Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion pour la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat
II.1.2)Code CPV principal34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le présent système d'acquisition dynamique a pour objet l'achat de véhicules neufs et d'occasion
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 2 260 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
véhicules électriques neufs de 2 ou 4 places
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144900 Véhicules électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat
II.2.4)Description des prestations:
véhicules électriques neufs de 2 ou 4 places type ZOE, 208 ou modèles équivalents
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 12/09/2023
Fin: 10/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
véhicules utilitaires électriques neufs
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144900 Véhicules électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat
II.2.4)Description des prestations:
véhicules utilitaires électriques neufs, type kangoo, partner, berlingo ou modèles équivalents
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 12/09/2023
Fin: 10/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
véhicules utilitaires électriques d'occasion
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144900 Véhicules électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat
II.2.4)Description des prestations:
véhicules utilitaires électriques d'occasion type kangoo, partner, berlingo ou modèles équivalents
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 12/09/2023
Fin: 10/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
véhicules d'occasion 5 places
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34115000 Autres véhicules particuliers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat
II.2.4)Description des prestations:
véhicule d'occasion 5 places type citadines moyenne ou équivalent
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 12/09/2023
Fin: 10/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34136200 Fourgons tôlés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 12/09/2023
Fin: 10/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourgon d'occasion de 12 m3
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34136200 Fourgons tôlés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat
II.2.4)Description des prestations:
fourgon d'occasion de 12 m3
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 12/09/2023
Fin: 10/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
véhicules polybennes de - de 3.5 tonnes d'occasion
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34134200 Camions à benne basculante
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat
II.2.4)Description des prestations:
véhicules polybennes de - de 3.5 tonnes d'occasion
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 560 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 12/09/2023
Fin: 10/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
véhicules utilitaires neufs type petit porteur avec benne basculante
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat
II.2.4)Description des prestations:
véhicules utilitaires neufs type petit porteur avec benne basculante
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 12/09/2023
Fin: 10/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires