1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Régie de l'Eau de l'Eurométropole de Metz
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET EQUIPEMENTS POUR RESEAUX D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces diverses de fontaineries, de réparation et d'équipements de réseau pour l'adduction et la distribution de l'eau potable. Elle est passée en application des articles L2124-2 et R2124-2 du CCP. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert sous procédure formalisée. La technique d'achat est un accord-cadre défini par les articles L2125-1 et R2162-1 du CCP, fractionné en bons de commande, en application des articles R2162-13 et R2162-14 du CCP
Identifiant de la procédure: 26934ad6-148b-40c8-9990-41ae48b1a970
Identifiant interne: MP2025-04
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44162500 Conduites d'eau potable
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44162500 Conduites d'eau potable
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 620 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACCESSOIRES HYDRAULIQUES
Description: Le lot 1- ACCESSOIRES HYDRAULIQUES concerne des pièces utilisées dans le domaine de l'eau potable, en robinetterie, assemblage, réparation, liées au branchement individuel ou collectif
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44162500 Conduites d'eau potable
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44167300 Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 271249-2025
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DE L'EAU DE L'EUROMETROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: PIECES DE FONTAINERIE
Description: Le lot 2- PIECES DE FONTAINERIE concerne des pièces utilisées dans le domaine de l'eau potable, en robinetterie, assemblage, réparation, liées au branchement individuel ou collectif
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44162500 Conduites d'eau potable
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44162100 Accessoires de tuyauterie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 271249-2025
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DE L'EAU DE L'EUROMETROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: PIECES DE FONTE ET REPARATION
Description: Le lot 3- PIECES FONTE ET REPARATION concerne des pièces principalement utilisées en travaux neufs ou réparation sur le réseau d'eau potable
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44162500 Conduites d'eau potable
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 271249-2025
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DE L'EAU DE L'EUROMETROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: EQUIPEMENTS DE DEFENSE INCENDIE ET PIECES ASSOCIEES
Description: Le lot 4- DEFENSE INCENDIE concerne des pièces principalement utilisées en travaux neufs ou réparation sur les équipements de défense incendie
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44162500 Conduites d'eau potable
Nomenclature supplémentaire (cpv): 35111000 Matériel de lutte contre l'incendie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 271249-2025
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DE L'EAU DE L'EUROMETROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOVAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Mp2025-04-01
Titre: Accessoires Hydrauliques
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHRISTAUD
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Mp2025-04-02
Titre: Pieces De Fontainerie
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOVAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Mp2025-04-03
Titre: Pieces De Fonte Et Reparation
Date de conclusion du marché: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 91051549-090C-6198-A7899415D62DD88C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Régie de l'Eau de l'Eurométropole de Metz
Numéro d’enregistrement: 52226
Adresse postale: 152 chemin de Blory
Ville: Montigny-lès-Metz
Code postal: 57950
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: PITEL Morgane
Téléphone: 0372606040
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: REGIE DE L'EAU DE L'EUROMETROPOLE
Numéro d’enregistrement: 1961546
Adresse postale: 152 Chemin De Blory
Ville: Montigny-Les-Metz
Code postal: 57950
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0372606040
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 91051573-D433-576D-0657D9930EF29EAC
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Télécopieur: 0388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 91051581-C9D1-AB22-6BA6CDFF3206E1B3
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Télécopieur: 0388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SOVAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1637759-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue Des Fonderies
Ville: Brousseval
Code postal: 52130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CHRISTAUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1637759-1-2-1
Adresse postale: 4 Imp Lionel Terray
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SOVAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1637759-1-3-1
Adresse postale: 1 Rue Des Fonderies
Ville: Brousseval
Code postal: 52130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 281c2168-5acf-487e-8a06-d9aab921febe - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 30/06/2025 18:37:49 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 428109-2025
Numéro de publication au JO S: 124/2025
Date de publication: 02/07/2025