1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Paul Valéry Montpellier 3
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de publications en série (ABONNEMENTS) éditées en France et à l?étranger sur tous supports (papier et électronique) pour l?Université Paul-Valéry Montpellier 3
Description: Fourniture de publications en série (ABONNEMENTS) éditées en France et à l?étranger sur tous supports (papier et électronique) pour l?Université Paul-Valéry Montpellier 3
Identifiant de la procédure: bf93655d-3c0f-4eb3-a893-e1e4a4c8e0dc
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002
Titre: Fourniture de publications en série (ABONNEMENTS) éditées en France et à l'étranger sur tous supports (papier et électronique) pour l'Université Paul-Valéry Montpellier 3
Identifiant interne: 2024 240601 0000
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Fourniture de publications en série (abonnements) éditées en France sur tous supports (papier et électronique)
Description: Lot 1 : Fourniture de publications en série (abonnements) éditées en France sur tous supports (papier et électronique)
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/09/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Fourniture de publications en série (abonnements) éditées à l'étranger sur tous supports (papier et électronique)
Description: Lot 2 : Fourniture de publications en série (abonnements) éditées à l'étranger sur tous supports (papier et électronique)
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/09/2027 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Paul Valéry Montpellier 3
Numéro d’enregistrement: 19341089100017
Adresse postale: Route de Mende
Ville: Montpellier cedex 5
Code postal: 34199
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467145509
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier cedex 2
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b49507d8-41ea-4949-b13b-620a50a000f9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/07/2024 09:21:36 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 413301-2024
Numéro de publication au JO S: 133/2024
Date de publication: 10/07/2024
