A proximité de Mont-l'Évêque 60300 Oise
Acheteur : Communauté de Communes Senlis Sud Oise (60)
43 avenue Félix Louat
60300 senlis
Tel : +33 344990860
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 30/11/2026  
Secteurs d'activité
Etudes de faisabilité, service de conseil , analyse.
Services de réalisation d'enquêtes.
Services de conseil en matière de systèmes de transport.

Etude des flux de marchandises et de poids lourds

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/10/2026
JOUE - 753567-2026
753567-2026 - Mise en concurrence
France – Services de conseil en matière de systèmes de transport – Etude des flux de marchandises et de poids lourds
OJ S 211/2026 30/10/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes Senlis Sud Oise (60)
Adresse électronique: accueil@ccsso.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Etude des flux de marchandises et de poids lourds
Description: Etude territoriale des flux de marchandises et de poids lourds
Identifiant de la procédure: d30285e6-8a2e-48dd-ac5e-cd30e8eba641
Identifiant interne: 26-AG-001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71311200 Services de conseil en matière de systèmes de transport
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 43 avenue Félix Louat  
Ville: SENLIS
Code postal: 60300
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Etude des flux de marchandises et de poids lourds
Description: Etude territoriale des flux de marchandises et de poids lourds
Identifiant interne: 26-AG-001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71311200 Services de conseil en matière de systèmes de transport
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse, 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 43 avenue Félix Louat  
Ville: senlis
Code postal: 60300
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://v2.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://v2.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/11/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Communauté de Communes Senlis Sud Oise (60)
Organisation chargée des procédures de recours: Communauté de Communes Senlis Sud Oise (60)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Communauté de Communes Senlis Sud Oise (60)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de Communes Senlis Sud Oise (60)
Numéro d’enregistrement: 20006697500067
Département: 60
Adresse postale: 43 avenue Félix Lou
Ville: Senlis
Code postal: 60300
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Adresse électronique: accueil@ccsso.fr
Téléphone: +33 344990860
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1410601f-eb64-4018-ae4f-5b608c0d8e07  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/10/2026 16:19:47 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 753567-2026
Numéro de publication au JO S: 211/2026
Date de publication: 30/10/2026