1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Chu de Montpellier
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT DE L'EST HERAULT ET DU SUD AVEYRON.
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT DE L'EST HERAULT ET DU SUD AVEYRON.
Identifiant de la procédure: 2324bcdd-28a3-43df-a3b3-72f19321b79b
Identifiant interne: 25A0040
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33185300 Implant ORL
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33185000 Prothèses auditives
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de l'affaire 23A0007 Numéro d'annonce attribué à l'avis JOUE : 2023/S249-791226
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 à 34 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT DE L'EST HERAULT ET DU SUD AVEYRON.
Description: DMS 1 1 Monitorage des nerfs autonome CHIRURGIE ORL - DMS - MONITORAGE DES NERFS PER-OPERATOIRE - Stimulateur EMG alimenté par batterie. Avec courant de sortie continu et électrode-aiguille sous-cutanée DMS 2 1 Electromyogramme EXPLORATION ORL - DMS - INJECTION DE TOXINE BOTULINIQUE - Electrode-aiguille hypodermique compatible électromyographe portatif Dantec Clavis (connecteur DIN) Ensemble de la gamme DMS 3 1 Fibroscopie EXPLORATION ORL - DMS - Gaine stérile pour nasofibroscope - Compatible avec les modèles 11101RP2 et 11101SK2 de Karl Storz Ensemble de la gamme DMS 4 1 Fibroscopie EXPLORATION ORL - DMS - Gaine stérile pour nasofibroscope - Compatible avec les modèles ENF-GP et ENF-GP2 de Olympus Ensemble de la gamme DMS 5 1 Fibroscopie EXPLORATION ORL - DMS - Gaine stérile pour nasofibroscope vidéo - Compatible avec les modèles ENF-VH et ENF-VQ de Olympus Ensemble de la gamme DMS 6 1 Aspiration OTOLOGIE - DMS - ASPIRATION - CANULE Embout Luer Ensemble de la gamme DMS 7 1 Lame OTOLOGIE - DMS - LAME METALLIQUE POUR PERCEMENT DE LA MEMBRANE TYMPANIQUE-ANGULEE Ensemble de la gamme DMS 8 1 Lame OTOLOGIE - DMS - LAME DE BEAVER Ensemble de la gamme DMS 9 1 Dilatation trompe d'Eustache OTOLOGIE - DMS - DILATATION DE LA TROMPE D'EUSTACHE - UNILATERALE. Le fournisseur indiquera le système d'insufflation adapté si nécessaire et sa captivité ou non. Cathéter à simple ballonnet DMS 10 1 Dilatation trompe d'Eustache OTOLOGIE - DMS - DILATATION DE LA TROMPE D'EUSTACHE BILATERALE. Le fournisseur indiquera le système d'insufflation adapté si nécessaire et sa captivité ou non. Cathéter à simple ballonnet DMS 10 2 Dilatation trompe d'Eustache OTOLOGIE - DMS - DILATATION DE LA TROMPE D'EUSTACHE BILATERALE. Le fournisseur indiquera le système d'insufflation adapté si nécessaire et sa captivité ou non. Système d'insufflation DMS 11 1 Dilatation trompe d'Eustache OTOLOGIE - DMS - RHINOLOGIE - DILATATION DE LA TROMPE D'EUSTACHE BILATERALE ET/OU DILATATION DES SINUS Cathéter à simple ballonnet DMS 12 1 Administration médicament RHINOLOGIE - DMS - PULVERISATION DE MEDICAMENT DANS LA MUQUEUSE NASALE Vaporisateur sans aiguille DMS 13 1 Drainage sinus RHINOLOGIE - DMS - DRAINAGE DES SINUS FRONTAUX Drain DMS 14 1 Epistaxis RHINOLOGIE - DMS - PRISE EN CHARGE DE L'EPISTAXIS - Cathéter à double ballonnet Ballonnet antéro-postérieur DMS 15 1 Epistaxis RHINOLOGIE - DMS - PRISE EN CHARGE DE L'EPISTAXIS - Cathéter à simple ballonnet Ballonnet antérieur DMS 16 1 Epistaxis RHINOLOGIE - DMS - PRISE EN CHARGE DE L'EPISTAXIS - Cathéter à simple ballonnet asymétrique Ballonnet antérieur DMS 17 1 Lavage RHINOLOGIE - DMS - SYSTÈME D'ASPIRATION ET D'IRRIGATION NASO-SINUSIENNE Tubulure et pièce à main usage unique DMS 18 1 Tamponnement nasal RHINOLOGIE - DMS - TAMPONNEMENT HEMOSTASE - Tampon nasal résorbable Ensemble de la gamme DMS 19 1 Accès salivaire GLANDES SALIVAIRES - DMS - SIALENDOSCOPIE INTERVENTIONNELLE Set de dilatation pour accès salivaire DMS 19 2 Accès salivaire GLANDES SALIVAIRES - DMS - SIALENDOSCOPIE INTERVENTIONNELLE Set introducteur pour accès salivaire DMS 19 3 Extraction calculs GLANDES SALIVAIRES - DMS - SIALENDOSCOPIE INTERVENTIONNELLE Extracteur de calculs salivaires DMS 20 1 Chirurgie radiofréquence SPHERE ORL - DMS - RADIOFREQUENCE PAR TECHNOLOGIE PLASMA - ELECTRODE. Le fournisseur mettra à disposition au moins 2 générateurs à titre gracieux et proposera différents types de pièces à mains en fonction des indications Ensemble de la gamme DMS 21 1 Fibroscope OTOLOGIE - DMS - GAINE STERILE RIGIDE POUR NASOPHARYNGOSCOPE- Compatible avec le modèle optique COLLIN HENKE SASS WOLF 7197230439 Angulation de 30°- Diamètre de 4mm DMI 22 1 RENF ET NON ORL - DMI - FEUILLE DE SILICONE RENFORCEE ET NON RENFORCEE Toute la gamme DMI 23 1 IMPLANT ORL - DMI - IMPLANT DE THYROPLASTIE SILICONE Le fournisseur proposera toute la gamme et le kit de mesure DMI 24 1 PROTHESE OSSICULAIRE ORL - DMI - OREILLE MOYENNE- PROTHESE OSSICULOPLASTIE Toute la gamme DMI 25 1 VALVE + ACCESS ORL - DMI - VALVE PHONATOIRE NON AMOVIBLE POUR FISTULE TRACHEO-OESOPHAGIENNE Le fournisseur proposera toute la gamme et les accessoires non implantables DMI 26 1 VOIE TRACHEALE ORL - DMI - VOIE TRACHEALE - TUTEUR POUR STENOSE TRACHEALE Toute la gamme DMI 27 1 IMPLANT TRANSTYMPANIQUE ORL - DMI - IMPLANT TRANSTYMPANIQUE - AERATEUR Le fournisseur proposera un aérateur type bobine de Reuter et type T-Tube DMI 28 1 MACROPLASTIQUE ORL - DMI - TRAITEMENT PATHOLOGIES LARYNGEES PAR VOIE ENDOSCOPIQUE PAR INJECTION DE SILICONE MEDICAL EN SUSPENSION Le fournisseur proposera toute la gamme avec kit complet et aiguille d'injection DMI 29 1 CIMENT ORL - DMI- CIMENT POUR OSSICULOPLASTIE Le fournisseur précisera les volumes disponibles DMI 30 1 VOIE TRACHEALE ORL - DMI - VOIE TRACHEALE - SONDE DE DERIVATION SALIVAIRE Toute la gamme DMI 31 1 GRANULES SUBSTITUT OSSEUX ORL - DMI- SUBSTITUS OSSEUX DE COMBLEMENT - GANULES - VERRE BIOACTIF synthétique, toute gamme dont 5ml DMI 32 1 IMPLANT BIOLOGIQUE ORL - DMI- IMPLANT BIOLOGIQUE POUR REPARATION OTOLOGIQUE Plaques, toute la gamme DMI 33 1 ACIDE HYALURONIQUE ORL - DMI- COMBLEMENT TISSULAIRE PAR INJECTION - ACIDE HYALURONIQUE Le fournisseur précisera les volumes disponibles DMI 34 1 CANULE ORL - DMI - CANULE TRACHEALE ACRYLIQUE TYPE MG toute la gamme
Identifiant interne: 1 à 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33185300 Implant ORL
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33185000 Prothèses auditives, 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise. Concernant le lots 24 en multi-attribution, 3 fournisseurs maximum seront retenus. Pour les lots 23 et 25, le critère « Evaluation clinique » comprend 3 sous-critères pondérés : Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 20% Sous critère 3 : Etendue de la gamme 5%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Evaluation clinique : 65% Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale du produit : 5% La performance environnementale du produit sera appréciée en fonction du cadre de réponse complété par le candidat.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 11 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 1, place jean baumel 34295 Montpellier
Informations complémentaires: Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Chu de Montpellier
Organisation qui traite les offres: Chu de Montpellier
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Chu de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 26340016000382
Département: Direction des Achats et des Approvisionnements
Adresse postale: 1, Place Jean Baumel
Ville: Montpellier
Code postal: 34295
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Victoria iasparro
Téléphone: +33 467332005
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33 467548100
Télécopieur: +33 467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b9bba7ef-b5cf-4049-be10-ee7571af74d5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/02/2025 12:30:21 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 122877-2025
Numéro de publication au JO S: 38/2025
Date de publication: 24/02/2025
