1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INRAE Centre Occitanie-Montpellier
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Enquête auprès d'adultes vivant à la Réunion sur les comportements alimentaires dans le cadre du projet CARI
Description: Enquête auprès d'adultes vivant à la Réunion sur les comportements alimentaires dans le cadre du projet CARI
Identifiant de la procédure: ad1c5643-d675-4b6e-912b-b80f6b6955bd
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72310000 Services de traitement de données
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Enquête auprès d'adultes vivant à la Réunion sur les comportements alimentaires dans le cadre du projet CARI
Description: Enquête auprès d'adultes vivant à la Réunion sur les comportements alimentaires dans le cadre du projet CARI
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72310000 Services de traitement de données
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celles de ce marché, après passation d'un ou de plusieurs marchés sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article R 2122-7 du CCP. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INRAE Centre Occitanie-Montpellier
Numéro d’enregistrement: 18007003901027
Adresse postale: 2 place Pierre Viala
Ville: Montpellier cedex 2
Code postal: 34060
Pays: France
Téléphone: 0499612000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier cedex
Code postal: F-34063
Pays: France
Téléphone: +33467548100
Télécopieur: +33461547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0c69d3f9-ebc4-4fa1-8185-4f08b8af782b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/06/2024 14:43:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 387241-2024
Numéro de publication au JO S: 126/2024
Date de publication: 01/07/2024
