1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Chu Montpellier
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE CHIRURGIE DE RECONSTRUCTION POUR LE CHU DE MONTPELLIER, E.S du GHT EHSA
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE CHIRURGIE DE RECONSTRUCTION POUR LE CHU DE MONTPELLIER, E.S du GHT EHSA
Identifiant de la procédure: db4cdf59-0e54-4f96-adde-767c6508203b
Avis précédent: 486183e0-462a-40fe-9de5-ad1d33d38ac4-01
Identifiant interne: 23A0006
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33184410 Prothèses mammaires internes, 33184420 Prothèses mammaires externes, 33185300 Implant ORL, 33184400 Implants mammaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 433 541,60 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 150 312,40 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOTS 1, 14, 15, 18
Description: lot 1 : CHIRURGIE PLASTIQUE-ORL / ATTELLE NARINAIRE TYPE DOYLE - ATTELLE lot 14 : CHIRURGIE PLASTIQUE / CLAMPAGE VASCULAIRE - CLAMP de couleur différente selon veine ou artère - Mors à microdents atraumatique - Diamètre vaisseau de 0,2 à 4mm - sous lot 1 : Clamp vasculaire simple, sous -lot 2 : Clamp vasculaire jumelé lot 15 : CHIRURGIE PLASTIQUE / SYSTÈME DE SEPARATION ET CONCENTRATION PLAQUETTAIRE. Mise à disposition de la centrifugeuse à titre gracieux - sous lot 1 : Kit PRP 30ml, sous lot 2 : Kit PRP 60ml Lot 18 : CHIRURGIE PLASTIQUE/DMI-ANNEAU DE MICROANASTOMOSE VASCULAIRE - CHIRURGIE DES LAMBEAUX - toutes tailles, le fournisseur mettra à disposition les pinces auprès des secteurs utilisateurs
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 239 662,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 359 494,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché reconduit de manière tacite annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: EVALUATION CLINIQUE ET CARACTERISTIQUES TECHNIQUES : 70 % Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 70 % Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 30 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 30 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOTS 2, 3 et 22
Description: Lot 2 : CHIRURGIE PLASTIQUE-ORL / CONFORMATEUR NARINAIRE - Traitement de sténoses narinaires traumatiques ou chirurgicales - Tailles ADULTE Lot 3 : CHIRURGIE PLASTIQUE-ORL / CONFORMATEUR NARINAIRE - Correction narinaire des fentes labio-palatines - Tailles PEDIATRIE - NEONATOLOGIE Lot 22 : CHIRURGIE PLASTIQUE/DMI - EXPANDEUR TISSULAIRE-SILICONE-RENFORCE OU NON - le fournisseur assurera la prise en charge d'implants sur mesure
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 899,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 899,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 486183e0-462a-40fe-9de5-ad1d33d38ac4-01
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché reconduit de manière tacite annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Evaluation clinique et caractéristiques techniques : 70 % Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 70 % Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 30 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Chu Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: CHIRURGIE PLASTIQUE/ DMI - PROTHESE MAMMAIRE - SILICONE - MICROTEXTUREE - RONDE ET ANATOMIQUE
Description: toute gamme
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184400 Implants mammaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 486183e0-462a-40fe-9de5-ad1d33d38ac4-01
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché reconduit de manière tacite annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Evaluation clinique et caractéristiques techniques : 70 % Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 70 % Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 30 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Chu Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: CHIRURGIE PLASTIQUE/DMI-PLANCHER ORBITAIRE SYNTHETIQUE COLORE
Description: RESORBABLE PAR HYDROLYSE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 486183e0-462a-40fe-9de5-ad1d33d38ac4-01
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché reconduit de manière tacite annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Evaluation clinique et caractéristiques techniques : 70 % Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 70 % Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 30 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Chu Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: CHIRURGIE PLASTIQUE/DMI - EXPANDEUR MAMMAIRE
Description: valve intégrée
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184400 Implants mammaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 486183e0-462a-40fe-9de5-ad1d33d38ac4-01
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché reconduit de manière tacite annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: EVALUATION CLINIQUE ET CARACTERISTIQUES TECHNIQUES : 70 % Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 70 % Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 30 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Chu Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOTS 4, 10 et 12
Description: Lot 4 : CHIRURGIE PLASTIQUE / INJECTION TRANSCUTANEE D'ACIDE HYALURONIQUE - CANULE - sous-lot 1 : Diamètre : G25 - Longueur : 40mm sous-lot 2 : Diamètre : G23 - Longueur : 50mm Lot 10 : CHIRURGIE PLASTIQUE / TRANSFERT DE GRAISSE AUTOLOGUE - KIT DE MICROCANULES - Kit comprenant : 2 aiguilles d'incision, 3 canules d'injection, 1 canule de prélèvement, 1 raccord luer lock femelle-femelle Lot 12 : CHIRURGIE PLASTIQUE / TRANSFERT DE GRAISSE AUTOLOGUE - SYSTÈME DE RECUPERATION DE CELLULES STROMALES MESENCHYMATEUSES DU TISSU ADIPEUX - Système de récupération de cellules stromales
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 67 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 67 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 486183e0-462a-40fe-9de5-ad1d33d38ac4-01
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché reconduit de manière tacite annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Evaluation clinique et caractéristiques techniques : 70 % Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 70 % Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 30 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Chu Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lots 17, 20 et 23
Description: Lot 17: CHIRURGIE PLASTIQUE/DMI-COLLE TISSULAIRE SYNTHETIQUE STERILE, 0,5ML Lot 20: CHIRURGIE PLASTIQUE/ DMI - PROTHESE MAMMAIRE - SILICONE - ENVELOPPE MULTICOUCHE Lot 23: CHIRURGIE PLASTIQUE/DMI - EXPANDEUR MAMMAIRE - VALVE DELOCALISEE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 124 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 186 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 486183e0-462a-40fe-9de5-ad1d33d38ac4-01
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché reconduit de manière tacite annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Evaluation clinique et caractéristiques techniques : 70 % Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 70 % Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 30 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOTS 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 13
Description: Lot 5 : CHIRURGIE PLASTIQUE/INJECTION DE TOXINE BOTULIQUE MOTORISEE- kit seringue pour dispositif d'injection motorisée sans fil type « JUVAPEN » ou équivalent - Kit Lot 6 : CHIRURGIE PLASTIQUE / TRANSFERT DE GRAISSE AUTOLOGUE - CANULE D'INFILTRATION - Diamètre externe 2,5mm - Longueur 15cm Lot 7 : CHIRURGIE PLASTIQUE / TRANSFERT DE GRAISSE AUTOLOGUE - CANULE DE PRELEVEMENT - Diamètre externe : 3mm - Longueur : 15cm Lot 8 : CHIRURGIE PLASTIQUE / TRANSFERT DE GRAISSE AUTOLOGUE - CANULE DE REINJECTION - sous lot 1 :Diamètre externe : 1.5mm - Longueur : 10cm - Distal 90°, sous lot 2 : Diamètre externe : 1.5mm - Longueur : 10cm - Longitudinal 180°, sous lot 3 : Diamètre externe : 1.5mm - Longueur : 10,2cm - Dissecteur 180° Lot 9 : CHIRURGIE PLASTIQUE / TRANSFERT DE GRAISSE AUTOLOGUE - KIT PERMETTANT LE PRELEVEMENT, LA PURIFICATION ET LA REINJECTION DE GRAISSE - sous lot 1 : Poche de 50ml, sous lot 2 : Poche de 250ml, sous lot 3 : Poche de 850ml Lot 11 : CHIRURGIE PLASTIQUE / TRANSFERT DE GRAISSE AUTOLOGUE - RECUEIL ET PURIFICATION - POCHE -sous lot 1 : Volume 50ml, sous lot 2 : Volume 250ml, sous lot 3 : Volume 850ml Lot 13 : CHIRURGIE PLASTIQUE / LIPOSUCCION ASSISTEE - CONSOMMABLES COMPATIBLES AVEC LA CONSOLE PAL MICROAIRE - sous lot 1 : Canules usage unique - Tous diamètres et toutes longueurs, sous lot 2 : Tubulure usage unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 692 436,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 692 436,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 486183e0-462a-40fe-9de5-ad1d33d38ac4-01
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché reconduit de manière tacite annuellement dans la limité totale de 4 ans, période ferme comprise.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: EVALUATION CLINIQUE ET CARACTERISTIQUES TECHNIQUES : 70 % Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 70 % Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 30 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: Chu Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: ELECTROCHIRURGIE - MICRODISSECTION. Electrodes monopolaires en tungstène type Colorado adaptables à un bistouri digital usage unique ou réutilisable. Pour les chirurgies plastique, neurologique, ORL et maxillo-faciale.
Description: Sous lot 1 : Electrodes droites 3cm Sous lot 2 : Electrodes courbes 45°
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 656,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 984,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché reconduit de manière tacite annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Evaluation clinique et caractéristiques techniques : 70 % Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 70 % Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 30 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 570 835,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 570 835,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 1 570 835,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS LABORATOIRES ARION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS LABORATOIRES ARION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240863
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/10/2024
Date de conclusion du marché: 14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Chu Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 692 436,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 692 436,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LABORATOIRE BENEWMEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LABORATOIRE BENEWMEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 692 436,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240864
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/10/2024
Date de conclusion du marché: 14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Chu Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 15
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Johnson & Johnson Medical SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE Johnson & Johnson Medical SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240865
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Chu Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 899,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 90 899,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE SEBBIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GROUPE SEBBIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 90 899,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240866
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/10/2024
Date de conclusion du marché: 14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Chu Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 67 500,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 67 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRIM HEALTH CARE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE STRIM HEALTH CARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 67 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240867
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/10/2024
Date de conclusion du marché: 14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Chu Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Motiva Implants France
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE Motiva Implants France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240891
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/10/2024
Date de conclusion du marché: 14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Chu Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Chu Montpellier
Numéro d’enregistrement: 26340016000382
Département: Direction des Achats et des Approvisionnements
Adresse postale: 1 Place Jean Baumel
Ville: Montpellier
Code postal: 34295
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Cécile RANAWAKA
Téléphone: +33 467332639
Télécopieur: +33 467339159
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33 467548100
Télécopieur: +33 467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS LABORATOIRES ARION
Numéro d’enregistrement: 39839877600011
Adresse postale: 694 Avenue Maurice DONAT
Ville: MOUGINS
Code postal: 06250
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +330492923940
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0019
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LABORATOIRE BENEWMEDICAL
Numéro d’enregistrement: 34517003900043
Adresse postale: Espace Quartier Libre
Ville: Melesse
Code postal: 35520
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: +330299689393
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Johnson & Johnson Medical SAS
Numéro d’enregistrement: 61203061900102
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: ISSY LES MOULINEAUX
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0024
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GROUPE SEBBIN
Numéro d’enregistrement: 51966546700014
Adresse postale: 17 RUE DES OZIERS
Ville: SAINT OUEN L'AUMONE
Code postal: 95310
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +330134429593
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: STRIM HEALTH CARE
Numéro d’enregistrement: 83947453300032
Adresse postale: 2 Impase des Primbois
Ville: MARGENCEL
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: +330450721718
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Motiva Implants France
Numéro d’enregistrement: 80311760500037
Adresse postale: 143 avenue Abel Sarnette
Ville: Cavaillon
Code postal: 84300
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +330490766372
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0021
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 47b00fc4-d04d-4cac-ab00-ccea469e605e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/02/2025 09:05:33 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 84438-2025
Numéro de publication au JO S: 27/2025
Date de publication: 07/02/2025
