1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de végétaux
Description: Fourniture et livraison de végétaux nécessaires au fleurissement et aux aménagements paysagers de la commune de Montigny-lès-Cormeilles
Identifiant de la procédure: 90c352d6-dcfe-40ba-9fb4-9dc9dda5336c
Avis précédent: 7677d04b-5926-4772-89c2-d3c8e380478e-02
Identifiant interne: 24.018 à 24.021
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451200 Bulbes de fleurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03451300 Arbustes, 03451000 Plantes, 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MONTIGNY-LES-CORMEILLES
Code postal: 95370
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n° 1 Bulbes
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de bulbes.
Identifiant interne: 24.018
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451200 Bulbes de fleurs
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le marché est reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification ou de sa reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le présent marché a un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT soit 200 000 Euros HT maximum pour le durée totale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MONTIGNY-LES-CORMEILLES
Code postal: 95370
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (sur la base d'une commande type)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre décomposé comme suit : Diversité des végétaux dans le catalogue (20 points), Conditionnement des végétaux et état sanitaire au vue de la fiche technique des végétaux fournie dans le cadre de l'offre (10 points), Moyens humains et matériels (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n° 2 Annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes et mise en culture de jardinières
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison d'annuelles, de bisannuelles, de chrysanthèmes et mise en culture de jardinières
Identifiant interne: 24.019
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451000 Plantes
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le marché est reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification ou de sa reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le présent marché a un montant maximum annuel de 90 000 Euros HT soit 360 000 Euros HT maximum pour le durée totale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MONTIGNY-LES-CORMEILLES
Code postal: 95370
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (sur la base d'une commande type)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre décomposé comme suit : Diversité des végétaux dans le catalogue (20 points), Conditionnement des végétaux et état sanitaire au vue de la fiche technique des végétaux fournie dans le cadre de l'offre (10 points), Moyens humains et matériels (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n° 3 Arbustes et sapins de Noël
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison d'arbustes et de sapins de Noël
Identifiant interne: 24.020
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451300 Arbustes
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le marché est reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification ou de sa reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le présent marché a un montant maximum annuel de 60 000 Euros HT soit 240 000 Euros HT maximum pour le durée totale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MONTIGNY-LES-CORMEILLES
Code postal: 95370
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (sur la base d'une commande type)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre décomposé comme suit : Diversité des végétaux dans le catalogue (20 points), Conditionnement des végétaux et état sanitaire au vue de la fiche technique des végétaux fournie dans le cadre de l'offre (10 points), Moyens humains et matériels (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n° 4 Vivaces et graminées
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de vivaces et de graminées
Identifiant interne: 24.021
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le marché est reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification ou de sa reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le présent marché a un montant maximum annuel de 100 000 Euros HT soit 400 000 Euros HT maximum pour le durée totale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MONTIGNY-LES-CORMEILLES
Code postal: 95370
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (sur la base d'une commande type)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre décomposé comme suit : Diversité des végétaux dans le catalogue (20 points), Conditionnement des végétaux et état sanitaire au vue de la fiche technique des végétaux fournie dans le cadre de l'offre (10 points), Moyens humains et matériels (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BRAGEIRAC FLEURI
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de BRAGEIRAC FLEURI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.018 Lot n° 1 Bulbes
Titre: Fourniture et livraison de végétaux lot n° 1 Bulbes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/02/2025
Date de conclusion du marché: 05/05/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETS HORTICOLES MAGUY SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de ETS HORTICOLES MAGUY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.019 Lot n° 2 Annuelles bisannuelles
Titre: Fourniture et livraison de végétaux Lot n° 2 Annuelles bisannuelles
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/02/2025
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS LES JARDINS DE LA CHARMEUSE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de JARDINS DE LA CHARMEUSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.020 Lot n° 3 Arbustes sapins de Noël
Titre: Fourniture et livraison de végétaux Lot n° 3 Arbustes sapins de Noël
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/02/2025
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS ETABLISSEMENTS EMMANUEL LEPAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SAS ETABLISSEMENTS EMMANUEL LEPAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.021 Lot n° 4 Vivaces et graminées
Titre: Fourniture et livraison de végétaux Lot n° 4 Vivaces et graminées
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/02/2025
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Montigny-lès-Cormeilles
Numéro d’enregistrement: 21950424800010
Adresse postale: 14 rue Fortune Charlot BP 90237
Ville: Montigny-lès-cormeilles
Code postal: 95370
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130263165
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 322
Ville: CERGY PONTOISE CEDEX
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BRAGEIRAC FLEURI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50443195800017
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Ville: BERGERAC
Code postal: 24100
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0965227648
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS LES JARDINS DE LA CHARMEUSE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34214116500023
Adresse postale: 78 chemin de Pontoise
Ville: MERY SUR OISE
Code postal: 95540
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0177351707
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ETS HORTICOLES MAGUY SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 41208378400014
Adresse postale: 53 chemin des Verdillières
Ville: CHANIERS
Code postal: 17610
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0546915054
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS ETABLISSEMENTS EMMANUEL LEPAGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33848390200023
Adresse postale: Chemin du Portu
Ville: LES PONTS DE CE
Code postal: 49130
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0241449355
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9dd33ce9-167b-4a8b-8c30-8219d0e9f3b6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2025 14:00:10 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 331465-2025
Numéro de publication au JO S: 98/2025
Date de publication: 22/05/2025
