUE LES LOTS N°08 "MOBILIER", N°09 "PEINTURE - NETTOYAGE - SIGNALÉTIQUE", N°10 "SERRURERIE" et N°15 "FLOCAGE".
Identifiant de la procédure2b2e86ca-4c5e-453c-b6ee-48847865f65f
Identifiant interneAO 2025-02
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 39181000 Paillasses de laboratoire, 45442100 Travaux de peinture, 44316500 Serrurerie, 45320000 Travaux d'isolation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 place Eugène Bataillon  
VilleMontpellier
Code postal34090
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Informations complémentairesChaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, il ne sera exigé aucune forme particulière au groupement attributaire. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité aux candidats de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements pour l'ensemble des lots. En cas de groupement solidaire, les paiements des membres du groupement sont soit effectués sur un compte unique ouvert au nom du mandataire, conformément aux modalités prévues à l'article 7.3 du CCAP. Base juridique: Directive 2014/24/UE
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre08 MOBILIER
DescriptionMOBILIER
Identifiant interne08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 39181000 Paillasses de laboratoire
Quantité0
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 place Eugène Bataillon  
VilleMontpellier
Code postal34090
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée22 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesCette consultation comporte des conditions particulières d’exécution visées par les articles L.2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique. Le maître d’ouvrage a pris en compte la dimension développement durable dans la définition de ce besoin au sens de l’article L2111-1. Dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, il a été décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion et de promotion de l’emploi. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. Le pouvoir adjudicateur a prévu des clauses de réexamen qui figurent dans les documents de marché (article 13 du CCAP).
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère « prix » sera analysé selon la formule suivante : Prix = (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) x 50
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionLe critère « valeur technique » sera analysée en fonction des éléments suivants pour l'ensemble des lots. Confère article 6.1.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires14/02/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Description de la garantie financièreRetenue de garantie de 3% du montant initial du marché. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de CPS.
Date limite de réception des offres24/02/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
Arrangement financierFinancement notamment sur intérêt de la dotation campus et sur emprunts bancaires. Paiement à trente jours.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesUniversité de Montpellier Paul-Valéry - Opération Campus
Organisation qui traite les offresUniversité de Montpellier Paul-Valéry - Opération Campus
5.1.
LotLOT-0002
Titre09 PEINTURE - NETTOYAGE - SIGNALÉTIQUE
DescriptionPEINTURE - NETTOYAGE - SIGNALÉTIQUE
Identifiant interne09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 place Eugène Bataillon  
VilleMontpellier
Code postal34090
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesCette consultation comporte des conditions particulières d’exécution visées par les articles L.2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique. Le maître d’ouvrage a pris en compte la dimension développement durable dans la définition de ce besoin au sens de l’article L2111-1. Dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, il a été décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion et de promotion de l’emploi. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. Le pouvoir adjudicateur a prévu des clauses de réexamen qui figurent dans les documents de marché (article 13 du CCAP).
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère « prix » sera analysé selon la formule suivante : Prix = (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) x 50
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionLe critère « valeur technique » sera analysée en fonction des éléments suivants pour l'ensemble des lots. Confère article 6.1.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires14/02/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Description de la garantie financièreRetenue de garantie de 3% du montant initial du marché. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de CPS.
Date limite de réception des offres24/02/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
Arrangement financierFinancement notamment sur intérêt de la dotation campus et sur emprunts bancaires. Paiement à trente jours.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesUniversité de Montpellier Paul-Valéry - Opération Campus
Organisation qui traite les offresUniversité de Montpellier Paul-Valéry - Opération Campus
5.1.
LotLOT-0003
Titre10 SERRURERIE
DescriptionSERRURERIE
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 place Eugène Bataillon  
VilleMontpellier
Code postal34090
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesCette consultation comporte des conditions particulières d’exécution visées par les articles L.2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique. Le maître d’ouvrage a pris en compte la dimension développement durable dans la définition de ce besoin au sens de l’article L2111-1. Dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, il a été décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion et de promotion de l’emploi. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. Le pouvoir adjudicateur a prévu des clauses de réexamen qui figurent dans les documents de marché (article 13 du CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère « prix » sera analysé selon la formule suivante : Prix = (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) x 50
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionLe critère « valeur technique » sera analysée en fonction des éléments suivants pour l'ensemble des lots. Confère article 6.1.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires14/02/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Description de la garantie financièreRetenue de garantie de 3% du montant initial du marché. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de CPS.
Date limite de réception des offres24/02/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
Arrangement financierFinancement notamment sur intérêt de la dotation campus et sur emprunts bancaires. Paiement à trente jours.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesUniversité de Montpellier Paul-Valéry - Opération Campus
Organisation qui traite les offresUniversité de Montpellier Paul-Valéry - Opération Campus
5.1.
LotLOT-0004
Titre15 FLOCAGE
DescriptionFLOCAGE
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 place Eugène Bataillon  
VilleMontpellier
Code postal34090
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesCette consultation comporte des conditions particulières d’exécution visées par les articles L.2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique. Le maître d’ouvrage a pris en compte la dimension développement durable dans la définition de ce besoin au sens de l’article L2111-1. Dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, il a été décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion et de promotion de l’emploi. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.21227 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. Le pouvoir adjudicateur a prévu des clauses de réexamen qui figurent dans les documents de marché (article 13 du CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère « prix » sera analysé selon la formule suivante : Prix = (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) x 50
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionLe critère « valeur technique » sera analysée en fonction des éléments suivants pour l'ensemble des lots. Confère article 6.1.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires14/02/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Description de la garantie financièreRetenue de garantie de 3% du montant initial du marché. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de CPS.
Date limite de réception des offres24/02/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
Arrangement financierFinancement notamment sur intérêt de la dotation campus et sur emprunts bancaires. Paiement à trente jours.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesUniversité de Montpellier Paul-Valéry - Opération Campus
Organisation qui traite les offresUniversité de Montpellier Paul-Valéry - Opération Campus
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielUniversité de Montpellier Paul-Valéry - Opération Campus
Numéro d’enregistrement93249089900014
Adresse postale8 rue de l'Ecole Normale
VilleMontpellier
Code postal34090
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Point de contactCarine Machacek
Adresse électroniquecarine.machacek@univ-montp3.fr
Téléphone0669374303
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement173 400 052 00010
Adresse postale6 rue Pitot
VilleMontpellier
Code postal34000
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone04 67 54 81 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8657249e-b435-453d-bac0-b0203e923149  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis21/01/2026 17:55:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis51070-2026
Numéro de publication au JO S16/2026
Date de publication23/01/2026