A proximité de Montpellier 34960 Herault
Acheteur : Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole
45 place Ernest Granier CS 29502
34960 Montpellier
Tel : 0467136300
2 Lots
Lot 1
Géomètre expert
Lot 2
Topographe
Secteurs d'activité
Services topographiques.

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDES - MISSIONS DE GEOMETRE-EXPERT ET DE TOPOGRAPHE POUR LA CONCESSION CAMBACERES - MONTPELLIER & LATTES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/01/2026
JOUE - 700-2026
700-2026 - Résultats
France – Services topographiques – ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDES - MISSIONS DE GEOMETRE-EXPERT ET DE TOPOGRAPHE POUR LA CONCESSION CAMBACERES - MONTPELLIER & LATTES
OJ S 1/2026 02/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSociété d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDES - MISSIONS DE GEOMETRE-EXPERT ET DE TOPOGRAPHE POUR LA CONCESSION CAMBACERES - MONTPELLIER & LATTES
DescriptionLa consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Il s'agit de deux accords-cadres monos-attributaires à bons de commandes sans minimum et avec maximum (300 000 euro(s) HT par lot) en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les contrats sont conclus pour une durée globale de 48 mois
Identifiant de la procédureb9af3a84-b506-4dc7-beaf-679d6d974b63
Identifiant interne202501960S25xx
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe montant saisi correspond au montant maximum du marché
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreGéomètre expert
DescriptionMissions : état parcellaire, délimitation et bornage
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur236651-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSA3M
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Marseille
5.1.
LotLOT-0002
TitreTopographe
DescriptionMissions : topographie, cadastre, réseaux existants, plans d'urbanisme
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur236651-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSA3M
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Marseille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCabinet Siragusa
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre300 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché202501960s2503
TitreGéomètre expert
Date de conclusion du marché02/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCabinet Siragusa
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre300 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché202501960s2504
TitreTopographe
Date de conclusion du marché02/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5EAAF939-D00D-3525-7EAA3C3AF4E1DA7A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSociété d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d’enregistrement82059
Adresse postale45 place Ernest Granier Cs 29502
VilleMontpellier
Code postal34960
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Point de contactGRAIL Cédric
Téléphone0467136300
Adresse internethttps://www.serm-montpellier.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSA3M
Numéro d’enregistrement2050649
Adresse postale45 place Ernest Granier
VilleMontpellier
Code postal34960
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice_marches@altemed.fr
Téléphone0467136300
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement5EAAF966-EE6B-B227-584ACF959BADB96E
Adresse postale6 rue Joseph Autran
VilleMarseille
Code postal13281
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-marseille@justice.fr
Téléphone0491155050
Télécopieur0491544290
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement5EAAF975-9529-55C7-8EB3C912560A71AF
Adresse postale6 rue Joseph Autran
VilleMarseille
Code postal13281
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-marseille@justice.fr
Téléphone0491155050
Télécopieur0491544290
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielCabinet Siragusa
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1624273-1-1-1
Adresse postaleParc Club du Millénaire Bat. 4 - 1025 rue Henri Becquerel
VilleMontpellier
Code postal34000
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegeometre@siragusa.fr
Téléphone0499136136
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielCabinet Siragusa
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1624273-1-2-1
Adresse postaleParc Club du Millénaire Bat. 4 - 1025 rue Henri Becquerel
VilleMontpellier
Code postal34000
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegeometre@siragusa.fr
Téléphone0499136136
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf64ac052-3121-45da-9236-df902b6fbdb6  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis30/12/2025 16:26:11 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis700-2026
Numéro de publication au JO S1/2026
Date de publication02/01/2026