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A proximité de Monteux 84170 Vaucluse
Acheteur : Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat (84)
340 boulevard d'Avignon CS 6075
84170 Monteux
Tel : +33 490611565
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 26/04/2024  
2 Lots
Lot 1
Acquisition d'illuminations
Lot 2
Location d'illuminations
Secteurs d'activité
Eléments décoratifs divers.
Fournitures et accessoires électriques.
Lampes décoratives pour arbres de Noël.

ACQUISITION ET LOCATION D'ILLUMINATIONS POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/04/2024
JOUE - 194775-2024
194775-2024 - Mise en concurrence
France – Lampes décoratives pour arbres de Noël – ACQUISITION ET LOCATION D'ILLUMINATIONS POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT
OJ S 66/2024 03/04/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat (84)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION ET LOCATION D'ILLUMINATIONS POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT
Description: ACQUISITION ET LOCATION D'ILLUMINATIONS POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT
Identifiant de la procédure: 5d640343-db9e-4c52-9fe9-7f86cb474398
Identifiant interne: MP24-04
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers, 31680000 Fournitures et accessoires électriques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 340 Boulevard d'Avignon  
Ville: MONTEUX
Code postal: 84170
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2014/24/UE -
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'illuminations
Description: Acquisition d'illuminations pour le territoire de la CASC
Identifiant interne: MP24-04-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers, 31680000 Fournitures et accessoires électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat 340 Boulevard d'Avignon  
Ville: Monteux
Code postal: 84170
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 26/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat (84)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location d'illuminations
Description: Location d'illuminations pour la communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat
Identifiant interne: MP24-04-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers, 31680000 Fournitures et accessoires électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat 340 Boulevard d'Avignon  
Ville: MONTEUX
Code postal: 84170
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat (84)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat (84)
Numéro d’enregistrement: 24840029300127
Département: vaucluse
Adresse postale: 340 Boulevard d'Avignon  
Ville: MONTEUX
Code postal: 84170
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@sorguesducomtat.fr
Téléphone: +33 490611565
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.sorguesducomtat.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8aba39a7-88b1-4691-9135-5f964d4d2e55 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2024 15:31:09 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 194775-2024
Numéro de publication au JO S: 66/2024
Date de publication: 03/04/2024
Source de l'annonce : https://www.sorguesducomtat.fr
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