1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH AGGLOMERATION MONTARGOISE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATION DE TRANSPORT NAVETTE SUR SITE ENTRE LE SERVICE DE STERILISATION ET LE BLOC OPERATOIRE
Description: Le présent marché a pour objet le transport sur site de navette destiné à assurer l’acheminement sécurisé et régulier des dispositifs médicaux, instruments chirurgicaux entre le bloc opératoire et le service de stérilisation pour l’établissement suivant : Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise
Identifiant de la procédure: 023c4892-6bfd-4433-9cb2-ae3310693443
Avis précédent: 767784-2025
Identifiant interne: 2025-56
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 658 Rue des Bourgoins
Ville: Amilly
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRESTATION DE TRANSPORT NAVETTE SUR SITE ENTRE LE SERVICE DE STERILISATION ET LE BLOC OPERATOIRE
Description: Le présent marché a pour objet le transport sur site de navette destiné à assurer l’acheminement sécurisé et régulier des dispositifs médicaux, instruments chirurgicaux entre le bloc opératoire et le service de stérilisation pour l’établissement suivant : Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 658 Rue des Bourgoins
Ville: Amilly
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: : la donnée renseignée au champ BT-113-LoNombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui signe le contrat: CH AGGLOMERATION MONTARGOISE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 120 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Atalian Proprete
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025-56
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-56
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CH AGGLOMERATION MONTARGOISE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CH AGGLOMERATION MONTARGOISE
Numéro d’enregistrement: 26450022400102
Adresse postale: 658 Rue des Bourgoins
Ville: Amilly
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: LAURA JEGOUZO
Téléphone: 0238959404
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 RUE DE LA BRETONNERIE
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33238775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Atalian Proprete
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 39950664100360
Département: loiret
Adresse postale: ZAC de Saint Gobain Rue du Solin
Ville: Chalette sur loing
Code postal: 45120
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33238898050
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 99e8d7c1-a5b0-4185-b1e9-cc470f23b915 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/03/2026 13:31:36 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 151054-2026
Numéro de publication au JO S: 44/2026
Date de publication: 04/03/2026
