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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU DE MONTPELLIER
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 26A0140 – Suite au classement sans suite des lots – Redéfinition du besoin de l’AO N°25A0035 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET NON IMPLANTABLES STERILES D'ENDOSCOPIES DIGESTIVES ET PULMONAIRES POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON.
Description: 26A0140 – Suite au classement sans suite des lots – Redéfinition du besoin de l’AO N°25A0035 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET NON IMPLANTABLES STERILES D'ENDOSCOPIES DIGESTIVES ET PULMONAIRES POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON.
Identifiant de la procédure: c69577d4-0440-4b75-ac9d-bfc5a0de02d3
Identifiant interne: 26A0140
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Suite au classement sans suite des lots – Redéfinition du besoin de l’AO N°25A0035
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Montpellier
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa date de notification. L’accord-cadre à bons de commande peut être reconduit de manière tacite, par l’acheteur, par périodes successives d’une année, jusqu’au 20/04/2030, période ferme comprise
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ENDOSCOPIE DIGESTIVE - ACCESSOIRE - CAPUCHON DE PROTECTION DE L'ŒSOPHAGE ET DU PHARYNX POUR LE RETRAIT DES CORPS ETRANGERS
Description: MODELE UNIVERSEL POUR TOUT ENDOSCOPE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options:
Description des options: L’accord-cadre à bons de commande peut être reconduit de manière tacite, par l’acheteur, par périodes successives d’une année. Il est convenu que la dernière reconduction pourra avoir une durée de moins d’un an afin de respecter la date de fin du marché qui se terminera le 30.04.2030. En cas de non-reconduction, le titulaire de l’accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L’accord-cadre à bons de commande peut être reconduit de manière tacite, par l’acheteur, par périodes successives d’une année. Il est convenu que la dernière reconduction pourra avoir une durée de moins d’un an afin de respecter la date de fin du marché qui se terminera le 30.04.2030. En cas de non-reconduction, le titulaire de l’accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère n °1 - Evaluation clinique ou essais in vitro = 65% Critère n °2 - Prix = 30% Critère n °3 - Performance environnementale du produit = 5% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 12 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ENDOSCOPIE DIGESTIVE - HEMOSTASE MECANIQUE - PINCE HEMOSTATIQUE A MORS ROTATIF - OUVERTURE DES MORS 4MM
Description: LONGUEUR TOTALE 230CM - POUR CANAL OPERATEUR 3.2MM
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options:
Description des options: L’accord-cadre à bons de commande peut être reconduit de manière tacite, par l’acheteur, par périodes successives d’une année. Il est convenu que la dernière reconduction pourra avoir une durée de moins d’un an afin de respecter la date de fin du marché qui se terminera le 30.04.2030. En cas de non-reconduction, le titulaire de l’accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L’accord-cadre à bons de commande peut être reconduit de manière tacite, par l’acheteur, par périodes successives d’une année. Il est convenu que la dernière reconduction pourra avoir une durée de moins d’un an afin de respecter la date de fin du marché qui se terminera le 30.04.2030. En cas de non-reconduction, le titulaire de l’accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère n °1 - Evaluation clinique ou essais in vitro = 65% Critère n °2 - Prix = 30% Critère n °3 - Performance environnementale du produit = 5% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 12 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: ENDOSCOPIE DIGESTIVE - NUTRITION ENTERALE - GASTROSTOMIE PERCUTANEE ENDOSCOPIQUE - KIT POUR CREATION DE LA GASTROSTOMIE - ENFIT
Description: TECHNIQUE PUSH OU INTRODUCER
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options:
Description des options: L’accord-cadre à bons de commande peut être reconduit de manière tacite, par l’acheteur, par périodes successives d’une année. Il est convenu que la dernière reconduction pourra avoir une durée de moins d’un an afin de respecter la date de fin du marché qui se terminera le 30.04.2030. En cas de non-reconduction, le titulaire de l’accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L’accord-cadre à bons de commande peut être reconduit de manière tacite, par l’acheteur, par périodes successives d’une année. Il est convenu que la dernière reconduction pourra avoir une durée de moins d’un an afin de respecter la date de fin du marché qui se terminera le 30.04.2030. En cas de non-reconduction, le titulaire de l’accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère n °1 - Evaluation clinique ou essais in vitro = 65% Critère n °2 - Prix = 30% Critère n °3 - Performance environnementale du produit = 5% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 12 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: ENDOSCOPIE DIGESTIVE - RESECTION - COUTEAU ELECTROCHIRURGICAL - AVEC INJECTION DIRECTE - LE FOURNISSEUR PROPOSERA UNE UNITE D'HYDROCHIRURGIE EN MISE A DISPOSITION
Description: Sous-lot n°1 : EXTREMITE DISTALE ARRONDIE Sous-lot n°2 : EXTREMITE DISTALE PERMETTANT LA TRACTION Sous-lot n°3 : CONSOMMABLE PERMETTANT L'INJECTION
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options:
Description des options: L’accord-cadre à bons de commande peut être reconduit de manière tacite, par l’acheteur, par périodes successives d’une année. Il est convenu que la dernière reconduction pourra avoir une durée de moins d’un an afin de respecter la date de fin du marché qui se terminera le 30.04.2030. En cas de non-reconduction, le titulaire de l’accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L’accord-cadre à bons de commande peut être reconduit de manière tacite, par l’acheteur, par périodes successives d’une année. Il est convenu que la dernière reconduction pourra avoir une durée de moins d’un an afin de respecter la date de fin du marché qui se terminera le 30.04.2030. En cas de non-reconduction, le titulaire de l’accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère n °1 - Evaluation clinique ou essais in vitro = 65% Critère n °2 - Prix = 30% Critère n °3 - Performance environnementale du produit = 5% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 12 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: ENDOSCOPIE PULMONAIRE - PONCTION SOUS ECHOENDOSCOPIE - AIGUILLE POUR PONCTION TRANSBRONCHIQUE SOUS ECHOENDOSCOPIE COMPATIBLE AVEC ENDOSCOPE OLYMPUS/FUJIFILM
Description: AIGUILLE ACIER G22 - LONGUEUR 40MM - LONGUEUR UTILE 690-730MM - POINTE TRIDENT
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options:
Description des options: L’accord-cadre à bons de commande peut être reconduit de manière tacite, par l’acheteur, par périodes successives d’une année. Il est convenu que la dernière reconduction pourra avoir une durée de moins d’un an afin de respecter la date de fin du marché qui se terminera le 30.04.2030. En cas de non-reconduction, le titulaire de l’accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L’accord-cadre à bons de commande peut être reconduit de manière tacite, par l’acheteur, par périodes successives d’une année. Il est convenu que la dernière reconduction pourra avoir une durée de moins d’un an afin de respecter la date de fin du marché qui se terminera le 30.04.2030. En cas de non-reconduction, le titulaire de l’accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère n °1 - Evaluation clinique ou essais in vitro = 65% Critère n °2 - Prix = 30% Critère n °3 - Performance environnementale du produit = 5% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 12 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: ENDOSCOPIE PULMONAIRE- PRELEVEMENT - BROSSE POUR PRÉLÈVEMENT CILIAIRE BRONCHIQUE PROTÉGÉ
Description: BROSSE DIAMETRE 1.8MM - LONGUEUR 1200MM - AVEC CISEAUX
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options:
Description des options: L’accord-cadre à bons de commande peut être reconduit de manière tacite, par l’acheteur, par périodes successives d’une année. Il est convenu que la dernière reconduction pourra avoir une durée de moins d’un an afin de respecter la date de fin du marché qui se terminera le 30.04.2030. En cas de non-reconduction, le titulaire de l’accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L’accord-cadre à bons de commande peut être reconduit de manière tacite, par l’acheteur, par périodes successives d’une année. Il est convenu que la dernière reconduction pourra avoir une durée de moins d’un an afin de respecter la date de fin du marché qui se terminera le 30.04.2030. En cas de non-reconduction, le titulaire de l’accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère n °1 - Evaluation clinique ou essais in vitro = 65% Critère n °2 - Prix = 30% Critère n °3 - Performance environnementale du produit = 5% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 12 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: DMI/ENDOPROTHESE BILIAIRE - METALLIQUE - COUVERTE PARTIELLEMENT (aux 2/3) - DRAINAGE TRANSGASTRIQUE DE LA VOIE BILIAIRE PAR ECHOENDOSCOPIE
Description: Sous-lot n°1 : Dimensions 3,3 mm * 100 cm Sous-lot n°2 : Complément de gamme
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Options:
Description des options: L’accord-cadre à bons de commande peut être reconduit de manière tacite, par l’acheteur, par périodes successives d’une année. Il est convenu que la dernière reconduction pourra avoir une durée de moins d’un an afin de respecter la date de fin du marché qui se terminera le 30.04.2030. En cas de non-reconduction, le titulaire de l’accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L’accord-cadre à bons de commande peut être reconduit de manière tacite, par l’acheteur, par périodes successives d’une année. Il est convenu que la dernière reconduction pourra avoir une durée de moins d’un an afin de respecter la date de fin du marché qui se terminera le 30.04.2030. En cas de non-reconduction, le titulaire de l’accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère n °1 - Evaluation clinique ou essais in vitro = 65% Critère n °2 - Prix = 30% Critère n °3 - Performance environnementale du produit = 5% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 12 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU DE MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement: 26340016000382
Adresse postale: Direction des Achats et Approvisionnements - Centre Bellevue - 1 Place Jean Baumel
Ville: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34295
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467332460
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33 467548100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d76621ff-0084-448a-a13e-e806be804559 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/06/2026 08:52:29 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 443242-2026
Numéro de publication au JO S: 122/2026
Date de publication: 29/06/2026
