1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Occitanie Est
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'équipements pour réacteurs d'épitaxie par jets moléculaires
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d’équipements qui seront installés par le laboratoire sur des réacteurs d’épitaxie à jets moléculaires (EJM) de façon à augmenter leurs performances et à atteindre un contrôle inégalé des croissances épitaxiales.
Identifiant de la procédure: d868d900-1f6c-46f7-8937-c8b364b1e987
Avis précédent: 357330-2024
Identifiant interne: 2024-IES-12
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Présentation et chiffrage facultatifs d'une variante pour le lot n°3
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
Titre: Acquisition d'équipements pour réacteurs d'épitaxie par jets moléculaires
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 - Systèmes d’analyse in situ de la croissance épitaxiale
Description: Fourniture et livraison de deux (2) équipements de suivi in situ et en temps réel de la contrainte de couches épitaxiales en cours de croissance.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut d’Electronique et des Systèmes (IES) / UMR5214 CNRS - UM / 860 rue Saint-Priest Bâtiment 5
Ville: Montpellier cedex 5
Code postal: 34095
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Le délai global de fourniture et livraison ne devra pas excéder 3 mois, à compter du lendemain de la notification du bon de commande signé par le pouvoir adjudicateur (cf. article 5 de l'Acte d'engagement).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du SAV
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai global d'exécution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Occitanie Est
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 - Cellule d’effusion pour éléments III
Description: Fourniture et livraison d'une (1) cellule d’effusion destinée à vaporiser les éléments III tels que le gallium (Ga) et l’indium (In), pouvant être installée sur des brides CF63.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut d’Electronique et des Systèmes (IES) / UMR5214 CNRS - UM / 860 rue Saint-Priest Bâtiment 5
Ville: Montpellier cedex 5
Code postal: 34095
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Le délai global de fourniture et livraison ne devra pas excéder 3 mois, à compter du lendemain de la notification du bon de commande signé par le pouvoir adjudicateur (cf. article 5 de l'Acte d'engagement).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du SAV
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai global d'exécution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Occitanie Est
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 - Contrôleurs de vannes pour cellules cracker d’éléments V
Description: Fourniture et livraison de deux (2) systèmes de contrôle de la position des vannes de cellules de sublimation des éléments V actuellement installées sur un réacteur EJM de marque Riber. Ces cellules sont de marque Veeco, type Mark V. L’une est dédiée à la sublimation de l’arsenic (As), l’autre à la sublimation de l’antimoine (Sb).
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut d’Electronique et des Systèmes (IES) / UMR5214 CNRS - UM / 860 rue Saint-Priest Bâtiment 5
Ville: Montpellier cedex 5
Code postal: 34095
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Le délai global de fourniture et livraison ne devra pas excéder 3 mois, à compter du lendemain de la notification du bon de commande signé par le pouvoir adjudicateur (cf. article 5 de l'Acte d'engagement).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du SAV
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai global d'exécution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 - Hublot chauffant et cache-hublots oblitérants
Description: Fourniture et livraison d'un (1) hublot chauffant qui sera installé par le laboratoire sur une bride de diamètre CF40 et de quatre (4) cache-hublots oblitérant pour éviter le dépôt des éléments III et V sur les hublots de contrôle (diamètre CF35) de réacteurs EJM.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut d’Electronique et des Systèmes (IES) / UMR5214 CNRS - UM / 860 rue Saint-Priest Bâtiment 5
Ville: Montpellier cedex 5
Code postal: 34095
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Le délai global de fourniture et livraison ne devra pas excéder 3 mois, à compter du lendemain de la notification du bon de commande signé par le pouvoir adjudicateur (cf. article 5 de l'Acte d'engagement).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du SAV
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai global d'exécution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Occitanie Est
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 141 120,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RIBER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE L'ENTREPRISE RIBER LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 95 220,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2028998 - Acquisition d'équipements pour réacteurs d'épitaxie par jets moléculaires - Lot n°1 : Systèmes d’analyse in situ de la croissance épitaxiale
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché: 04/10/2024
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Occitanie Est
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DR. EBERL MBE-KOMPONENTEN GMBH
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE L'ENTREPRISE DR. EBERL MBE-KOMPONENTEN GMBH LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 17 870,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2028997 - Acquisition d'équipements pour réacteurs d'épitaxie par jets moléculaires - Lot n°2 : Cellule d’effusion pour éléments III
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Occitanie Est
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RIBER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE L'ENTREPRISE RIBER LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 16 020,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2028999 - Acquisition d'équipements pour réacteurs d'épitaxie par jets moléculaires - Lot n°3 : Contrôleurs de vannes pour cellules cracker d’éléments V
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché: 08/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RIBER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE L'ENTREPRISE RIBER LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 12 010,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2029000 - Acquisition d'équipements pour réacteurs d'épitaxie par jets moléculaires - Lot n°4 : Hublot chauffant et cache-hublots oblitérants
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché: 17/10/2024
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Occitanie Est
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Occitanie Est
Numéro d’enregistrement: 18008901303720
Département: Hérault
Adresse postale: 1919 Route de Mende
Ville: Montpellier cedex 5
Code postal: 34293
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: SFAC Pôle Achats
Téléphone: +33 4 67 61 34 34
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier cedex 2
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33 4 67 54 81 00
Télécopieur: +33 4 67 54 74 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: RIBER
Numéro d’enregistrement: 34300615100033
Adresse postale: 31 rue Casimir Périer
Ville: Bezons
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 6 99 81 84 53
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DR. EBERL MBE-KOMPONENTEN GMBH
Numéro d’enregistrement: HRB 252157
Adresse postale: Josef-Beyerle-Str. 18/1
Ville: Weil der Stadt
Code postal: 71263
Subdivision pays (NUTS): Stuttgart, Stadtkreis (DE111)
Pays: Allemagne
Téléphone: +49 7033 6937 218
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 659785-2024
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Description: Modification de la valeur de tous les contrats attribués dans cet avis (BT-161)
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9d635dac-3bbf-4f71-8b75-999c076ef97c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/10/2024 12:23:57 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 662778-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024
