1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU MONTPELLIER
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX NEUROCHIRURGIE AVEC MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS DEDIES POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT DE L’EST HERAULT ET DU SUD AVEYRON
Description: FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX NEUROCHIRURGIE AVEC MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS DEDIES POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT DE L’EST HERAULT ET DU SUD AVEYRON
Identifiant de la procédure: 7a77a710-2509-40ca-99b3-b95dcf7692d1
Identifiant interne: 25A0212
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33184000 Prothèses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification (date prévisionnelle 06/11/2026). Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise». La donnée renseignée au champ BT- 113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Rubrique "Conditions de présentation" La mention "Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2 Rubrique « Conditions du marché »: la mention « Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2" doivent être entendues comme suit (du fait du regroupement des lots en 2 familles), les candidats peuvent présenter une offre pour l'ensemble des lots, il n'y a pas de maximum quant au nombre de lots pouvant être attribué à un soumissionnaire . Le lot 22 est en multi attribution.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Famille 1 : DMS : Lots 1 à 14
Description: 1 1 NEUROCHIRURGIE/DMS-ACCES CRANIEN ET HEMOSTASE-CLIP A SCALP STERILE TYPE RANEY-Prix au clip Clip plastique. Le fournisseur s'engage à mettre à disposition des services les applicateurs nécessaires et ce à titre gracieux, a minima 6 applicateurs 2 1 NEUROCHIRURGIE/DMSACCES CRANIEN ET HEMOSTASE-PANSEMENT-TAMPON DE COTON PATTIES. Muni d'un filet de coton et d'un marqueur radio-opaque. Présenté sur carte de comptage en sachet de 10 unités maximum. Simple emballage. Dimension 13x76mm 2 2 NEUROCHIRURGIE/DMS-ACCES CRANIEN ET HEMOSTASEPANSEMENT- TAMPON DE COTON PATTIES. Muni d'un filet de coton et d'un marqueur radio-opaque. Présenté sur carte de comptage en sachet de 10 unités maximum. Simple emballage. Complément de gamme - dimension de 6x6mm à 25x76mm 3 1 NEUROCHIRURGIE/DMS-ACCES CRANIEN ET HEMOSTASEPANSEMENT- BANDE DE COTON. Muni d'un marqueur radio-opaque. Sachet de 10 unités maximum.Simple emballage. Dimension 80x152mm 4 1 NEUROCHIRURGIE/DMS-CRANIOTOMIE-PERFORATEUR CRANIEN MANUEL UU + MECHE Chignole à poignée type autoforeuse avec molette manuelle 5 1 NEUROCHIRURGIE/DMS-CRANIOTOMIE- FRAISE CRANIENNE STERILE A USAGE UNIQUE Diamètre 5.8mm - avec butée 6 1 NEUROCHIRURGIE/DMS-CRANIOTOMIE-KIT Kit usage unique stérile comprenant : 1 perforateur, 1 lame et 1 mèche passe-fil 7 1 NEUROCHIRURGIE/DMS-CRANIOTOMIE-PERFORATEUR Diamètre 14mm 7 2 NEUROCHIRURGIE/DMS-CRANIOTOMIE-PERFORATEUR Diamètre 9mm 7 3 NEUROCHIRURGIE/DMS-CRANIOTOMIE-PERFORATEUR Complément de gamme 8 1 NEUROCHIRURGIE/DMS-DISSECTION-SPATULE CEREBRALE Spatule malléable double extrémité 9 1 NEUROCHIRURGIE/DMS-DRAINAGE LCR-TUNNELISEUR MALLEABLE Introducteur de cathéter- longueur 65cm 9 2 NEUROCHIRURGIE/DMS-DRAINAGE LCR-TUNNELISEUR MALLEABLE Complément de gamme - Introducteur de cathéter- longueur 55cm et 45cm 10 1 NEUROCHIRURGIE/DMS-MONITORAGE DE L'ACTIVITE CORTICALE-ELECTRODE PROFONDE POUR EPILEPSIE. Le fournisseur fera une offre pour les câbles, les adaptateurs et les connecteurs si nécessaire Espacement de 5mm -Electrode profonde 6 contacts 10 2 NEUROCHIRURGIE/DMS-MONITORAGE DE L'ACTIVITE CORTICALE-ELECTRODE PROFONDE POUR EPILEPSIE. Le fournisseur fera une offre pour les câbles, les adaptateurs et les connecteurs si nécessaire Complément de gamme - Espacement de 5mm - Electrode profonde 8, 10 et 12 contacts 10 3 NEUROCHIRURGIE/DMS-MONITORAGE DE L'ACTIVITE CORTICALE-ELECTRODE PROFONDE POUR EPILEPSIE. Le fournisseur fera une offre pour les câbles, les adaptateurs et les connecteurs si nécessaire Espacement de 10mm - Electrode profonde 6 contacts 10 4 NEUROCHIRURGIE/DMS-MONITORAGE DE L'ACTIVITE CORTICALE-ELECTRODE PROFONDE POUR EPILEPSIE. Le fournisseur fera une offre pour les câbles, les adaptateurs et les connecteurs si nécessaire Complément de gamme- Espacement de 10mm - Electrode profonde 4, 8, 10 et 12 contacts 10 5 NEUROCHIRURGIE/DMS-MONITORAGE DE L'ACTIVITE CORTICALE-ELECTRODE PROFONDE POUR EPILEPSIE. Le fournisseur fera une offre pour les câbles, les adaptateurs et les connecteurs si nécessaire Câble pour électrode épilepsie 10 contacts 11 1 NEUROCHIRURGIE/DMS-MONITORAGE DE LA PRESSION INTRA CRANIENNE-KIT. Le fournisseur s'engage à mettre à disposition au moins 10 moniteurs ou le nombre de moniteurs nécessaire au fonctionnement des services Kit avec capteur parenchymateux à écrou 11 2 NEUROCHIRURGIE/DMS-MONITORAGE DE LA PRESSION INTRA CRANIENNE-KIT. Le fournisseur s'engage à mettre à disposition au moins 10 moniteurs ou le nombre de moniteurs nécessaire au fonctionnement des services Kit avec capteur parenchymateux tunnelisable 11 3 NEUROCHIRURGIE/DMS-MONITORAGE DE LA PRESSION INTRA CRANIENNE-KIT. Le 3 / 10 fournisseur s'engage à mettre à disposition au moins 10 moniteurs ou le nombre de moniteurs nécessaire au fonctionnement des services Kit avec capteur ventriculaire 12 1 NEUROCHIRURGIE/DMS-MONITORAGE DE L'OXYGENATION CEREBRALE-KIT.Le fournisseur s'engage à mettre à disposition au moins 1 moniteur Kit comprenant une sonde d'oxygène, une sonde de température et un introducteur 3 lumières 13 1 ELECTROCHIRURGIE/DMS-MICRODISSECTION. Electrodes monopolaires en tungstène type Colorado adaptables à un bistouri digital usage unique ou réutilisable. Pour les chirurgies plastique, neurologique, ORL et maxillo-faciale. Electrodes droites 3cm 14 1 ELECTROCHIRURGIE/DMS-MICRODISSECTION. Electrodes monopolaires en tungstène type Colorado adaptables à un bistouri digital usage unique ou réutilisable. Pour les chirurgies plastique, neurologique, ORL et maxillo-faciale. Electrodes courbes 45°
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/11/2026
Date de fin de durée: 05/11/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification (date prévisionnelle 06/11/2026). Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise». La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Rubrique "Conditions de présentation" La mention "Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2 Rubrique « Conditions du marché »: la mention « Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2" doivent être entendues comme suit (du fait du regroupement des lots en 2 familles), les candidats peuvent présenter une offre pour l'ensemble des lots ; il n'y a pas de maximum quant au nombre de lots pouvant être attribué à un soumissionnaire .
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: EVALUATION CLINIQUE ou ESSAI IN VITRO
Description: EVALUATION CLINIQUE ou ESSAI IN VITRO : Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale du produit
Description: Performance environnementale du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/03/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Lieu: 1 Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires: Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 5511 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 55113 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU MONTPELLIER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres: CHU MONTPELLIER
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Famille 2 : DMI: Lots de 15 à 28
Description: 15 1 NEUROCHIRURGIE/DMI-PATCH SYNTHETIQUE RESORBABLE HEMOSTATIQUE POUR DURE-MERE 5X2,5cm 15 2 NEUROCHIRURGIE/DMI-PATCH SYNTHETIQUE RESORBABLE HEMOSTATIQUE POUR DURE-MERE COMPLEMENT DE GAMME 16 1 NEUROCHIRURGIE/DMI-PATCH D'ORIGINE ANIMALE RESORBABLE HEMOSTATIQUE POUR DURE-MERE suturable, toute la gamme 16 2 NEUROCHIRURGIE/DMI-PATCH D'ORIGINE ANIMALE RESORBABLE HEMOSTATIQUE POUR DURE-MERE COMPLEMENT DE GAMME 17 1 NEUROCHIRURGIE/DMI-SUBSTITUT DE DURE MERE SYNTHETIQUE NON RESORBABLE 6X8cm 17 2 NEUROCHIRURGIE/DMI-SUBSTITUT DE DURE MERE SYNTHETIQUE NON RESORBABLE 4X5cm 18 1 NEUROCHIRURGIE/DMI-CLIP ANEVRISME NON FERRO MAGNETIQUE PERMANENT ET TEMPORAIRE le fournisseur mettra à disposition les pinces adaptées (4 unités minimum) 19 1 NEUROCHIRURGIE/DMI-CATHETER DE DRAINAGE AVEC RESERVOIR "coudé et non coudé le fournisseur proposera également sa gamme en connectique NR-Fit® si disponible" 20 1 NEUROCHIRURGIE/DMI-CATHETER DE DRAINAGE AVEC ANTIBIOTIQUE silicone 21 1 NEUROCHIRURGIE/DMI-CATHETER DE DRAINAGE VENTRICULAIRE POUR LIQUIDE EPAIS (HEMATOME, …) "le fournisseur précisera le diamètre interne du cathéter et le nombre d'oeils le fournisseur proposera également sa gamme en connectique NR-Fit® si disponible" 22 1 NEUROCHIRURGIE/DMI-HYDROCEPHALIE-VALVE DRAINAGE "toute la gamme le fournisseur précisera la disponibilité de la connectique NR-Fit® dans ses gammes" 23 1 NEUROCHIRURGIE/DMI-HYDROCEPHALIE - SYSTÈME DE DRAINAGE VENTRICULAIRE EXTERNE ET ACCESSOIRES le fournisseur proposera toute la gamme et les DMS dissociés 24 1 NEUROCHIRURGIE/DMI-HYDROCEPHALIE - SYSTÈME DE DRAINAGE LOMBAIRE EXTERNE ET ACCESSOIRES "le fournisseur proposera toute la gamme et les DMS dissociés le fournisseur proposera également sa gamme en connectique NR-Fit® " 25 1 NEUROCHIRURGIE-ORTHOPEDIE/DMI-SUBSTITUT OSSEUX RESORBABLE, BIOVERRE SYNTHETIQUE PATE INJECTABLE 5ml 25 2 NEUROCHIRURGIE-ORTHOPEDIE/DMI-SUBSTITUT OSSEUX RESORBABLE, BIOVERRE SYNTHETIQUE PATE INJECTABLE 2,5ml 25 3 NEUROCHIRURGIE-ORTHOPEDIE/DMI-SUBSTITUT OSSEUX RESORBABLE, BIOVERRE SYNTHETIQUE COMPLEMENT DE GAMME 26 1 RACHIS INTERVENTIONNEL/DMI - CIMENT POUR VERTEBROPLASTIE ET CYPHOPLASTIE MOYENNE VISCOSITE RADIOOPAQUE 27 1 NEUROCHIRURGIE/DMI - CIMENT POUR VERTEBROPLASTIE ET CYPHOPLASTIE + MELANGEUR INJECTEUR ACRYLATE + OXYDE DE ZIRCONIUM 28 1 NEUROCHIRURGIE/DMI - SYSTEME DE NEUROSTIMULATION CEREBRALE PROFONDE DIRECTIONNELLE – BATTERIE SUPPORTANT LA DECHARGE COMPLETE SANS PERTE de CAPACITE le fournisseur proposera les électrodes et accessoires associés et une garantie de 15 ans minimum pour le stimulateur
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33184000 Prothèses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/11/2026
Date de fin de durée: 05/11/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification (date prévisionnelle le 06/11/2026. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Rubrique "Conditions de présentation" La mention "Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2 Rubrique « Conditions du marché »: la mention « Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2" doivent être entendues comme suit (du fait du regroupement des lots en 2 familles), les candidats peuvent présenter une offre pour l'ensemble des lots ; il n'y a pas de maximum quant au nombre de lots pouvant être attribué à un soumissionnaire. Le lot 22 est en multi attribution.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: EVALUATION CLINIQUE ou ESSAI IN VITRO
Description: EVALUATION CLINIQUE ou ESSAI IN VITRO : Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale du produit
Description: Performance environnementale du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/03/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Lieu: 1 Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires: Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU MONTPELLIER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres: CHU MONTPELLIER
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement: 26340016000382
Département: Direction des Achats et des Approvisionnements
Adresse postale: 1, Place Jean Baumel
Ville: Montpellier
Code postal: 34295
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Cécile RANAWAKA
Téléphone: +33 4 67 33 26 39
Télécopieur: +33 4 67 33 91 59
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 173400005200010
Adresse postale: 6, Rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33 4 67 54 81 00
Télécopieur: +33 4 67 54 74 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: bfa96692-3000-4aca-b8bf-9571a8d26327 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/02/2026 10:56:19 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 88934-2026
Numéro de publication au JO S: 26/2026
Date de publication: 06/02/2026
