A proximité de Mont-de-Marsan 40000 Landes
Acheteur : XL Habitat
953 Avenue du Colonel Rozanoff, BP 341
40011 Mont De Marsan
Tel : +33558053131
  Reste 14 jours - Date de clôture estimée : 09/05/2025  
Secteurs d'activité
Réalisation et entretien d'espaces verts.

Entretien des espaces verts LOT 3 TYR 2

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/04/2025
JOUE - 231507-2025
231507-2025 - Mise en concurrence
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Entretien des espaces verts LOT 3 TYR 2
OJ S 71/2025 10/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielXL Habitat
Adresse électroniquefabien.nadaud@xlhabitat.org
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEntretien des espaces verts LOT 3 TYR 2
DescriptionEntretien des espaces verts LOT 3 TYR 2
Identifiant de la procédure5e32a01e-2504-4517-bc1f-1626ed7d52fa
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 3 TYR 2
DescriptionLOT 3 TYR 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Date de fin de durée31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://demat-ampa.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres09/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de PAU
Informations relatives aux délais de recours: Renseignements auprès du Greffe du Tribunal Administratif de PAU
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielXL Habitat
Numéro d’enregistrement27400001700013
DépartementLandes
Adresse postale953 Avenue du Colonel Rozanoff, BP 341
VilleMont De Marsan
Code postal40000
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
Point de contactXL HABITAT
Adresse électroniquefabien.nadaud@xlhabitat.org
Téléphone+33558053131
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://demat-ampa.fr
Profil de l’acheteurhttps://demat-ampa.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de PAU
Numéro d’enregistrement17640002600017
DépartementPyrénées-Atlantiques
Adresse postale50 COURS LYAUTEY
VillePAU
Code postal64000
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Téléphone+33559849440
Télécopieur+33559024993
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5fc226c2-bda2-46db-b77d-54239418ad6e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis08/04/2025 13:12:57 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis231507-2025
Numéro de publication au JO S71/2025
Date de publication10/04/2025
Profil d'acheteur : https://demat-ampa.fr