Prestations de nettoyage de pôles et complexes sportifs

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération

Adresse électronique: commande.publique@terresdemontaigu.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Prestations de nettoyage de pôles et complexes sportifs

Description: les prestations de nettoyage de vestiaires, sanitaires et locaux annexes, ainsi que vitreries des pôles et complexes sportifs de la Communauté d'agglomération et de la commune de Montaigu-Vendée Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - TERRES DE MONTAIGU, Communauté d'Agglomération - Commune de MONTAIGU-VENDEE Pour chaque lot il s'agit de marché composite à la fois une partie des prestations réglées à prix global et forfaitaire (DPGF) et une autre partie à bons de commande (BPU) avec un maximum annuel de bons de commande à 20 000 HT pour chaque lot.

Identifiant de la procédure: 1433a07d-3fac-4917-bbe9-eef294c176b9

Identifiant interne: TDM-2026-04

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: territoire de Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération et de Montaigu-Vendée

Ville: Montaigu-Vendée

Code postal: 85600

Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: territoire de Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération et de Montaigu-Vendée

Ville: Montaigu-Vendée

Code postal: 85600

Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: les marchés peuvent être consultés : service commande publique - Courriel : Commande.publique@terresdemontaigu.fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Vestiaires, sanitaires et locaux annexes

Description: Nettoyage des vestiaires, sanitaires et locaux annexes

Identifiant interne: Lot 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: territoire de Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération et de Montaigu-Vendée

Ville: Montaigu-Vendée

Code postal: 85600

Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance environnementale et hygiène et sécurité des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Vitreries

Description: Nettoyage des vitreries

Identifiant interne: Lot 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: territoire de Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération et de Montaigu-Vendée

Ville: Montaigu-Vendée

Code postal: 85600

Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance environnementale et hygiène et sécurité des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 432 164,00 EUR

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 40 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ATMOS LA ROCHE SUR YON

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 432 164,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: CON-0001

Date de conclusion du marché/concession: 29/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: dea4fbe2-58cc-4d93-921b-d7ae1d6644fe-03

Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ATMOS LA ROCHE SUR YON

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 432 164,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: CON-0002

Date de conclusion du marché/concession: 29/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: dea4fbe2-58cc-4d93-921b-d7ae1d6644fe-03

Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3