1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Rouen-Normandie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de mobilier de bureau pour l'Université de Rouen-Normandie
Description: Le marché a pour objet la fourniture de mobilier de bureau pour l'Université de Rouen-Normandie.
Identifiant de la procédure: 374fe238-73b4-434e-8a2e-d068c4f008b6
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques, 39130000 Mobilier de bureau, 39150000 Mobilier et équipements divers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Mobilier de bureau neuf
Description: Le présent marché comprend la fourniture de mobilier de bureau neuf. Le mobilier proposé devra être de qualité standard, et présenter le meilleur rapport qualité/prix. Il sera proposé un seul catalogue pour l'ensemble des produits. Les candidats proposeront le catalogue le plus adapté au regard des besoins de la personne publique.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques, 39130000 Mobilier de bureau, 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA), une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans et une note de présentation générale de l'entreprise.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Mobilier de bureau ergonomique
Description: Le présent marché comprend la fourniture de mobilier de bureau adapté aux agents en situation de handicap / ergonomique
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques, 39130000 Mobilier de bureau, 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA), une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans et une note de présentation générale de l'entreprise.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 Mobilier de bureau recyclé, issu du réemploi ou de la réutilisation
Description: Le présent marché comprend la fourniture de mobilier de bureau issu du réemploi, de la réutilisation ou intégrant majoritairement des matières recyclées.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques, 39130000 Mobilier de bureau, 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA), une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans et une note de présentation générale de l'entreprise.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Rouen-Normandie
Numéro d’enregistrement: 19761904200017
Adresse postale: null
Ville: Mont-saint-aignan
Code postal: null
Pays: France
Téléphone: 0235147006
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Ville: Rouen
Pays: France
Téléphone: 02 32 08 12 70
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Numéro d’enregistrement: 130 029 283 00012
Ville: Nantes Cedex 1
Pays: France
Téléphone: 02 53 46 79 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f6d6e7ae-ed6e-4be0-b9b3-5045cfbb5871 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/08/2024 10:24:44 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 498850-2024
Numéro de publication au JO S: 161/2024
Date de publication: 20/08/2024
