1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de réseaux humides - Quartier Mosson à Montpellier
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des travaux de création des réseaux humides Eaux Pluviales (EP), Eaux Usées (EU) et Adduction d'Eau Potable (AEP) dans le cadre de l'aménagement du quartier Mosson à Montpellier. Le marché est non alloti en raison de l'indissociabilité technique des prestations
Identifiant de la procédure: 2ac8fc8f-9e30-4a71-8caa-9851722320f5
Identifiant interne: 1990T26XX
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre mono-attributaire sera conclu avec un montant minimum de 1 205 000 euro(s) Ht et un montant maximum 4 820 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché, soit un montant minimum de 602 500 euro(s) Ht et un montant maximum de 2 410 000 euro(s) Ht pour la période initiale. L'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de deux ans avec une reconduction possible de deux années supplémentaires
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Travaux de réseaux humides - Quartier Mosson à Montpellier
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des travaux de création des réseaux humides Eaux Pluviales (EP), Eaux Usées (EU) et Adduction d'Eau Potable (AEP) dans le cadre de l'aménagement du quartier Mosson à Montpellier. Le marché est non alloti en raison de l'indissociabilité technique des prestations
Identifiant interne: T-PA-1884885
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Zac Mosson
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/11/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de deux ans avec une reconduction possible de deux années supplémentaires. La date de démarrage du contrat n'est donné qu'à titre prévisionnel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA3M
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A6ED62EE-AA13-9826-5DBF9B17C14958DA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d’enregistrement: 82059
Adresse postale: 45 place Ernest Granier Cs 29502
Ville: Montpellier
Code postal: 34960
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: GRAIL Cédric
Téléphone: 0467136300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SA3M
Numéro d’enregistrement: A6ED6337-E651-E28D-D47555812A5FA9B9
Adresse postale: 45 place Ernest Granier
Ville: Montpellier
Code postal: 34960
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467136300
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: A6ED6345-9B97-CAA0-A2321EE2C32755FC
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: A6ED6353-F884-816F-606AA928E0999607
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: a896e6eb-3f57-49ac-9c69-87d9bf922f27 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/10/2026 12:10:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 689646-2026
Numéro de publication au JO S: 194/2026
Date de publication: 07/10/2026
