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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission de maîtrise d’œuvre pour l’installation et la modernisation des systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (GTB) au sein des implantations du Cned
Description: Mission de maîtrise d’œuvre pour l’installation et la modernisation des systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (GTB) au sein des implantations du Cned
Identifiant de la procédure: 3178ae19-6725-49c8-8a2b-03e2731881f6
Avis précédent: 4449b701-de83-4348-9f05-db89d784f605-01
Identifiant interne: 2026DG25
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chasseneuil du Poitou (86) - Mont-Saint-Aignan (76) - Saint-Martin-d’Hères (38) - Villeneuve d’Ascq (59)
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Marché à tranche pour chacun des lots : Tranche ferme pour les missions : Etudes de diagnostic (DIAG) et Avant-Projet Sommaire (APS). Tranche optionnelle pour les missions : Avant-projet définitif (APD), Etudes de projet (PRO), Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT), Etudes d’exécution (EXE), Direction de l’exécution des travaux (DET) et Assistance à la réception des travaux – levée des réserves (AOR).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Bâtiment sis sur le site du Futuroscope- Commune de Chasseneuil du Poitou – Bâtiment Vinci
Description: Bâtiment sis sur le site du Futuroscope- Commune de Chasseneuil du Poitou (86) – Bâtiment Vinci Mise en place d'une GTB
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bâtiment Vinci
Ville: Commune de Chasseneuil du Poitou
Code postal: 86360
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Année de réalisation de la tranche ferme : 2026 Année de réalisation de la tranche optionnelle : 2029
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Sur la base du DQE publié
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Note méthodologique dont : Moyens humains et techniques dédiés à l’exécution et au suivi du marché (35%) / Méthodologie proposée par tranche (50%) / Dispositif de suivi proposé lors de la période de garantie de parfait achèvement (15%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d’intégration du projet dans le dispositif CEE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning des prestations et délais d’exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat. Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
Organisation qui signe le contrat: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Bâtiment sis sur le site du Futuroscope- Commune de Chasseneuil du Poitou – Bâtiment Cassin
Description: Bâtiment sis sur le site du Futuroscope- Commune de Chasseneuil du Poitou (86) – Bâtiment Cassin Mise en conformité de la GTB
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bâtiment Cassin
Ville: Commune de Chasseneuil du Poitou
Code postal: 86360
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Année de réalisation de la tranche ferme : 2026 Année de réalisation de la tranche optionnelle : 2027
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Sur la base du DQE publié
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Note méthodologique dont : Moyens humains et techniques dédiés à l’exécution et au suivi du marché (35%) / Méthodologie proposée par tranche (50%) / Dispositif de suivi proposé lors de la période de garantie de parfait achèvement (15%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d’intégration du projet dans le dispositif CEE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning des prestations et délais d’exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat. Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 – 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
Organisation qui signe le contrat: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Unité opérationnelle Cned Collège de Rouen
Description: Unité opérationnelle Cned Collège de Rouen - Mont-Saint-Aignan (76). Mise en conformité de la GTB
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Année de réalisation de la tranche ferme : 2026 Année de réalisation de la tranche optionnelle : 2027
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Sur la base du DQE publié
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Note méthodologique dont : Moyens humains et techniques dédiés à l’exécution et au suivi du marché (35%) / Méthodologie proposée par tranche (50%) / Dispositif de suivi proposé lors de la période de garantie de parfait achèvement (15%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d’intégration du projet dans le dispositif CEE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning des prestations et délais d’exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat. Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 – 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
Organisation qui signe le contrat: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Unité opérationnelle Cned Pro de Grenoble
Description: Unité opérationnelle Cned Pro de Grenoble - Saint-Martin-d’Hères (38) Mise en place d'une GTB
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Martin-d’Hères
Code postal: 38400
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Année de réalisation de la tranche ferme : 2026 Année de réalisation de la tranche optionnelle : 2027
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Sur la base du DQE publié
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Note méthodologique dont : Moyens humains et techniques dédiés à l’exécution et au suivi du marché (35%) / Méthodologie proposée par tranche (50%) / Dispositif de suivi proposé lors de la période de garantie de parfait achèvement (15%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d’intégration du projet dans le dispositif CEE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning des prestations et délais d’exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat. Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 – 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
Organisation qui signe le contrat: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Unité opérationnelle Cned Sup-concours de Lille
Description: Unité opérationnelle Cned Sup-concours de Lille - Villeneuve d’Ascq (59) Mise en conformité de la GTB
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Villeneuve d’Ascq
Code postal: 59491
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Année de réalisation de la tranche ferme : 2026 Année de réalisation de la tranche optionnelle : 2029
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Sur la base du DQE publié
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Note méthodologique dont : Moyens humains et techniques dédiés à l’exécution et au suivi du marché (35%) / Méthodologie proposée par tranche (50%) / Dispositif de suivi proposé lors de la période de garantie de parfait achèvement (15%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d’intégration du projet dans le dispositif CEE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning des prestations et délais d’exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat. Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 – 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
Organisation qui signe le contrat: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 112 500,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NEPSEN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Nepsen lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 24 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026DG25-01
Date de conclusion du marché/concession: 12/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 17
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NEPSEN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Nepsen lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026DG25-02
Date de conclusion du marché/concession: 12/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 17
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BUILD 4 USE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Build 4 Use lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 13 500,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026DG25-03
Date de conclusion du marché/concession: 09/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACORUS-ENEOR
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Acorus lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 28 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026DG25-04
Date de conclusion du marché/concession: 09/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACORUS-ENEOR
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Acorus lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 27 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026DG25-05
Date de conclusion du marché/concession: 09/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 15
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d’enregistrement: 19752905000183
Adresse postale: Téléport 2 – Site du Futuroscope 2, boulevard Nicéphore Niepce CS 80300
Ville: Futuroscope cedex
Code postal: 86360
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: Direction des achats et marchés publics
Téléphone: +33 (0)549493632
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 (0)549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: NEPSEN
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 488 069 105 00192
Adresse postale: 8 Rue Charles Pathé
Ville: VINCENNES
Code postal: 94300
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 9 81 24 50 38
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BUILD 4 USE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 897 607 552 00014
Adresse postale: 6 rue Django Reinhardt
Ville: SAINT OUEN L'AUMONE
Code postal: 95310
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 1 34 46 54 11
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ACORUS-ENEOR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 530 414 747 00044
Adresse postale: 54 route de Sartrouville - Bâtiment Montréal
Ville: LE PECQ
Code postal: 78230
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 1 39 21 40 20
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 65ee0e49-5230-4d04-859c-8496749aea38 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/10/2026 17:38:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 733268-2026
Numéro de publication au JO S: 205/2026
Date de publication: 22/10/2026
