1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Occitanie Est
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition, installation et mise en service d’un micro-spectrophotomètre et son logiciel de pilotage
Description: Le présent marché a pour objet l'achat, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation des personnels, d’un micro-spectrophotomètre Raman et de son logiciel de pilotage, d’acquisition et de traitement de données à l’Institut de Chimie Séparative de Marcoule (ICSM) au sein de l'Unité Mixte de Recherche (5257).
Identifiant de la procédure: 8c1a3bde-5a6a-4c0b-b454-a3ac98d8e366
Avis précédent: 771636-2024
Identifiant interne: 2024-ICSM-36
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Les conditions de participation à la procédure de passation relatives aux capacités du candidat mentionnées à l'article L. 2142-1, ainsi que les moyens de preuve acceptables, sont indiqués par l'acheteur dans les documents de la consultation.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut de Chimie Séparative de Marcoule (UMR 5257) Bât.426 Site de Marcoule Rezdechaussée – local L129 1919 Route de Mende
Ville: Bagnols sur Cèze
Code postal: 30200
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé USB) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde est : - Soit remise en mains propres contre récépissé, - Soit expédiée par voie postale, à l’adresse suivante : CNRS Délégation Occitanie Est, SFAC Pôle Achats, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier cedex 5. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – Nom de la procédure Adresse du CNRS La copie de sauvegarde est la copie de la réponse électronique destinée à se substituer, en cas d’anomalies ou de difficultés limitativement énumérées, aux dossiers des candidatures et des offres transmis par voie électronique. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La présente consultation est relancée à la suite d'une procédure déclarée sans suite.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition, installation et mise en service d’un micro-spectrophotomètre et son logiciel de pilotage
Description: Le présent marché a pour objet l'achat, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation des personnels, d’un micro-spectrophotomètre Raman et de son logiciel de pilotage, d’acquisition et de traitement de données à l’Institut de Chimie Séparative de Marcoule (ICSM) au sein de l'Unité Mixte de Recherche (5257).
Identifiant interne: 2024-ICSM-36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut de Chimie Séparative de Marcoule (UMR 5257) Bât.426 - Site de Marcoule - Rez-de-chaussée – local L1-29
Ville: Bagnols sur cèze
Code postal: 30200
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 15 Semaines
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix d’acquisition, de livraison, d’installation, de mise en service de l’appareil et de formation suite à l'installation de l'appareil et de son logiciel de pilotage
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Garanties apportées en termes de résolution spectrale standard, en nombre d’ondes (cm-1) ; gamme spectrale, sur une plage de valeur incluant le NUV (Proche UV), le Vis (Visible) et le NIR (Proche Infrarouge), en longueur d’onde (nm) ; fréquence de coupure du filtre Rayleigh, en nombre d’ondes (cm-1) ; cartographie des spectres Raman (méthode utilisée, vitesse d’acquisition) ; résolution spatiale pour un point de focalisation de coordonnée spatiale (X,Y,Z) comprenant : la Résolution spatiale latérale (X,Y), en microns (µm) et la Résolution spatiale axiale (Z), en microns (µm) ; dispositif d’acquisition de spectres en température (température atteinte, pilotage du dispositif) ; d’évolutivité technique et logicielle.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du service après-vente
Description: Garanties apportées en termes de contenu de la garantie, dont délais de réponse et d’intervention. garantie du support (disponibilité des pièces) au-delà de la période de garantie;fourniture de toutes les pièces détachées nécessaires, pendant les dix années qui suivent la mise en service de l’instrument.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Garanties apportées en termes de réparabilité de l’équipement et de consommation électrique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CNRS Délégation Occitanie Est
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014,n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Occitanie Est et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Occitanie Est
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 180 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HORIBA FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre société HORIBA FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 180 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2029668
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/02/2025
Date de conclusion du marché: 10/03/2025
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Occitanie Est
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Occitanie Est
Numéro d’enregistrement: 18008901303720
Département: Hérault
Adresse postale: 1919 Route de Mende
Ville: Montpellier cedex 5
Code postal: 34293
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: SFAC Pôle Achats
Téléphone: +33 467613434
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: HORIBA FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement: 83715036600222
Département: Essonne
Adresse postale: 14 bd Thomas Gobert CS 45 000 Passage Jobin Yvon
Ville: Palaiseau
Code postal: 91120
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 2c107b0e-29c5-437f-9b4c-f59e24a9bf06 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/03/2025 14:18:55 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 164297-2025
Numéro de publication au JO S: 51/2025
Date de publication: 13/03/2025
